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  1. Résultat n°1
    Spirituel.

    1 media

    Spirituel.

    Date

    1750-1785

    Cote

    23H3

    • Contexte : 23H - Trinitaires de Lyon

    • Spirituel.

    Producteur :

    Trinitaires de Lyon

  2. Résultat n°2
    Jugements du 19 fructidor an X au 22 ventôse an XII.

    2 lots 2 medias

    Jugements du 19 fructidor an X au 22 ventôse an XII.

    Date

    1763-an XII

    Cote

    2U44

    • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

    • Greffe.
    • Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
    • Procédures criminelles.
    • Dossiers constitués.
    • Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
    • Jugements du 19 fructidor an X au 22 ventôse an XII.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  3. Résultat n°3
    Jugements du 13 ventôse an XIII au 24 février 1807.

    2 lots 2 medias

    Jugements du 13 ventôse an XIII au 24 février 1807.

    Date

    1782-1807

    Cote

    2U46

    • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

    • Greffe.
    • Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
    • Procédures criminelles.
    • Dossiers constitués.
    • Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
    • Jugements du 13 ventôse an XIII au 24 février 1807.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  4. Résultat n°4
    1807-1810.

    2 lots 2 medias

    1807-1810.

    Date

    1787-1811

    Cote

    2U50

    • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

    • Greffe.
    • Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
    • Procédures criminelles.
    • Dossiers constitués.
    • Procédures abandonnées ou dont le jugement n'a pas...
    • 1807-1810.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  5. Résultat n°5
    An VIII-an X.

    2 lots 2 medias

    An VIII-an X.

    Date

    1788-an X

    Cote

    2U48

    • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

    • Greffe.
    • Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
    • Procédures criminelles.
    • Dossiers constitués.
    • Procédures abandonnées ou dont le jugement n'a pas...
    • An VIII-an X.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  6. Résultat n°6
    Jugements du 15 frimaire au 21 pluviôse an X.

    2 lots 2 medias

    Jugements du 15 frimaire au 21 pluviôse an X.

    Date

    1790-an X

    Cote

    2U36

    • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

    • Greffe.
    • Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
    • Procédures criminelles.
    • Dossiers constitués.
    • Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
    • Jugements du 15 frimaire au 21 pluviôse an X.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  7. Résultat n°7
    Jugements du 15 messidor an VIII au 27 brumaire an X.

    2 lots 2 medias

    Jugements du 15 messidor an VIII au 27 brumaire an X.

    Date

    1790-an X

    Cote

    2U35

    • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

    • Greffe.
    • Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
    • Procédures criminelles.
    • Dossiers constitués.
    • Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
    • Jugements du 15 messidor an VIII au 27 brumaire an...

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  8. Résultat n°8
    Tribunaux correctionnels.

    1 media

    Tribunaux correctionnels.

    Date

    1791-1800

    Cote

    41L 1-41L30

    • Contexte : Tribunaux correctionnels.

    Producteur :

    Tribunaux correctionnels

  9. Résultat n°9
    Justice, fonds de la Préfecture.

    1 media

    Justice, fonds de la Préfecture.

    Date

    1791-1955

    Cote

    U 1-U1432

    • Contexte : Justice, fonds de la Préfecture.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/1ere division/2e bureau

  10. Résultat n°10
    Tribunaux de police correctionnelle.

    1 media

    Tribunaux de police correctionnelle.

    Date

    1791-1800

    Cote

    45L 1-45L16

    • Contexte : Tribunaux de police correctionnelle.

    Producteur :

    Tribunaux de police correctionnelle

  11. Résultat n°11
    Tribunal criminel du Rhône.

    1 media

    Tribunal criminel du Rhône.

    Date

    1792-1800

    Cote

    39L 1-39L73

    • Contexte : Tribunal criminel du Rhône.

    Producteur :

    Tribunal criminel du Rhône

  12. Résultat n°12
    1792-an XI.

    2 lots 2 medias

    1792-an XI.

    Date

    1792-an XI

    Cote

    2U67

    • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

    • Greffe.
    • Tribunal criminel spécial, puis cour de justice criminelle...
    • Dossiers constitués.
    • Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
    • Jugement n° 1292 du 4e jour complémentaire an XIII.
    • 1792-an XI.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  13. Résultat n°13
    Jugements du 17 au 21 germinal an X.

    2 lots 2 medias

    Jugements du 17 au 21 germinal an X.

    Date

    1793-an X

    Cote

    2U38

    • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

    • Greffe.
    • Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
    • Procédures criminelles.
    • Dossiers constitués.
    • Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
    • Jugements du 17 au 21 germinal an X.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  14. Résultat n°14
    Jugements du 23 fructidor an X au 18 ventôse an XII.

    2 lots 2 medias

    Jugements du 23 fructidor an X au 18 ventôse an XII.

