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  1. Résultat n°1
    Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing privé, des déclarations de successions, des actes judiciaires et administratifs.

    1 media

    Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing privé, des déclarations de successions, des actes judiciaires et administratifs.

    Date

    1790-1969

    Cote

    3Q

    • Contexte : Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  2. Résultat n°2
    Offices publics de HLM.

    1 media

    Offices publics de HLM.

    Date

    1946-1980

    Cote

    1266W 1-1266W20

    • Contexte : Offices publics de HLM.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration communale (DAC)/2e bureau

  3. Résultat n°3
    Répertoire du registre d'ordre.

    1 media

    Répertoire du registre d'ordre.

    Date

    1951-1962

    Cote

    2221W1

    • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Ponts et Chaussées.
    • Répertoire du registre d'ordre.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  4. Résultat n°4
    Domaine de l'État.

    1 media

    Domaine de l'État.

    Date

    1953-1987

    Cote

    2434W 1-2434W8

    • Contexte : Domaine de l'État.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Service de l'organisation et de la gestion des moyens de l'administration (SOGMA)/Bureau gestion et patrimoine

  5. Résultat n°5
    Chapitres n° 1-0 à 134-0.

    1 media

    Chapitres n° 1-0 à 134-0.

    Date

    1963-1981

    Cote

    2221W12

    • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Ponts et Chaussées.
    • Comptabilité.
    • Comptabilité générale.
    • Chapitres n° 1-0 à 134-0.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  6. Résultat n°6
    48C Charbonnier.

    1 media

    48C Charbonnier.

    Date

    1963-2006

    Cote

    5601W/61

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 48C Charbonnier.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  7. Résultat n°7
    18 Max Barel.

    1 media

    18 Max Barel.

    Date

    1972-2007

    Cote

    5601W/55

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 18 Max Barel.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  8. Résultat n°8
    Allée 41.

    1 media

    Allée 41.

    Date

    1975-2007

    Cote

    5601W/38

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Couloud.
    • Allée 41.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  9. Résultat n°9
    Allée 5.

    1 media

    Allée 5.

    Date

    1975-2003

    Cote

    5601W/34

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Couloud.
    • Allée 5.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  10. Résultat n°10
    Allée 19.

    1 media

    Allée 19.

    Date

    1975-2007

    Cote

    5601W/36

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Couloud.
    • Allée 19.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  11. Résultat n°11
    Allées 53 et 55.

    1 media

    Allées 53 et 55.

    Date

    1975-2011

    Cote

    5601W/40

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Couloud.
    • Allées 53 et 55.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  12. Résultat n°12
    63 Allende.

    1 media

    63 Allende.

    Date

    1976-2007

    Cote

    5601W/46

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 63 Allende.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  13. Résultat n°13
    65C Allende.

    1 media

    65C Allende.

    Date

    1976-2007

    Cote

    5601W/48

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 65C Allende.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  14. Résultat n°14
    67B Allende.

    1 media

    67B Allende.

    Date

    1976-2006

    Cote

    5601W/51

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 67B Allende.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  15. Résultat n°15
    23 Emile Zola.

    1 media

    23 Emile Zola.

    Date

    1976-2007

    Cote

    5601W/44

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Ambroise Croizat.
    • 23 Emile Zola.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  16. Résultat n°16
    20 Max Barel.

    1 media

    20 Max Barel.

    Date

    1976-2007

    Cote

    5601W/56

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 20 Max Barel.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  17. Résultat n°17
    33 Jules Ferry.

    1 media

    33 Jules Ferry.

    Date

    1976-2007

    Cote

    5601W/45

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Ambroise Croizat.
    • 33 Jules Ferry.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  18. Résultat n°18
    Allées 17, 39, 57 et 59.

    1 media

    Allées 17, 39, 57 et 59.

    Date

    1976-2007

    Cote

    5601W/37

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Couloud.
    • Allées 17, 39, 57 et 59.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  19. Résultat n°19
    44 Ambroise Croizat.

    1 media

    44 Ambroise Croizat.

    Date

    1976-2004

    Cote

    5601W/41

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Ambroise Croizat.
    • 44 Ambroise Croizat.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  20. Résultat n°20
    21 Emile Zola.

    1 media

    21 Emile Zola.

    Date

    1976-2007

    Cote

    5601W/43

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Ambroise Croizat.
    • 21 Emile Zola.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux