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473 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
A l'issue de l'enquête publique.

1 media

A l'issue de l'enquête publique.
Cote
5926W/42
 Date
2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Dossier de saisine du Conseil d'État.
  • A l'issue de l'enquête publique.
Résultat n°2
Avant l'enquête publique.

1 media

Avant l'enquête publique.
Cote
5926W/41
 Date
2006
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Dossier de saisine du Conseil d'État.
  • Avant l'enquête publique.
Résultat n°3
Communes de Saint-Chamond et d'Etrat (Loire).

1 media

Communes de Saint-Chamond et d'Etrat (Loire).
Cote
5926W/40
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Registres d'enquête publique par commune.
  • Communes de Saint-Chamond et d'Etrat (Loire).
Résultat n°4
Communes de Montbrison, de Saint-Etienne, de Saint-Laurent-d'Agny, de Givors et de Saint-Genis-Laval.

1 media

Communes de Montbrison, de Saint-Etienne, de Saint-Laurent-d'Agny, de Givors et de Saint-Genis-Laval.
Cote
5926W/39
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Registres d'enquête publique par commune.
  • Communes de Montbrison, de Saint-Etienne, de Saint-Laurent-d'Agny,...
Résultat n°5
Communes de Vourles et de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).

1 media

Communes de Vourles et de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).
Cote
5926W/38
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Registres d'enquête publique par commune.
  • Communes de Vourles et de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).
Résultat n°6
Commune de Taluyers (Rhône).

1 media

Commune de Taluyers (Rhône).
Cote
5926W/37
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Registres d'enquête publique par commune.
  • Commune de Taluyers (Rhône).
Résultat n°7
Commune de Sorbiers, de Saint-Jean-Bonnefonds, de Saint-Joseph et de Saint-Martin-la-Plaine (Loire).

1 media

Commune de Sorbiers, de Saint-Jean-Bonnefonds, de Saint-Joseph et de Saint-Martin-la-Plaine (Loire).
Cote
5926W/36
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Registres d'enquête publique par commune.
  • Commune de Sorbiers, de Saint-Jean-Bonnefonds, de Saint-Joseph...
Résultat n°8
Registres n°10 à 12.

1 media

Registres n°10 à 12.
Cote
5926W/35
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Registres d'enquête publique par commune.
  • Commune de Saint-Maurice-sur-Dargoire (Rhône).
  • Registres n°10 à 12.
Résultat n°9
Registres n°6 à 9.

1 media

Registres n°6 à 9.
Cote
5926W/34
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Registres d'enquête publique par commune.
  • Commune de Saint-Maurice-sur-Dargoire (Rhône).
  • Registres n°6 à 9.
Résultat n°10
Registres n°1 à 5.

1 media

Registres n°1 à 5.
Cote
5926W/33
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Registres d'enquête publique par commune.
  • Commune de Saint-Maurice-sur-Dargoire (Rhône).
  • Registres n°1 à 5.
Résultat n°11
Commune de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).

1 media

Commune de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).
Cote
5926W/32
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Registres d'enquête publique par commune.
  • Commune de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).
Résultat n°12
Commune de Saint-Andéol-le-Château (Rhône).

1 media

Commune de Saint-Andéol-le-Château (Rhône).
Cote
5926W/31
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Registres d'enquête publique par commune.
  • Commune de Saint-Andéol-le-Château (Rhône).
Résultat n°13
Communes de Saint-Roman-en-Jarez, de Saint-Héand, Saint-Etienne, de Saint-Galmier, de Valfleury, de La Grand-Croix et de Rive-de-Gier (Loire).

1 media

Communes de Saint-Roman-en-Jarez, de Saint-Héand, Saint-Etienne, de Saint-Galmier, de Valfleury, de La Grand-Croix et de Rive-de-Gier (Loire).
Cote
5926W/30
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Registres d'enquête publique par commune.
  • Communes de Saint-Roman-en-Jarez, de Saint-Héand, Saint-Etienne,...
Résultat n°14
Commune d'Orliénas (Rhône).

1 media

Commune d'Orliénas (Rhône).
Cote
5926W/29
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Registres d'enquête publique par commune.
  • Commune d'Orliénas (Rhône).
Résultat n°15
Communes de La Tour-en-Jarez et de La Talaudière (Loire).

1 media

Communes de La Tour-en-Jarez et de La Talaudière (Loire).
Cote
5926W/28
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Registres d'enquête publique par commune.
  • Communes de La Tour-en-Jarez et de La Talaudière (Loire).
Résultat n°16
Communes de La Fouillouse, de Genilac et d'Hommes (Loire).

1 media

Communes de La Fouillouse, de Genilac et d'Hommes (Loire).
Cote
5926W/27
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Registres d'enquête publique par commune.
  • Communes de La Fouillouse, de Genilac et d'Hommes (Loire).
Résultat n°17
Commune de l'Etrat (Loire).

1 media

Commune de l'Etrat (Loire).
Cote
5926W/26
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Registres d'enquête publique par commune.
  • Commune de l'Etrat (Loire).
Résultat n°18
Communes de Chassagny et de Mornant (Rhône).

1 media

Communes de Chassagny et de Mornant (Rhône).
Cote
5926W/25
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Registres d'enquête publique par commune.
  • Communes de Chassagny et de Mornant (Rhône).
Résultat n°19
Communes de Cellière et de Chagnon (Loire).

1 media

Communes de Cellière et de Chagnon (Loire).
Cote
5926W/24
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Registres d'enquête publique par commune.
  • Communes de Cellière et de Chagnon (Loire).
Résultat n°20
Communes de Brignais, de Montagny et de Saint-Laurent-d'Agny (Rhône).

1 media

Communes de Brignais, de Montagny et de Saint-Laurent-d'Agny (Rhône).
Cote
5926W/23
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Registres d'enquête publique par commune.
  • Communes de Brignais, de Montagny et de Saint-Laurent-d'Agny...