    Date

    1793-an XII

    Cote

    2U63

    • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

    • Greffe.
    • Tribunal criminel spécial, puis cour de justice criminelle...
    • Dossiers constitués.
    • Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
    • Jugements du 23 fructidor an X au 18 ventôse an XII.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  15. Résultat n°15
    An X-1807.

    2 lots 2 medias

    An X-1807.

    Date

    1793-1807

    Cote

    2U49

    • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

    • Greffe.
    • Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
    • Procédures criminelles.
    • Dossiers constitués.
    • Procédures abandonnées ou dont le jugement n'a pas...
    • An X-1807.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  16. Résultat n°16
    An X-an XII.

    2 lots 2 medias

    An X-an XII.

    Date

    An II-an XII

    Cote

    2U71

    • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

    • Greffe.
    • Tribunal criminel spécial, puis cour de justice criminelle...
    • Dossiers constitués.
    • Procédures abandonnées ou dont le jugement n'a pas...
    • An X-an XII.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  17. Résultat n°17
    Jugements du 14 janvier 1808 au 22 février 1809.

    2 lots 2 medias

    Jugements du 14 janvier 1808 au 22 février 1809.

    Date

    An III-1810

    Cote

    2U69

    • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

    • Greffe.
    • Tribunal criminel spécial, puis cour de justice criminelle...
    • Dossiers constitués.
    • Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
    • Jugements du 14 janvier 1808 au 22 février 1809.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  18. Résultat n°18
    Jugements du 13 fructidor an X au 17 prairial an XII.

    2 lots 2 medias

    Jugements du 13 fructidor an X au 17 prairial an XII.

    Date

    An IV-an XII

    Cote

    2U56

    • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

    • Greffe.
    • Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
    • Procédures d'appels correctionnels.
    • Dossiers constitués.
    • Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
    • Jugements du 13 fructidor an X au 17 prairial an XII.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  19. Résultat n°19
    Jugements du 22 floréal au 15 prairial an X.

    2 lots 2 medias

    Jugements du 22 floréal au 15 prairial an X.

    Date

    An IV-an XI

    Cote

    2U40

    • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

    • Greffe.
    • Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
    • Procédures criminelles.
    • Dossiers constitués.
    • Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
    • Jugements du 22 floréal au 15 prairial an X.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  20. Résultat n°20
    Jugement n° 1201 du 21 floréal an XII.

    2 lots 2 medias

    Jugement n° 1201 du 21 floréal an XII.

    Date

    An VI-1807

    Cote

    2U64

    • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

    • Greffe.
    • Tribunal criminel spécial, puis cour de justice criminelle...
    • Dossiers constitués.
    • Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
    • Jugement n° 1201 du 21 floréal an XII.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  21. Résultat n°21
    Justices de paix.

    1 media

    Justices de paix.

    Date

    1798-1958

    Cote

    7Up 1-7Up2958

    • Contexte : Justices de paix.

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX

  22. Résultat n°22
    Jugements du 21 messidor an VIII au 29 brumaire an X.

    2 lots 2 medias

    Jugements du 21 messidor an VIII au 29 brumaire an X.

    Date

    An VII-an X

    Cote

    2U53

    • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

    • Greffe.
    • Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
    • Procédures d'appels correctionnels.
    • Dossiers constitués.
    • Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
    • Jugements du 21 messidor an VIII au 29 brumaire an...

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  23. Résultat n°23
    Jugements du 16 au 18 prairial an X.

    2 lots 2 medias

    Jugements du 16 au 18 prairial an X.

    Date

    An VII-an X

    Cote

    2U41

    • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

    • Greffe.
    • Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
    • Procédures criminelles.
    • Dossiers constitués.
    • Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
    • Jugements du 16 au 18 prairial an X.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  24. Résultat n°24
    Affaires civiles et correctionnelles.

    1 media

    Affaires civiles et correctionnelles.

    Date

    1799-1981

    Cote

    3815W 1-3815W412

    • Contexte : Affaires civiles et correctionnelles.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  25. Résultat n°25
    Organisation du tribunal : registre des délibérations et arrêtés du tribunal.

    2 lots 2 medias

    Organisation du tribunal : registre des délibérations et arrêtés du tribunal.

    Date

    An VIII-an XII

    Cote

    2U31

    • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

    • Greffe.
    • Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
    • Organisation du tribunal : registre des délibérations...

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  26. Résultat n°26
    Procédures ayant abouti à un jugement conservé : pièces isolées.

    2 lots 2 medias

    Procédures ayant abouti à un jugement conservé : pièces isolées.

    Date

    An VIII-1810

    Cote

    2U61

    • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

    • Greffe.
    • Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
    • Procédures d'appels correctionnels.
    • Procédures ayant abouti à un jugement conservé : pièces...

