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  • 1
    Spirituel.

    1 media

    Spirituel.

    Date

    1750-1785

    Cote

    23H3

    • Contexte : Trinitaires de Lyon.

    • Spirituel.

    Producteur :

    Trinitaires de Lyon

  • 2
    Commission départementale d'histoire de la seconde guerre mondiale (1937-1979). Commission d'histoire de la guerre (1914-2001).

    1 media

    Commission départementale d'histoire de la seconde guerre mondiale (1937-1979). Commission d'histoire de la guerre (1914-2001).

    Date

    1937-2011

    Cote

    31J

    • Contexte : Commission départementale d'histoire de la seconde...

    Producteur :

    COMMISSION D'HISTOIRE DE LA GUERRE- MARCEL RUBY

  • 3
    Etats sommaires des jugements définitifs rendus par le tribunal criminel.

    2 lots 2 medias

    Etats sommaires des jugements définitifs rendus par le tribunal criminel.

    Date

    An IX-an XII

    Cote

    2U1

    • Contexte : Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire.

    • Parquet.
    • Statistiques.
    • Fonctionnement des tribunaux criminels.
    • Etats sommaires des jugements définitifs rendus par...

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  • 4
    Etats par session.

    2 lots 2 medias

    Etats par session.

    Date

    An IX-1810

    Cote

    2U2

    • Contexte : Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire.

    • Parquet.
    • Statistiques.
    • Fonctionnement des tribunaux criminels.
    • Etats par session.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  • 5
    Tableaux des affaires de police correctionnelle en appel.

    2 lots 2 medias

    Tableaux des affaires de police correctionnelle en appel.

    Date

    An XII-1809

    Cote

    2U3

    • Contexte : Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire.

    • Parquet.
    • Statistiques.
    • Fonctionnement des tribunaux criminels.
    • Tableaux des affaires de police correctionnelle en...

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  • 6
    Etats divers.

    2 lots 2 medias

    Etats divers.

    Date

    An VIII-1808

    Cote

    2U4

    • Contexte : Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire.

    • Parquet.
    • Statistiques.
    • Fonctionnement des tribunaux criminels.
    • Etats divers.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  • 7
    Etats décadaires des délits commis dans le second arrondissement du département pour être transmis au procureur général.

    2 lots 2 medias

    Etats décadaires des délits commis dans le second arrondissement du département pour être transmis au procureur général.

    Date

    An XII-1810

    Cote

    2U5

    • Contexte : Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire.

    • Parquet.
    • Statistiques.
    • Statistiques adressées au procureur général du tribunal...
    • Etats décadaires des délits commis dans le second arrondissement...

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  • 8
    Prison de Roanne.

    2 lots 2 medias

    Prison de Roanne.

    Date

    An XII-1808

    Cote

    2U6

    • Contexte : Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire.

    • Parquet.
    • Statistiques.
    • Statistiques adressées au procureur général du tribunal...
    • Situations décadaires des prisons.
    • Prison de Roanne.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  • 9
    Prison Saint-Joseph.

    2 lots 2 medias

    Prison Saint-Joseph.

    Date

    An XII-1808

    Cote

    2U7

    • Contexte : Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire.

    • Parquet.
    • Statistiques.
    • Statistiques adressées au procureur général du tribunal...
    • Situations décadaires des prisons.
    • Prison Saint-Joseph.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  • 10
    Correspondance du ministère de la Justice, des services judiciaires départementaux et des services pénitentiaires.

    2 lots 2 medias

    Correspondance du ministère de la Justice, des services judiciaires départementaux et des services pénitentiaires.

    Date

    An X-1810

    Cote

    2U8

    • Contexte : Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire.

    • Parquet.
    • Correspondance passive.
    • Correspondance générale classée par expéditeur.
    • Correspondance du ministère de la Justice, des services...

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  • 11
    Correspondance d'autres administrations du département.

    2 lots 2 medias

    Correspondance d'autres administrations du département.

    Date

    An X-1810

    Cote

    2U9

    • Contexte : Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire.

    • Parquet.
    • Correspondance passive.
    • Correspondance générale classée par expéditeur.
    • Correspondance d'autres administrations du département.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  • 12
    Correspondance d'administrations d'autres départements.

    2 lots 2 medias

    Correspondance d'administrations d'autres départements.

    Date

    An XII-1810

    Cote

    2U10

    • Contexte : Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire.

    • Parquet.
    • Correspondance passive.
    • Correspondance générale classée par expéditeur.
    • Correspondance d'administrations d'autres départements.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  • 13
    Correspondance de particuliers.

    2 lots 2 medias

    Correspondance de particuliers.

    Date

    An VIII-1810

    Cote

    2U11

    • Contexte : Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire.

    • Parquet.
    • Correspondance passive.
    • Correspondance générale classée par expéditeur.
    • Correspondance de particuliers.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  • 14
    Lettres de détenus.

    2 lots 2 medias

    Lettres de détenus.

    Date

    An IX-1810

    Cote

    2U12

    • Contexte : Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire.

    • Parquet.
    • Correspondance passive.
    • Dossiers de correspondance constitués.
    • Lettres de détenus.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  • 15
    Lettres et certificats médicaux de jurés et de témoins ne pouvant se rendre à la convocation du tribunal.

    2 lots 2 medias

    Lettres et certificats médicaux de jurés et de témoins ne pouvant se rendre à la convocation du tribunal.

    Date

    An XII-1810

    Cote

    2U13

    • Contexte : Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire.

    • Parquet.
    • Correspondance passive.
    • Dossiers de correspondance constitués.
    • Lettres et certificats médicaux de jurés et de témoins...

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  • 16
    Dossier relatif aux poursuites engagées contre les conscrits réfractaires.

    2 lots 2 medias

    Dossier relatif aux poursuites engagées contre les conscrits réfractaires.

    Date

    An IX-1810

    Cote

    2U14

    • Contexte : Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire.

    • Parquet.
    • Correspondance passive.
    • Dossiers de correspondance constitués.
    • Conscrits réfractaires.
    • Dossier relatif aux poursuites engagées contre les...

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  • 17
    Accusés de réception des instructions ministérielles relatives aux poursuites à engager contre les conscrits réfractaires.

    2 lots 2 medias

    Accusés de réception des instructions ministérielles relatives aux poursuites à engager contre les conscrits réfractaires.

    Date

    An XII

    Cote

    2U15

    • Contexte : Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire.

    • Parquet.
    • Correspondance passive.
    • Dossiers de correspondance constitués.
    • Conscrits réfractaires.
    • Accusés de réception des instructions ministérielles...

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  • 18
    Listes des jurés établies par le préfet.

    2 lots 2 medias

    Listes des jurés établies par le préfet.

    Date

    An XIII-1808

    Cote

    2U16

    • Contexte : Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire.

    • Parquet.
    • Jury.
    • Listes des jurés établies par le préfet.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  • 19
    Registre de tirage au sort des jurés de jugement (1er octobre 1807-15 avril 1811).

    2 lots 2 medias

    Registre de tirage au sort des jurés de jugement (1er octobre 1807-15 avril 1811).

    Date

    1807-1811

    Cote

    2U17

    • Contexte : Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire.

    • Parquet.
    • Jury.
    • Registre de tirage au sort des jurés de jugement (1er...

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  • 20
    N° 85-334.

    2 lots 2 medias

    N° 85-334.

    Date

    An VIII-an XI

    Cote

    2U18

    • Contexte : Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire.

    • Jugements, arrêts et actes.
    • Jugements, arrêts et actes numérotés de 85 à 494.
    • N° 85-334.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL