Spirituel.
Date
1750-1785
Cote
23H3
-
Contexte : 23H - Trinitaires de Lyon
- Spirituel.
Producteur :
Trinitaires de Lyon
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultats de la recherche
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Résultat n°1
1 media
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Résultat n°2
1 media
Commission départementale d'histoire de la seconde guerre mondiale (1937-1979). Commission d'histoire de la guerre (1914-2001).
Date
1937-2011
Cote
31J
-
Contexte : Commission départementale d'histoire de la seconde...
Producteur :
COMMISSION D'HISTOIRE DE LA GUERRE- MARCEL RUBY
-
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Résultat n°3
1 media
Présentation et dossier de défense de Klaus Barbie.
Date
1983-2013
Cote
268J1
-
Contexte : 268J - Première défense de Klaus Barbie assurée par...
- Alain de la Servette, avocat de Klaus Barbie.
- Présentation et dossier de défense de Klaus Barbie.
Producteur :
Alain de la Servette, Georges Cochet et Robert Boyer.
-
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Résultat n°4
1 media
Doctrine et étude.
Date
1945-1982
Cote
268J2
-
Contexte : 268J - Première défense de Klaus Barbie assurée par...
- Alain de la Servette, avocat de Klaus Barbie.
- Doctrine et étude.
Producteur :
Alain de la Servette, Georges Cochet et Robert Boyer.
-
-
Résultat n°5
1 media
Soutien d'avocats, offres de services de confrères.
Date
1983
Cote
268J3
-
Contexte : 268J - Première défense de Klaus Barbie assurée par...
- Alain de la Servette, avocat de Klaus Barbie.
- Courriers reçus par Maître Alain de la Servette.
- Soutien d'avocats, offres de services de confrères.
Producteur :
Alain de la Servette, Georges Cochet et Robert Boyer.
-
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Résultat n°6
1 media
Courriers notamment agressifs ou nostalgiques.
Date
1983
Cote
268J4
-
Contexte : 268J - Première défense de Klaus Barbie assurée par...
- Alain de la Servette, avocat de Klaus Barbie.
- Courriers reçus par Maître Alain de la Servette.
- Courriers notamment agressifs ou nostalgiques.
Producteur :
Alain de la Servette, Georges Cochet et Robert Boyer.
-
-
Résultat n°7
1 media
Articles et magazines rassemblés par Maître Alain de la Servette.
Date
1983-1987
Cote
268J5
-
Contexte : 268J - Première défense de Klaus Barbie assurée par...
- Alain de la Servette, avocat de Klaus Barbie.
- Presse.
- Articles et magazines rassemblés par Maître Alain de...
Producteur :
Alain de la Servette, Georges Cochet et Robert Boyer.
-
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Résultat n°8
1 media
Articles rassemblés par Maître Robert Boyer.
Date
1983-1987
Cote
268J6
-
Contexte : 268J - Première défense de Klaus Barbie assurée par...
- Alain de la Servette, avocat de Klaus Barbie.
- Presse.
- Articles rassemblés par Maître Robert Boyer.
Producteur :
Alain de la Servette, Georges Cochet et Robert Boyer.
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Résultat n°9
1 media
Procès de la Gestapo.
Date
1954-2004
Cote
268J7
-
Contexte : 268J - Première défense de Klaus Barbie assurée par...
- Procès de la Gestapo.
Producteur :
Alain de la Servette, Georges Cochet et Robert Boyer.
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Résultat n°10
2 lots 2 medias
Etats sommaires des jugements définitifs rendus par le tribunal criminel.
Date
An IX-an XII
Cote
2U1
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Parquet.
- Statistiques.
- Fonctionnement des tribunaux criminels.
- Etats sommaires des jugements définitifs rendus par...
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°11
2 lots 2 medias
Etats par session.
Date
An IX-1810
Cote
2U2
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Parquet.
- Statistiques.
- Fonctionnement des tribunaux criminels.
