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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
M-Q.

1 media

M-Q.
Cote
2957W258
 Date
1972
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1972.
  • M-Q.
Résultat n°2
13 octobre 2004.

1 media

13 octobre 2004.
Cote
5569W614
 Date
2004
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5569W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers de procédure...

  • 2004.
  • 13 octobre 2004.
Résultat n°3
5 juillet 1988.

1 media

5 juillet 1988.
Cote
5585W23
 Date
1988
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5585W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers de procédure...

  • 1988.
  • 5 juillet 1988.
Résultat n°4
28 juillet 1997.

1 media

28 juillet 1997.
Cote
5569W289
 Date
1997
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5569W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers de procédure...

  • 1997.
  • 28 juillet 1997.
Résultat n°5

9-23 avril 2013.
Cote
5562W77
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5562W - Tribunal de commerce de Lyon - Procédures collectives

  • Échantillon quantitatif (1 dossier sur 15).
  • 2013.
  • 9-23 avril 2013.
Résultat n°6
28 mai 1999.

1 media

28 mai 1999.
Cote
5632W41
 Date
1999
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5632W - Cour d'assises du Rhône - Dossiers de procédure

  • 1999.
  • 28 mai 1999.
Résultat n°7

Du 9 au 23 janvier 1995.
Cote
5563W65
 Date
1995
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5563W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers de procédure...

  • 1995.
  • Du 9 au 23 janvier 1995.
Résultat n°8
Du 13 au 16 décembre 1999.

1 media

Du 13 au 16 décembre 1999.
Cote
5632W116
 Date
1999
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5632W - Cour d'assises du Rhône - Dossiers de procédure

  • 1999.
  • Du 13 au 16 décembre 1999.
Résultat n°9

11 février 1994.
Cote
5575W20
 Date
1994
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5575W - Cour d'assises du Rhône - Dossiers de procédure

  • 1994.
  • 11 février 1994.
Résultat n°10
Traitements du personnel de la Duchère.

1 media

Traitements du personnel de la Duchère.
Cote
45W275
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 45W - Préfecture du Rhône - Police et camps d'internement...

  • Mesures administratives privatives de liberté et camps...
  • A la Libération.
  • Contrôle et administration des camps.
  • Comptabilité des camps.
  • Traitements du personnel de la Duchère.
Résultat n°11

31 octobre 2012-16 janvier 2013.
Cote
5562W20
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5562W - Tribunal de commerce de Lyon - Procédures collectives

  • Échantillon qualitatif (alimentation, restauration,...
  • 31 octobre 2012-16 janvier 2013.
Résultat n°12
Électricité ; enseignement ; épuration ; FFI ; finances ; fourrages ; franc-maçonnerie ; fruits et légumes ; FTP ; groupements de jeunesse ; industries ; justice ; lait, beurre, fromages et matières grasses ; main d’œuvre ; marché noir ; médecine ; métallurgie ; milices patriotiques ; opinion ; partis divers ; prisonniers de guerre, déportés et réfugiés ; police ; pommes de terre ; presse ; produits chimiques ; propagande ; propos antinationaux.

1 media

Électricité ; enseignement ; épuration ; FFI ; finances ; fourrages ; franc-maçonnerie ; fruits et légumes ; FTP ; groupements de jeunesse ; industries ; justice ; lait, beurre, fromages et matières grasses ; main d’œuvre ; marché noir ; médecine ; métallurgie ; milices patriotiques ; opinion ; partis divers ; prisonniers de guerre, déportés et réfugiés ; police ; pommes de terre ; presse ; produits chimiques ; propagande ; propos antinationaux.
Cote
283W108
 Date
Entre le 1er août 1944 et le 30 juin 1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 283W - Commissariat régional de la République à la...

  • Police et gendarmerie.
  • Service des contrôles techniques.
  • Copies de lettres et de télégrammes interceptés, transcriptions...
  • Électricité ; enseignement ; épuration ; FFI ; finances...
Résultat n°13

6 février 1995.
Cote
5575W103
 Date
1995
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5575W - Cour d'assises du Rhône - Dossiers de procédure

  • 1995.
  • 6 février 1995.
Résultat n°14
Bu-Chal.

1 media

Bu-Chal.
Cote
45W151
 Date
1940-1944
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 45W - Préfecture du Rhône - Police et camps d'internement...

  • Mesures administratives privatives de liberté et camps...
  • De la déclaration de guerre à la Libération.
  • Mesures administratives privatives de liberté.
  • Internés, éloignés et assignés à résidence.
  • Bu-Chal.
Résultat n°15
1er-9 décembre 2003.

1 media

1er-9 décembre 2003.
Cote
5561W250
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5561W - Tribunal de commerce de Lyon - Audiences de...

  • 2003.
  • 1er-9 décembre 2003.
Résultat n°16
21 juillet 1948, n° 2039.

1 media

21 juillet 1948, n° 2039.
Cote
394W316
 Date
1948
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale du Rhône.
  • Greffe de la cour de justice de Lyon.
  • Dossiers des affaires jugées devant la cour de justice.
  • Dossiers de procédures.
  • 21 juillet 1948, n° 2039.
Résultat n°17
1/2.

1 media

1/2.
Cote
4952W/307
 Date
1991
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 4952W - Cour d'assises du Rhône - Dossiers de procédure

  • 1991.
  • 11 décembre 1991.
  • 1/2.
Résultat n°18
10-18 novembre 2011.

1 media

10-18 novembre 2011.
Cote
5561W475
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5561W - Tribunal de commerce de Lyon - Audiences de...

  • 2011.
  • 10-18 novembre 2011.
Résultat n°19
Affaire du plateau des Glières (dossier III).