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  27. Résultat n°27
    Jugements de l'an VIII à l'an XII.

    2 lots 2 medias

    Jugements de l'an VIII à l'an XII.

    Date

    An VIII-an XII

    Cote

    2U51

    • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

    • Greffe.
    • Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
    • Procédures criminelles.
    • Procédures ayant abouti à un jugement conservé : pièces...
    • Jugements de l'an VIII à l'an XII.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  28. Résultat n°28
    Correspondance de particuliers.

    2 lots 2 medias

    Correspondance de particuliers.

    Date

    An VIII-1810

    Cote

    2U11

    • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

    • Parquet.
    • Correspondance passive.
    • Correspondance générale classée par expéditeur.
    • Correspondance de particuliers.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  29. Résultat n°29
    Jugements du 14 au 27 floréal an XIII.

    2 lots 2 medias

    Jugements du 14 au 27 floréal an XIII.

    Date

    An VIII-an XIII

    Cote

    2U66

    • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

    • Greffe.
    • Tribunal criminel spécial, puis cour de justice criminelle...
    • Dossiers constitués.
    • Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
    • Jugements du 14 au 27 floréal an XIII.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  30. Résultat n°30
    14 nivôse an VIII-6 fructidor-an X

    1 media

    14 nivôse an VIII-6 fructidor-an X

    Date

    14 nivôse an VIII-6 fructidor-an X

    Cote

    4U25/5

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • Minutes.         
    • 14 nivôse an VIII-6 fructidor-an X

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  31. Résultat n°31
    Répertoires.

    1 media

    Répertoires.

    Date

    An IX-an X, 7 janvier 1806-26 février 1959

    Cote

    4U25/2

    • Contexte : Série U : Justice.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes et jugements en matière civile et pénale.
    • Répertoires.

    Producteur :

    Justice de paix de Monsols

  32. Résultat n°32
    N° 797-877.

    2 lots 2 medias

    N° 797-877.

    Date

    An VIII

    Cote

    2U20

    • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

    • Jugements, arrêts et actes.
    • Jugements, arrêts et actes numérotés de 797 à 1900.
    • N° 797-877.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  33. Résultat n°33
    13 germinal an VIII-13 août 1806.

    2 lots 2 medias

    13 germinal an VIII-13 août 1806.

    Date

    An VIII-1806

    Cote

    2U32

    • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

    • Greffe.
    • Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
    • Enregistrement des appels correctionnels et pourvois...
    • Registres d'entrée des procédures d'appels correctionnels.
    • 13 germinal an VIII-13 août 1806.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  34. Résultat n°34
    Etats divers.

    2 lots 2 medias

    Etats divers.

    Date

    An VIII-1808

    Cote

    2U4

    • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

    • Parquet.
    • Statistiques.
    • Fonctionnement des tribunaux criminels.
    • Etats divers.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  35. Résultat n°35
    Pièces isolées relevant du greffe et ne pouvant être rattachées à aucune procédure.

    2 lots 2 medias

    Pièces isolées relevant du greffe et ne pouvant être rattachées à aucune procédure.

    Date

    An VIII-1811

    Cote

    2U62

    • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

    • Greffe.
    • Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
    • Pièces isolées relevant du greffe et ne pouvant être...

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  36. Résultat n°36
    Jugements du 13 frimaire au 14 germinal an X.

    2 lots 2 medias

    Jugements du 13 frimaire au 14 germinal an X.

    Date

    An VIII-an X

    Cote

    2U54

    • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

    • Greffe.
    • Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
    • Procédures d'appels correctionnels.
    • Dossiers constitués.
    • Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
    • Jugements du 13 frimaire au 14 germinal an X.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  37. Résultat n°37
    N° 85-334.

    2 lots 2 medias

    N° 85-334.

    Date

    An VIII-an XI

    Cote

    2U18

    • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

    • Jugements, arrêts et actes.
    • Jugements, arrêts et actes numérotés de 85 à 494.
    • N° 85-334.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  38. Résultat n°38
    Affaires civiles et correctionnelles.

    1 media

    Affaires civiles et correctionnelles.

    Date

    1800-1954

    Cote

    UCA 1-UCA1113

    • Contexte : Affaires civiles et correctionnelles.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON

  39. Résultat n°39
    Justice correctionnelle.

    1 media

    Justice correctionnelle.

    Date

    1800-1955

    Cote

    UCOR 1-UCOR1619

    • Contexte : Justice correctionnelle.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE LYON

  40. Résultat n°40
    Justice civile et correctionnelle.

    1 media

    Justice civile et correctionnelle.

    Date

    1800-1925

    Cote

    UV 1-UV506;UV1001-UV1466

    • Contexte : Justice civile et correctionnelle.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE