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321 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Barthélémy Jean Claude Pupil (1689-1779), premier président en la Cour des Monnaies et lieutenant-général civil et criminel en la sénéchaussée de Lyon.

    2 lots 2 medias

    Barthélémy Jean Claude Pupil (1689-1779), premier président en la Cour des Monnaies et lieutenant-général civil et criminel en la sénéchaussée de Lyon.

    Date

    s.d.

    Cote

    4Fi20

    • Contexte : 4Fi - Dessins et estampes de dimensions égales ou supérieures...

    • Barthélémy Jean Claude Pupil (1689-1779), premier président...
  2. Résultat n°2
    Magistrat non identifié.

    2 lots 2 medias

    Magistrat non identifié.

    Date

    s.d.

    Cote

    7Fi76

    • Contexte : 7Fi - Tirages photographiques de dimensions égales...

    • Magistrat non identifié.
  3. Résultat n°3
    [Grignoux] (?-?), juge auprès du tribunal de commerce de Lyon.

    2 lots 2 medias

    [Grignoux] (?-?), juge auprès du tribunal de commerce de Lyon.

    Date

    s.d.

    Cote

    7Fi164

    • Contexte : 7Fi - Tirages photographiques de dimensions égales...

    • [Grignoux] (?-?), juge auprès du tribunal de commerce...
  4. Résultat n°4
    1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879.

    1 media

    1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879.

    Date

    1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879.

    Cote

    2U1/1

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Relations avec l'administration centrale.
    • Instructions ministérielles diverses.
    • Circulaires par année.
    • 1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879....

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  5. Résultat n°5
    1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.

    1 media

    1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.

    Date

    1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.

    Cote

    2U1/2

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Relations avec l'administration centrale.
    • Instructions ministérielles diverses.
    • Circulaires par année.
    • 1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  6. Résultat n°6
    1912-1914.

    1 media

    1912-1914.

    Date

    1912-1914.

    Cote

    2U1/3

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Relations avec l'administration centrale.
    • Instructions ministérielles diverses.
    • Circulaires par année.
    • 1912-1914.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  7. Résultat n°7
    1915-1920.

    1 media

    1915-1920.

    Date

    1915-1920.

    Cote

    2U1/4

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Relations avec l'administration centrale.
    • Instructions ministérielles diverses.
    • Circulaires par année.
    • 1915-1920.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  8. Résultat n°8
    1921-1929.

    1 media

    1921-1929.

    Date

    1921-1929.

    Cote

    2U1/5

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Relations avec l'administration centrale.
    • Instructions ministérielles diverses.
    • Circulaires par année.
    • 1921-1929.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  9. Résultat n°9
    1930-1934.

    1 media

    1930-1934.

    Date

    1930-1934.

    Cote

    2U1/6

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Relations avec l'administration centrale.
    • Instructions ministérielles diverses.
    • Circulaires par année.
    • 1930-1934.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  10. Résultat n°10
    1935-1938.

    1 media

    1935-1938.

    Date

    1935-1938.

    Cote

    2U1/7

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Relations avec l'administration centrale.
    • Instructions ministérielles diverses.
    • Circulaires par année.
    • 1935-1938.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  11. Résultat n°11
    1939.

    1 media

    1939.

    Date

    1939.

    Cote

    2U1/8

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Relations avec l'administration centrale.
    • Instructions ministérielles diverses.
    • Circulaires par année.
    • 1939.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  12. Résultat n°12
    Circulaires thématiques.

    1 media

    Circulaires thématiques.

    Date

    1804-1935

    Cote

    2U1/9

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Relations avec l'administration centrale.
    • Instructions ministérielles diverses.
    • Circulaires thématiques.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  13. Résultat n°13
    Criminologie, Congrès international de Rome.

    1 media

    Criminologie, Congrès international de Rome.

    Date

    1938

    Cote

    2U1/10

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Relations avec l'administration centrale.
    • Criminologie, Congrès international de Rome.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  14. Résultat n°14
    1906-1907, 1912, 1919-1926.

    1 media

    1906-1907, 1912, 1919-1926.

    Date

    1906-1907, 1912, 1919-1926.

    Cote

    2U1/11

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Organisation judiciaire.
    • Organisation des juridictions.
    • Tribunaux de commerce, élections des juges consulaires.
    • 1906-1907, 1912, 1919-1926.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  15. Résultat n°15
    1927-1938.

    1 media

    1927-1938.

    Date

    1927-1938.

    Cote

    2U1/12

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Organisation judiciaire.
    • Organisation des juridictions.
    • Tribunaux de commerce, élections des juges consulaires.
    • 1927-1938.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  16. Résultat n°16
    1908, 1915, 1918-1920.

    1 media

    1908, 1915, 1918-1920.

    Date

    1908, 1915, 1918-1920.

    Cote

    2U1/13

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Organisation judiciaire.
    • Organisation des juridictions.
    • Conseils des prud'hommes, élections des conseillers.
    • 1908, 1915, 1918-1920.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  17. Résultat n°17
    1921-1927, 1932, 1934-1935, 1938.

    1 media

    1921-1927, 1932, 1934-1935, 1938.

    Date

    1921-1927, 1932, 1934-1935, 1938.

    Cote

    2U1/14

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Organisation judiciaire.
    • Organisation des juridictions.
    • Conseils des prud'hommes, élections des conseillers.
    • 1921-1927, 1932, 1934-1935, 1938.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  18. Résultat n°18
    Modification des circonscriptions judiciaires.

    1 media

    Modification des circonscriptions judiciaires.

    Date

    1872-1940

    Cote

    2U1/15

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Organisation judiciaire.
    • Réformes.
    • Réformes générales.
    • Modification des circonscriptions judiciaires.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  19. Résultat n°19
    Réforme de 1934.

    1 media

    Réforme de 1934.

    Date

    1934-1935

    Cote

    2U1/16

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Organisation judiciaire.
    • Réformes.
    • Réformes générales.
    • Réforme de 1934.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  20. Résultat n°20
    Cour d’appel, création d’un poste de substitut général.

    1 media

    Cour d’appel, création d’un poste de substitut général.

    Date

    1920

    Cote

    2U1/17

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Organisation judiciaire.
    • Réformes.
    • Cour d’appel, création d’un poste de substitut général.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.