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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
M-Q.

1 media

Cote
2957W258
Date
1972
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône.

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1972.
  • M-Q.
2
13 octobre 2004.

1 media

Cote
5569W614
Date
2004
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : Chambres des appels correctionnels : dossiers de procédure.

  • 2004.
  • 13 octobre 2004.
3
Cote
5585W23
Date
1988
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : Chambre de l'instruction : dossiers de procédure.

  • 1988.
  • 5 juillet 1988.
4
28 juillet 1997.

1 media

Cote
5569W289
Date
1997
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : Chambres des appels correctionnels : dossiers de procédure.

  • 1997.
  • 28 juillet 1997.
5
Cote
5562W77
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Procédures collectives : dossiers.

  • Échantillon quantitatif (1 dossier sur 15).
  • 2013.
  • 9-23 avril 2013.
6
28 mai 1999.

1 media

Cote
5632W41
Date
1999
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : Cour d'assises : dossiers de procédure.

  • 1999.
  • 28 mai 1999.
7
Cote
5563W65
Date
1995
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : Chambre spéciale des mineurs : dossiers de procédure...

  • 1995.
  • Du 9 au 23 janvier 1995.
8
Du 13 au 16 décembre 1999.

1 media

Cote
5632W116
Date
1999
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : Cour d'assises : dossiers de procédure.

  • 1999.
  • Du 13 au 16 décembre 1999.
9
Cote
5575W20
Date
1994
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : Cour d'assises : dossiers de procédure.

  • 1994.
  • 11 février 1994.
10
Traitements du personnel de la Duchère.

1 media

Cote
45W275
Date
1944-1946
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : Police et camps d'internement dans le Rhône durant...

  • Mesures administratives privatives de liberté et camps...
  • A la Libération.
  • Contrôle et administration des camps.
  • Comptabilité des camps.
  • Traitements du personnel de la Duchère.
11
Cote
5562W20
Date
2012-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Procédures collectives : dossiers.

  • Échantillon qualitatif (alimentation, restauration,...
  • 31 octobre 2012-16 janvier 2013.
12
Électricité ; enseignement ; épuration ; FFI ; finances ; fourrages ; franc-maçonnerie ; fruits et légumes ; FTP ; groupements de jeunesse ; industries ; justice ; lait, beurre, fromages et matières grasses ; main d’œuvre ; marché noir ; médecine ; métallurgie ; milices patriotiques ; opinion ; partis divers ; prisonniers de guerre, déportés et réfugiés ; police ; pommes de terre ; presse ; produits chimiques ; propagande ; propos antinationaux.

1 media

Cote
283W108
Date
Entre le 1er août 1944 et le 30 juin 1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Commissariat régional de la République.

  • Police et gendarmerie.
  • Service des contrôles techniques.
  • Copies de lettres et de télégrammes interceptés, transcriptions...
  • Électricité ; enseignement ; épuration ; FFI ; finances...
13
Cote
5575W103
Date
1995
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : Cour d'assises : dossiers de procédure.

  • 1995.
  • 6 février 1995.
14
Bu-Chal.

1 media

Cote
45W151
Date
1940-1944
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : Police et camps d'internement dans le Rhône durant...

  • Mesures administratives privatives de liberté et camps...
  • De la déclaration de guerre à la Libération.
  • Mesures administratives privatives de liberté.
  • Internés, éloignés et assignés à résidence.
  • Bu-Chal.
15
1er-9 décembre 2003.

1 media

Cote
5561W250
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Plumitifs d'audience.

  • 2003.
  • 1er-9 décembre 2003.
16
21 juillet 1948, n° 2039.

1 media

Cote
394W316
Date
1948
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Juridictions d'exception à la Libération : cours martiales,...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale du Rhône.
  • Greffe de la cour de justice de Lyon.
  • Dossiers des affaires jugées devant la cour de justice.
  • Dossiers de procédures.
  • 21 juillet 1948, n° 2039.
17
1/2.

1 media

Cote
4952W/307
Date
1991
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : Dossiers de procédure.

  • 1991.
  • 11 décembre 1991.
  • 1/2.
18
10-18 novembre 2011.

1 media

Cote
5561W475
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Plumitifs d'audience.

  • 2011.
  • 10-18 novembre 2011.
19
Affaire du plateau des Glières (dossier III).

1 media

Cote
4544W49
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Le procès de Klaus Barbie.

  • Instruction.
  • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
  • Tribunal permanent des forces armées (TPFA) de Lyon.
  • Sicherheitsdienst (SD) de Lyon.
  • Affaire du plateau des Glières (dossier III).
20
13-21 juillet 2004.

1 media

Cote
5561W269
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Plumitifs d'audience.

  • 2004.
  • 13-21 juillet 2004.