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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
N° 3613-4039.

1 media

Cote
5763W/15
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Droit au logement opposable (DALO).

  • 2014.
  • N° 3613-4039.
2
Transferts.

1 media

Cote
5682W/7
Date
1939-1992
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Type de document -
  • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

  • Fonctionnement.
  • Financement.
  • Actionnariat
  • Transferts.
3
Réaménagement des prêts.

1 media

Cote
5682W/97
Date
1987-1988
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Type de document -
  • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

  • Activités.
  • Cité des Cavaliers.
  • Réhabilitation.
  • Financement.
  • Réaménagement des prêts.
4
Bilan financier.

1 media

Cote
5682W/70
Date
1978-1982
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Type de document -
  • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

  • Activités.
  • Cité rue Troussier, construction.
  • Travaux.
  • Bilan financier.
5
1969-1976.

1 media

Cote
5682W/27
Date
1969-1976
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Type de document -
  • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

  • Fonctionnement.
  • Assemblée générale.
  • Procès-verbaux.
  • 1969-1976.
6
N° 22-569.

1 media

Cote
5763W/8
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Droit au logement opposable (DALO).

  • 2014.
  • N° 22-569.
7
N° 3037-3586.

1 media

Cote
5763W/14
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Droit au logement opposable (DALO).

  • 2014.
  • N° 3037-3586.
8
Retouches.

1 media

Cote
5682W/92
Date
1983-1986
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Type de document -
  • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

  • Activités.
  • Cité des Cavaliers.
  • Réhabilitation.
  • Suivi des travaux.
  • Retouches.
9
1950-1964.

1 media

Cote
5682W/32
Date
1950-1964
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Type de document -
  • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

  • Fonctionnement.
  • Conseil d'administration.
  • Délibérations.
  • 1950-1964.
10
1969-1976.

1 media

Cote
5682W/34
Date
1969-1976
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Type de document -
  • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

  • Fonctionnement.
  • Conseil d'administration.
  • Délibérations.
  • 1969-1976.
11
N° 2826-3261.

1 media

Cote
5763W/7
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Droit au logement opposable (DALO).

  • 2013.
  • N° 2826-3261.
12
Exécution du chantier.

1 media

Cote
5682W/55
Date
1973-1977
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Type de document -
  • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

  • Activités.
  • Résidence pour personnes âgées, rue Bointon.
  • Construction.
  • Exécution du chantier.
13
1993-1994.

1 media

Cote
5682W/22
Date
1993-1994
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Type de document -
  • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

  • Fonctionnement.
  • Assemblée générale.
  • Dossiers de préparation.
  • 1993-1994.
14
1986-1987.

1 media

Cote
5682W/40
Date
1986-1987
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Type de document -
  • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

  • Fonctionnement.
  • Conseil d'administration.
  • Délibérations.
  • 1986-1987.
15
Baux.

1 media

Cote
5682W/50
Date
1898
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Type de document -
  • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

  • Activités.
  • Baux.
16
Réception.

1 media

Cote
5682W/69
Date
1975-1977
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Type de document -
  • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

  • Activités.
  • Cité rue Troussier, construction.
  • Travaux.
  • Réception.
17
1983-1984.

1 media

Cote
5682W/38
Date
1983-1984
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Type de document -
  • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

  • Fonctionnement.
  • Conseil d'administration.
  • Délibérations.
  • 1983-1984.
18
Publications.

1 media

Cote
5682W/47
Date
1899-2018
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Type de document -
  • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

  • Fonctionnement.
  • Communication
  • Publications.
19
GERAL.

1 media

Cote
5682W/46
Date
1872-1986
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Type de document -
  • Contexte : Logement social à Villefranche-sur-Saône.

  • Fonctionnement.
  • Organismes professionnels, participation.
  • GERAL.
20
N° 2351-2801.

1 media

Cote
5763W/6
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Droit au logement opposable (DALO).

  • 2013.
  • N° 2351-2801.