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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
BRET-BREZ.

2 lots 181 medias

Cote
3842, 6U1/5084
Date
1920-1954
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
  • BRET-BREZ.
2
Rev-Rob.

1 media

Cote
5051W/419
Date
1993
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : Protection des majeurs : dossiers de procédure.

  • 1993.
  • Majeurs décédés.
  • Rev-Rob.
3
11-23 janvier 1997.

1 media

Cote
5658W55
Date
1997
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : Tutelles des majeurs : dossiers des personnes décédées.

  • 1997.
  • 11-23 janvier 1997.
4
1766-1772

1 media

Cote
8B3271
Date
1766-1772
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de la Conservation des privilèges des foires...

  • Registres non attribués de commerçants et de particuliers.
  • Autres registres comptables.
  • 1766-1772
5
Vea-Ver.

1 media

Cote
5051W/1441
Date
2001
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : Protection des majeurs : dossiers de procédure.

  • 2001.
  • Majeurs décédés.
  • Vea-Ver.
6
19 mars 2012.

1 media

Cote
5574W6774
Date
2012
Lieu - Type de document
MINUTE JURICTIONNELLE
  • Contexte : Minutes des jugements.

  • 2012.
  • 19 mars 2012.
7
Er-Fen.

1 media

Cote
5051W/228
Date
1991
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : Protection des majeurs : dossiers de procédure.

  • 1991.
  • Majeurs décédés.
  • Er-Fen.
8
16 avril 2012.

1 media

Cote
5574W6794
Date
2012
Lieu - Type de document
MINUTE JURICTIONNELLE
  • Contexte : Minutes des jugements.

  • 2012.
  • 16 avril 2012.
9
26 septembre 1996.

1 media

Cote
5574W2835
Date
1996
Lieu - Type de document
MINUTE JURICTIONNELLE
  • Contexte : Minutes des jugements.

  • 1996.
  • 26 septembre 1996.
10
7 octobre 2004.

1 media

Cote
5574W4799
Date
2004
Lieu - Type de document
MINUTE JURICTIONNELLE
  • Contexte : Minutes des jugements.

  • 2004.
  • 7 octobre 2004.
11
Cote
5562W77
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Procédures collectives : dossiers.

  • Échantillon quantitatif (1 dossier sur 15).
  • 2013.
  • 9-23 avril 2013.
12
De 1 à 240.

1 media

Cote
5681W/335
Date
1986
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : Affaires civiles : minutes des jugements et ordonnances,...

  • Référés : minutes des ordonnances.
  • 1986.
  • De 1 à 240.
13
24 septembre 2013.

1 media

Cote
5574W7172
Date
2013
Lieu - Type de document
MINUTE JURICTIONNELLE
  • Contexte : Minutes des jugements.

  • 2013.
  • 24 septembre 2013.
14
Décembre 1886.

1 media

Cote
1952, 6Up1/1309
Date
1886
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces...
  • Feuilles d'audiences et jugements.
  • Décembre 1886.
15
20 juin 2005.

1 media

Cote
5574W4984
Date
2005
Lieu - Type de document
MINUTE JURICTIONNELLE
  • Contexte : Minutes des jugements.

  • 2005.
  • 20 juin 2005.
16
JOURDAN (ou JORDANT), François, médecin.

1 media

Cote
8B4705
Date
1742
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de la Conservation des privilèges des foires...

  • Papiers de commerçants et de particuliers.
  • JOURDAN (ou JORDANT), François, médecin.
17
Mai-juin 1896.

1 media

Cote
0183, 6Up1/135
Date
1896
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Actes de sociétés.
  • Créations, modifications, dissolutions.
  • Mai-juin 1896.
18
24 janvier 2008.

1 media

Cote
5574W5625
Date
2008
Lieu - Type de document
MINUTE JURICTIONNELLE
  • Contexte : Minutes des jugements.

  • 2008.
  • 24 janvier 2008.
19
Février 1933.

1 media

Cote
3475, 6Up1/2859
Date
1933
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Faillites.
  • Février 1933.
20
Du 1er au 9 juin 1989.

1 media

Cote
5677W/15
Date
1989
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Juge aux affaires familiales (deuxième et neuvième...

  • Du 1er au 9 juin 1989.