- Etats par session.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
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Résultat n°12
2 lots 2 medias
Tableaux des affaires de police correctionnelle en appel.
Date
An XII-1809
Cote
2U3
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Parquet.
- Statistiques.
- Fonctionnement des tribunaux criminels.
- Tableaux des affaires de police correctionnelle en...
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
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-
Résultat n°13
2 lots 2 medias
Etats divers.
Date
An VIII-1808
Cote
2U4
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Parquet.
- Statistiques.
- Fonctionnement des tribunaux criminels.
- Etats divers.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
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Résultat n°14
2 lots 2 medias
Etats décadaires des délits commis dans le second arrondissement du département pour être transmis au procureur général.
Date
An XII-1810
Cote
2U5
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Parquet.
- Statistiques.
- Statistiques adressées au procureur général du tribunal...
- Etats décadaires des délits commis dans le second arrondissement...
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
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Résultat n°15
2 lots 2 medias
Prison de Roanne.
Date
An XII-1808
Cote
2U6
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Parquet.
- Statistiques.
- Statistiques adressées au procureur général du tribunal...
- Situations décadaires des prisons.
- Prison de Roanne.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
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Résultat n°16
2 lots 2 medias
Prison Saint-Joseph.
Date
An XII-1808
Cote
2U7
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Parquet.
- Statistiques.
- Statistiques adressées au procureur général du tribunal...
- Situations décadaires des prisons.
- Prison Saint-Joseph.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
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Résultat n°17
2 lots 2 medias
Correspondance du ministère de la Justice, des services judiciaires départementaux et des services pénitentiaires.
Date
An X-1810
Cote
2U8
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Parquet.
- Correspondance passive.
- Correspondance générale classée par expéditeur.
- Correspondance du ministère de la Justice, des services...
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
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Résultat n°18
2 lots 2 medias
Correspondance d'autres administrations du département.
Date
An X-1810
Cote
2U9
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Parquet.
- Correspondance passive.
- Correspondance générale classée par expéditeur.
- Correspondance d'autres administrations du département.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
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Résultat n°19
2 lots 2 medias
Correspondance d'administrations d'autres départements.
Date
An XII-1810
Cote
2U10
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Parquet.
- Correspondance passive.
- Correspondance générale classée par expéditeur.
- Correspondance d'administrations d'autres départements.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
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Résultat n°20
2 lots 2 medias
Correspondance de particuliers.
Date
An VIII-1810
Cote
2U11
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Parquet.
- Correspondance passive.
- Correspondance générale classée par expéditeur.
- Correspondance de particuliers.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
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Résultat n°21
2 lots 2 medias
Lettres de détenus.
Date
An IX-1810
Cote
2U12
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Parquet.
- Correspondance passive.
- Dossiers de correspondance constitués.
- Lettres de détenus.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
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Résultat n°22
2 lots 2 medias
Lettres et certificats médicaux de jurés et de témoins ne pouvant se rendre à la convocation du tribunal.
Date
An XII-1810
Cote
2U13
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Parquet.
- Correspondance passive.
- Dossiers de correspondance constitués.
- Lettres et certificats médicaux de jurés et de témoins...
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
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Résultat n°23
2 lots 2 medias
Dossier relatif aux poursuites engagées contre les conscrits réfractaires.
Date
An IX-1810
Cote
2U14
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Parquet.
- Correspondance passive.
- Dossiers de correspondance constitués.
- Conscrits réfractaires.
- Dossier relatif aux poursuites engagées contre les...
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
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Résultat n°24
2 lots 2 medias
Accusés de réception des instructions ministérielles relatives aux poursuites à engager contre les conscrits réfractaires.
Date
An XII
Cote
2U15
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Parquet.
- Correspondance passive.
- Dossiers de correspondance constitués.
- Conscrits réfractaires.
- Accusés de réception des instructions ministérielles...
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
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Résultat n°25
2 lots 2 medias
Listes des jurés établies par le préfet.
