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11 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Six familles de magistrats à Bourg au XVIIIème siècle
Cote
TH 137
 Date- Lieu
BOURG
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - TH

  • Six familles de magistrats à Bourg au XVIIIème siècle
Résultat n°2
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.
Cote
4584W 1-4584W20
 Date
1992-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°3
2001-2011.

1 media

2001-2011.
Cote
5362W/2
 Date
2001-2011
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires...

  • Affaires diverses.
  • 2001-2011.
Résultat n°4
2010-2011.

1 media

2010-2011.
Cote
5362W/5
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires...

  • Statistiques de l'activité pénale.
  • 2010-2011.
Résultat n°5
Aide aux victimes.

1 media

Aide aux victimes.
Cote
5362W/3
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires...

  • Aide aux victimes.
Résultat n°6
2009-2012.

1 media

2009-2012.
Cote
5362W/4
 Date
2009-2012
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires...

  • Statistiques de l'activité pénale.
  • 2009-2012.
Résultat n°7
Organisation judiciaire.

1 media

Organisation judiciaire.
Cote
4613W 1-4613W31
 Date
1909-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Organisation judiciaire.
Résultat n°8
Justice, fonds de la Préfecture.

1 media

Justice, fonds de la Préfecture.
Cote
U 1-U1432
 Date
1791-1955
 Lieu
LYON, AMPLEPUIS, GIVORS, TARARE, THIZY, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, L'ARBRESLE, COURS-LA-VILLE, ROANNE, CHARLIEU, CHAUFFAILLES
 Type de document
AFFICHE, BUDGET, CIRCULAIRE, LISTE ELECTORALE, LISTE NOMINATIVE, MEMOIRE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL D'ELECTION, REGISTRE, STATISTIQUE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : Justice, fonds de la Préfecture.
Résultat n°9

Les pratiques répressives des magistrats lyonnais entre 1740 et 1790
Cote
TH 333
 Date- Lieu
LYON
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - TH

  • Les pratiques répressives des magistrats lyonnais entre...
Résultat n°10
Magistrat non identifié.

2 lots 2 medias

Magistrat non identifié.
Cote
7Fi76
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
PHOTOGRAPHIE

  • Contexte : 7Fi - Tirages photographiques de dimensions égales...

  • Magistrat non identifié.
Résultat n°11
2004-2006.

1 media

2004-2006.
Cote
5362W/1
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires...

  • Affaires diverses.
  • 2004-2006.