1 media

Affaire du plateau des Glières (dossier III).
Cote
4544W49
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
  • Tribunal permanent des forces armées (TPFA) de Lyon.
  • Sicherheitsdienst (SD) de Lyon.
  • Affaire du plateau des Glières (dossier III).
Résultat n°20
13-21 juillet 2004.

1 media

13-21 juillet 2004.
Cote
5561W269
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5561W - Tribunal de commerce de Lyon - Audiences de...

  • 2004.
  • 13-21 juillet 2004.
Résultat n°21
162e séance (20 janvier).

1 media

162e séance (20 janvier).
Cote
496W251
 Date
1967-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission économique régionale (CER).
  • Recours.
  • 1967.
  • 162e séance (20 janvier).
Résultat n°22

Mai 1998.
Cote
6161W/60
 Date
1998
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6161W - Tribunal de grande instance de Lyon - Registres...

  • 1998.
  • Mai 1998.
Résultat n°23
Élections professionnelles.

1 media

Élections professionnelles.
Cote
2852W 1-2852W6
 Date
1983-1989
 Lieu - Type de document
LISTE ELECTORALE, PROCES-VERBAL D'ELECTION

  • Contexte : Élections professionnelles.
Résultat n°24
Janvier-juin 1970.

1 media

Janvier-juin 1970.
Cote
4922W/38
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4922W - Tribunal d'instance de Lyon - Certificats de...

  • Demandes de certificat de nationalité : dossiers.
  • 8ème arrondissement judiciaire.
  • Janvier-juin 1970.
Résultat n°25
2 juillet 2015.

1 media

2 juillet 2015.
Cote
5938W/3
 Date
2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5938W - Tribunal administratif de Lyon - Dossiers de...

  • Juillet 2015.
  • 2 juillet 2015.
Résultat n°26
Chambre d’accusation des cours d’appel de Lyon et Paris et tribunal permanent des forces armées (TPFA), jugements de criminels de guerre.

1 media

Chambre d’accusation des cours d’appel de Lyon et Paris et tribunal permanent des forces armées (TPFA), jugements de criminels de guerre.
Cote
4544W45
 Date
1948-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4544W - 5024W - Cour d'assises du Rhône - Le procès...

  • Instruction.
  • Affaires antérieures à l’extradition de Klaus Barbie...
  • Chambre d’accusation des cours d’appel de Lyon et Paris...
Résultat n°27
Du 30 avril au 7 mai 2007.

1 media

Du 30 avril au 7 mai 2007.
Cote
5510W/17
 Date
2007
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5510W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Du 30 avril au 7 mai 2007.
Résultat n°28
Voyage officiel du Maréchal Pétain à Lyon le 18 novembre 1940.

1 media

Voyage officiel du Maréchal Pétain à Lyon le 18 novembre 1940.
Cote
45W53
 Date
1940
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 45W - Préfecture du Rhône - Police et camps d'internement...

  • Sécurité publique et maintien de l'ordre.
  • Voyages officiels et protection des personnalités.
  • Voyage officiel du Maréchal Pétain à Lyon le 18 novembre...
Résultat n°29
n° 216-401.

1 media

n° 216-401.
Cote
4075W50
 Date
1983
 Lieu
TARARE
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Extraits d'actes.
  • 1983.
  • n° 216-401.
Résultat n°30
8 mars 2007.

1 media

8 mars 2007.
Cote
5569W788
 Date
2007
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5569W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers de procédure...

  • 2007.
  • 8 mars 2007.
Résultat n°31
Du 4 au 31 octobre 1990.

1 media

Du 4 au 31 octobre 1990.
Cote
5615W58
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5615W - Cour d'appel de Lyon - Déclarations d'appel

  • 1990.
  • Du 4 au 31 octobre 1990.
Résultat n°32
10 novembre 1998.

1 media

10 novembre 1998.
Cote
5569W344
 Date
1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5569W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers de procédure...

  • 1998.
  • 10 novembre 1998.
Résultat n°33
11 mai 2006.

1 media

11 mai 2006.
Cote
5569W740
 Date
2006
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5569W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers de procédure...

  • 2006.
  • 11 mai 2006.
Résultat n°34
Du 23 au 26 avril 2007.

1 media

Du 23 au 26 avril 2007.
Cote
5510W/15
 Date
2007
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5510W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Du 23 au 26 avril 2007.
Résultat n°35
25 juin 2007.

1 media

25 juin 2007.
Cote
5516W/317
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5516W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 25 juin 2007.
Résultat n°36
Du 27 au 28 mars 2001.

1 media

Du 27 au 28 mars 2001.
Cote
5632W235
 Date
2001
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5632W - Cour d'assises du Rhône - Dossiers de procédure

  • 2001.
  • Du 27 au 28 mars 2001.
Résultat n°37
5 août-8 août 1946.

1 media

5 août-8 août 1946.
Cote
394W245
 Date
5 août-8 août 1946
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale du Rhône.
  • Greffe de la cour de justice de Lyon.
  • Dossiers des affaires jugées devant la cour de justice.
  • Dossiers de procédures.
  • 5 août-8 août 1946.
Résultat n°38
N° 50-253.

1 media

N° 50-253.
Cote
394W616
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale de la Loire.
  • Fonds du commissaire du gouvernement.
  • Dossiers classés sans suite.
  • N° 50-253.
Résultat n°39

2 décembre 1995.
Cote
5575W176
 Date
1995
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5575W - Cour d'assises du Rhône - Dossiers de procédure

  • 1995.
  • 2 décembre 1995.
Résultat n°40
22 octobre 2010.

1 media

22 octobre 2010.
Cote
5630W130
 Date
2010
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5630W - Cour d'appel de Lyon - Application des peines

  • 2010.
  • 22 octobre 2010.