Date
An XIII-1808
Cote
2U16
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Parquet.
- Jury.
- Listes des jurés établies par le préfet.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
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Résultat n°26
2 lots 2 medias
Registre de tirage au sort des jurés de jugement (1er octobre 1807-15 avril 1811).
Date
1807-1811
Cote
2U17
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Parquet.
- Jury.
- Registre de tirage au sort des jurés de jugement (1er...
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
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Résultat n°27
2 lots 2 medias
N° 85-334.
Date
An VIII-an XI
Cote
2U18
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Jugements, arrêts et actes.
- Jugements, arrêts et actes numérotés de 85 à 494.
- N° 85-334.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°28
2 lots 2 medias
N° 335-494.
Date
An XII-an XIV
Cote
2U19
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Jugements, arrêts et actes.
- Jugements, arrêts et actes numérotés de 85 à 494.
- N° 335-494.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
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Résultat n°29
2 lots 2 medias
N° 797-877.
Date
An VIII
Cote
2U20
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Jugements, arrêts et actes.
- Jugements, arrêts et actes numérotés de 797 à 1900.
- N° 797-877.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°30
2 lots 2 medias
N° 878-956.
Date
An IX
Cote
2U21
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Jugements, arrêts et actes.
- Jugements, arrêts et actes numérotés de 797 à 1900.
- N° 878-956.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°31
2 lots 2 medias
N° 957-1035.
Date
An X
Cote
2U22
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Jugements, arrêts et actes.
- Jugements, arrêts et actes numérotés de 797 à 1900.
- N° 957-1035.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°32
2 lots 2 medias
N° 1036-1134.
Date
An XI
Cote
2U23
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Jugements, arrêts et actes.
- Jugements, arrêts et actes numérotés de 797 à 1900.
- N° 1036-1134.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°33
2 lots 2 medias
N° 1135-1233.
Date
An XII
Cote
2U24
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Jugements, arrêts et actes.
- Jugements, arrêts et actes numérotés de 797 à 1900.
- N° 1135-1233.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°34
2 lots 2 medias
N° 1234-1302.
Date
An XIII-an XIV
Cote
2U25
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Jugements, arrêts et actes.
- Jugements, arrêts et actes numérotés de 797 à 1900.
- N° 1234-1302.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°35
2 lots 2 medias
N° 1303-1397.
Date
1806
Cote
2U26
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Jugements, arrêts et actes.
- Jugements, arrêts et actes numérotés de 797 à 1900.
- N° 1303-1397.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°36
2 lots 2 medias
N° 1398-1521.
Date
1807
Cote
2U27
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Jugements, arrêts et actes.
- Jugements, arrêts et actes numérotés de 797 à 1900.
- N° 1398-1521.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°37
2 lots 2 medias
N° 1522-1657.
Date
1808
Cote
2U28
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Jugements, arrêts et actes.
- Jugements, arrêts et actes numérotés de 797 à 1900.
- N° 1522-1657.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
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Résultat n°38
2 lots 2 medias
N° 1658-1758.
Date
1809
Cote
2U29
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Jugements, arrêts et actes.
- Jugements, arrêts et actes numérotés de 797 à 1900.
- N° 1658-1758.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
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-
Résultat n°39
2 lots 2 medias
N° 1759-1900.
Date
1810-1811
Cote
2U30
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Jugements, arrêts et actes.
- Jugements, arrêts et actes numérotés de 797 à 1900.
- N° 1759-1900.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°40
2 lots 2 medias
Organisation du tribunal : registre des délibérations et arrêtés du tribunal.
Date
An VIII-an XII
Cote
2U31
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Greffe.
- Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
- Organisation du tribunal : registre des délibérations...
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
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Résultat n°41
2 lots 2 medias
13 germinal an VIII-13 août 1806.
Date
An VIII-1806
Cote
2U32
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Greffe.
- Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
- Enregistrement des appels correctionnels et pourvois...
- Registres d'entrée des procédures d'appels correctionnels.
- 13 germinal an VIII-13 août 1806.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°42
2 lots 2 medias
23 août 1806-9 janvier 1811.
Date
1806-1811
Cote
2U33
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Greffe.
- Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
- Enregistrement des appels correctionnels et pourvois...
- Registres d'entrée des procédures d'appels correctionnels.
- 23 août 1806-9 janvier 1811.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°43
2 lots 2 medias
Registre de déclaration des pourvois en cassation (20 juin 1806-16 avril 1811).
Date
1806-1811
Cote
2U34
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Greffe.
- Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
- Enregistrement des appels correctionnels et pourvois...
- Registre de déclaration des pourvois en cassation (20...
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
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Résultat n°44
2 lots 2 medias
Jugements du 15 messidor an VIII au 27 brumaire an X.
Date
1790-an X
Cote
2U35
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Greffe.
- Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
- Procédures criminelles.
- Dossiers constitués.
- Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
- Jugements du 15 messidor an VIII au 27 brumaire an...
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
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Résultat n°45
2 lots 2 medias
Jugements du 15 frimaire au 21 pluviôse an X.
Date
1790-an X
Cote
2U36
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Greffe.
- Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
- Procédures criminelles.
- Dossiers constitués.
- Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
- Jugements du 15 frimaire au 21 pluviôse an X.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°46
2 lots 2 medias
Jugements du 15 ventôse au 16 germinal an-X.
Date
An IX-an X
Cote
2U37
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Greffe.
- Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
- Procédures criminelles.
- Dossiers constitués.
- Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
- Jugements du 15 ventôse au 16 germinal an-X.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°47
2 lots 2 medias
Jugements du 17 au 21 germinal an X.
Date
1793-an X
Cote
2U38
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Greffe.
- Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
- Procédures criminelles.
- Dossiers constitués.
- Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
- Jugements du 17 au 21 germinal an X.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°48
2 lots 2 medias
Jugements du 8 au 22 floréal an X.
Date
An IX-an X
Cote
2U39
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Greffe.
- Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
- Procédures criminelles.
- Dossiers constitués.
- Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
- Jugements du 8 au 22 floréal an X.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°49
2 lots 2 medias
Jugements du 22 floréal au 15 prairial an X.
Date
An IV-an XI
Cote
2U40
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Greffe.
- Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
- Procédures criminelles.
- Dossiers constitués.
- Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
- Jugements du 22 floréal au 15 prairial an X.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°50
2 lots 2 medias
Jugements du 16 au 18 prairial an X.
Date
An VII-an X
Cote
2U41
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Greffe.
- Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
- Procédures criminelles.
- Dossiers constitués.
- Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
- Jugements du 16 au 18 prairial an X.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°51
2 lots 2 medias
Jugements du 19 prairial au 16 thermidor an X.
Date
An IX-an X
Cote
2U42
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Greffe.
- Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
- Procédures criminelles.
- Dossiers constitués.
- Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
- Jugements du 19 prairial au 16 thermidor an X.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
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Résultat n°52
2 lots 2 medias
Jugements du 18 thermidor au 18 fructidor an X.
Date
An IX-an X
Cote
2U43
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Greffe.
- Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
- Procédures criminelles.
- Dossiers constitués.
- Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
- Jugements du 18 thermidor au 18 fructidor an X.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
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Résultat n°53
2 lots 2 medias
Jugements du 19 fructidor an X au 22 ventôse an XII.
Date
1763-an XII
Cote
2U44
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Greffe.
- Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
- Procédures criminelles.
- Dossiers constitués.
- Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
- Jugements du 19 fructidor an X au 22 ventôse an XII.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
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Résultat n°54
2 lots 2 medias
Jugements du 23 ventôse an XII au 16 pluviôse an XIII.
Date
An X-an XIII
Cote
2U45
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Greffe.
- Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
- Procédures criminelles.
- Dossiers constitués.
- Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
- Jugements du 23 ventôse an XII au 16 pluviôse an XIII.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°55
2 lots 2 medias
Jugements du 13 ventôse an XIII au 24 février 1807.
Date
1782-1807
Cote
2U46
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Greffe.
- Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
- Procédures criminelles.
- Dossiers constitués.
- Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
- Jugements du 13 ventôse an XIII au 24 février 1807.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°56
2 lots 2 medias
Jugements du 11 juillet au 17 décembre 1810.
Date
An XIII-1811
Cote
2U47
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Greffe.
- Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
- Procédures criminelles.
- Dossiers constitués.
- Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
- Jugements du 11 juillet au 17 décembre 1810.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°57
2 lots 2 medias
An VIII-an X.
Date
1788-an X
Cote
2U48
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Greffe.
- Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
- Procédures criminelles.
- Dossiers constitués.
- Procédures abandonnées ou dont le jugement n'a pas...
- An VIII-an X.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°58
2 lots 2 medias
An X-1807.
Date
1793-1807
Cote
2U49
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Greffe.
- Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
- Procédures criminelles.
- Dossiers constitués.
- Procédures abandonnées ou dont le jugement n'a pas...
- An X-1807.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°59
2 lots 2 medias
1807-1810.
Date
1787-1811
Cote
2U50
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Greffe.
- Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
- Procédures criminelles.
- Dossiers constitués.
- Procédures abandonnées ou dont le jugement n'a pas...
- 1807-1810.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°60
2 lots 2 medias
Jugements de l'an VIII à l'an XII.
Date
An VIII-an XII
Cote
2U51
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Greffe.
- Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
- Procédures criminelles.
- Procédures ayant abouti à un jugement conservé : pièces...
- Jugements de l'an VIII à l'an XII.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°61
2 lots 2 medias
Jugements de l'an XIII à 1810.
Date
An XIII-1810
Cote
2U52
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Greffe.
- Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
- Procédures criminelles.
- Procédures ayant abouti à un jugement conservé : pièces...
- Jugements de l'an XIII à 1810.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°62
2 lots 2 medias
Jugements du 21 messidor an VIII au 29 brumaire an X.
Date
An VII-an X
Cote
2U53
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Greffe.
- Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
- Procédures d'appels correctionnels.
- Dossiers constitués.
- Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
- Jugements du 21 messidor an VIII au 29 brumaire an...
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°63
2 lots 2 medias
Jugements du 13 frimaire au 14 germinal an X.
Date
An VIII-an X
Cote
2U54
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Greffe.
- Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
- Procédures d'appels correctionnels.
- Dossiers constitués.
- Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
- Jugements du 13 frimaire au 14 germinal an X.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°64
2 lots 2 medias
Jugements du 13 floréal au 12 fructidor an X.
Date
An IX-an X
Cote
2U55
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Greffe.
- Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
- Procédures d'appels correctionnels.
- Dossiers constitués.
- Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
- Jugements du 13 floréal au 12 fructidor an X.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°65
2 lots 2 medias
Jugements du 13 fructidor an X au 17 prairial an XII.
Date
An IV-an XII
Cote
2U56
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Greffe.
- Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
- Procédures d'appels correctionnels.
- Dossiers constitués.
- Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
- Jugements du 13 fructidor an X au 17 prairial an XII.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°66
2 lots 2 medias
Jugements du 1er nivôse an XIII au 30 novembre 1810.
Date
An XII-1811
Cote
2U57
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Greffe.
- Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
- Procédures d'appels correctionnels.
- Dossiers constitués.
- Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
- Jugements du 1er nivôse an XIII au 30 novembre 1810.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°67
2 lots 2 medias
An X-an XIV.
Date
An X-an XIV
Cote
2U58
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Greffe.
- Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
- Procédures d'appels correctionnels.
- Dossiers constitués.
- Procédures abandonnées ou dont le jugement n'a pas...
- An X-an XIV.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°68
2 lots 2 medias
1806-1808.
Date
An IX-1808
Cote
2U59
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Greffe.
- Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
- Procédures d'appels correctionnels.
- Dossiers constitués.
- Procédures abandonnées ou dont le jugement n'a pas...
- 1806-1808.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°69
2 lots 2 medias
1809-1810.
Date
An IX-1811
Cote
2U60
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Greffe.
- Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
- Procédures d'appels correctionnels.
- Dossiers constitués.
- Procédures abandonnées ou dont le jugement n'a pas...
- 1809-1810.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°70
2 lots 2 medias
Procédures ayant abouti à un jugement conservé : pièces isolées.
Date
An VIII-1810
Cote
2U61
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Greffe.
- Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
- Procédures d'appels correctionnels.
- Procédures ayant abouti à un jugement conservé : pièces...
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°71
2 lots 2 medias
Pièces isolées relevant du greffe et ne pouvant être rattachées à aucune procédure.
Date
An VIII-1811
Cote
2U62
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Greffe.
- Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
- Pièces isolées relevant du greffe et ne pouvant être...
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°72
2 lots 2 medias
Jugements du 23 fructidor an X au 18 ventôse an XII.
Date
1793-an XII
Cote
2U63
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Greffe.
- Tribunal criminel spécial, puis cour de justice criminelle...
- Dossiers constitués.
- Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
- Jugements du 23 fructidor an X au 18 ventôse an XII.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°73
2 lots 2 medias
Jugement n° 1201 du 21 floréal an XII.
Date
An VI-1807
Cote
2U64
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Greffe.
- Tribunal criminel spécial, puis cour de justice criminelle...
- Dossiers constitués.
- Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
- Jugement n° 1201 du 21 floréal an XII.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°74
2 lots 2 medias
Jugements du 9 thermidor an XII au 14 floréal an XIII.
Date
An XI-1806
Cote
2U65
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Greffe.
- Tribunal criminel spécial, puis cour de justice criminelle...
- Dossiers constitués.
- Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
- Jugements du 9 thermidor an XII au 14 floréal an XIII.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°75
2 lots 2 medias
Jugements du 14 au 27 floréal an XIII.
Date
An VIII-an XIII
Cote
2U66
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Greffe.
- Tribunal criminel spécial, puis cour de justice criminelle...
- Dossiers constitués.
- Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
- Jugements du 14 au 27 floréal an XIII.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°76
2 lots 2 medias
1792-an XI.
Date
1792-an XI
Cote
2U67
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Greffe.
- Tribunal criminel spécial, puis cour de justice criminelle...
- Dossiers constitués.
- Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
- Jugement n° 1292 du 4e jour complémentaire an XIII.
- 1792-an XI.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°77
2 lots 2 medias
An XI-1822.
Date
An XI-1822
Cote
2U68
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Greffe.
- Tribunal criminel spécial, puis cour de justice criminelle...
- Dossiers constitués.
- Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
- Jugement n° 1292 du 4e jour complémentaire an XIII.
- An XI-1822.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°78
2 lots 2 medias
Jugements du 14 janvier 1808 au 22 février 1809.
Date
An III-1810
Cote
2U69
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Greffe.
- Tribunal criminel spécial, puis cour de justice criminelle...
- Dossiers constitués.
- Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
- Jugements du 14 janvier 1808 au 22 février 1809.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°79
2 lots 2 medias
Jugements du 8 octobre au 17 novembre 1810.
Date
1808-1810
Cote
2U70
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Greffe.
- Tribunal criminel spécial, puis cour de justice criminelle...
- Dossiers constitués.
- Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
- Jugements du 8 octobre au 17 novembre 1810.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-
-
Résultat n°80
2 lots 2 medias
An X-an XII.
Date
An II-an XII
Cote
2U71
-
Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire
- Greffe.
- Tribunal criminel spécial, puis cour de justice criminelle...
- Dossiers constitués.
- Procédures abandonnées ou dont le jugement n'a pas...
- An X-an XII.
Producteur :
TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL
-