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  1. Résultat n°1
    1891

    1 media

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6M751

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par canton.
    • Cantons de l'arrondissement de Lyon.
    • 1891

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  2. Résultat n°2

    5ème partie.

    Date

    2011-2013

    Cote

    6193W/10

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Nationalité.
    • 2011-2013.
    • 5ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  3. Résultat n°3
    1857

    1 media

    1857

    Date

    1857

    Cote

    6M803

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par commune.
    • Communes de l'arrondissement de Lyon.
    • Ville de Lyon.
    • 1857

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  4. Résultat n°4
    Vendémiaire an 8-frimaire an 14.

    1 media

    Vendémiaire an 8-frimaire an 14.

    Date

    1800-1805

    Cote

    6M2234

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Réglementation et organisation.
    • Demande de renseignements par le ministère de l'Intérieur...
    • Vendémiaire an 8-frimaire an 14.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  5. Résultat n°5

    4ème partie.

    Date

    2011-2014

    Cote

    6193W/14

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Nationalité.
    • 2011-2014.
    • 4ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  6. Résultat n°6

    4ème partie.

    Date

    2014-2015

    Cote

    6193W/50

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Autres affaires commerciales.
    • 2014-2015.
    • 4ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  7. Résultat n°7
    1896

    1 media

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6M772

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par canton.
    • Cantons de l'arrondissement de Villefranche.
    • 1896

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  8. Résultat n°8

    3ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/68

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Liquidation judiciaire.
    • 2015.
    • 3ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  9. Résultat n°9

    2ème partie.

    Date

    2011-2015

    Cote

    6193W/16

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Nationalité.
    • 2011-2015.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  10. Résultat n°10
    1894

    1 media

    1894

    Date

    1894

    Cote

    6M754

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par canton.
    • Cantons de l'arrondissement de Lyon.
    • 1894

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  11. Résultat n°11

    3ème partie.

    Date

    2013-2014

    Cote

    6193W/44

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Autres affaires commerciales.
    • 2013-2014.
    • 3ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  12. Résultat n°12

    6ème partie.

    Date

    2013

    Cote

    6193W/95

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Hospitalisation complète sans consentement.
    • 2013.
    • 6ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  13. Résultat n°13

    1ère partie.

    Date

    2013

    Cote

    6193W/116

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Maisons d'enfants : habilitation, contrôle.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  14. Résultat n°14
    1894

    1 media

    1894

    Date

    1894

    Cote

    6M788

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par commune.
    • Communes de l'arrondissement de Lyon.
    • Ensemble des cantons.
    • 1894

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  15. Résultat n°15

    2ème partie.

    Date

    2016

    Cote

    6193W/77

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Liquidation judiciaire.
    • 2016.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  16. Résultat n°16

    2ème partie.

    Date

    2014-2015

    Cote

    6193W/48

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Autres affaires commerciales.
    • 2014-2015.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  17. Résultat n°17
    1890

    1 media

    1890

    Date

    1890

    Cote

    6M750

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par canton.
    • Cantons de l'arrondissement de Lyon.
    • 1890

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  18. Résultat n°18
    1892

    1 media

    1892

    Date

    1892

    Cote

    6M768

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par canton.
    • Cantons de l'arrondissement de Villefranche.
    • 1892

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  19. Résultat n°19
    1683-1704.

    1 media

    1683-1704.

    Date

    1683-1704

    Cote

    4G20

    • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

    • Actes d'opposition aux mariages.
    • 1683-1704.

    Producteur :

    Officialité diocésaine

  20. Résultat n°20

    5ème partie.

    Date

    2014

    Cote

    6193W/59

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Liquidation judiciaire.
    • 2014.
    • 5ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  21. Résultat n°21

    2ème partie.

    Date

    2014

    Cote

    6193W/56

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Liquidation judiciaire.
    • 2014.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  22. Résultat n°22
    1883

    1 media

    1883

    Date

    1883

    Cote

    6M777

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par commune.
    • Communes de l'arrondissement de Lyon.
    • Ensemble des cantons.
    • 1883

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  23. Résultat n°23

    2009-2015.

    Date

    2009-2015

    Cote

    6193W/132

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Dossiers divers.
    • 2009-2015.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  24. Résultat n°24

    2014.

    Date

    2014

    Cote

    6193W/120

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Étrangers : expulsion, rétention, double peine.
    • 2014.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  25. Résultat n°25

    2ème partie.

    Date

    2014

    Cote

    6193W/98

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Hospitalisation complète sans consentement.
    • 2014.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  26. Résultat n°26

    1ère partie.

    Date

    2013-2014

    Cote

    6193W/36

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Faillite personnelle.
    • 2013-2014.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  27. Résultat n°27
    1899

    1 media

    1899

    Date

    1899

    Cote

    6M830

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par commune.
    • Communes de l'arrondissement de Lyon.
    • Ville de Lyon.
    • 1899

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  28. Résultat n°28

    2ème partie.

    Date

    2006-2010

    Cote

    6193W/22

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Requêtes concernant les mineurs.
    • 2006-2010.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  29. Résultat n°29

    1ère partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/105

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Hospitalisation complète sans consentement.
    • 2015.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  30. Résultat n°30

    2008-2009.

    Date

    2008-2009

    Cote

    6193W/123

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Atteintes aux personnes, mineurs victimes.
    • 2008-2009.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  31. Résultat n°31
    1889

    1 media

    1889

    Date

    1889

    Cote

    6M783

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par commune.
    • Communes de l'arrondissement de Lyon.
    • Ensemble des cantons.
    • 1889

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  32. Résultat n°32
    1893

    1 media

    1893

    Date

    1893

    Cote

    6M769

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par canton.
    • Cantons de l'arrondissement de Villefranche.
    • 1893

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  33. Résultat n°33

    2012-2013.

    Date

    2012-2013

    Cote

    6193W/124

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Médiation familiale, pension alimentaire.
    • 2012-2013.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  34. Résultat n°34
    1882

    1 media

    1882

    Date

    1882

    Cote

    6M814

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par commune.
    • Communes de l'arrondissement de Lyon.
    • Ville de Lyon.
    • 1882

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  35. Résultat n°35

    6ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/71

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Liquidation judiciaire.
    • 2015.
    • 6ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  36. Résultat n°36
    1902

    1 media

    1902

    Date

    1902

    Cote

    6M795

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par commune.
    • Communes de l'arrondissement de Lyon.
    • Population urbaine.
    • 1902

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  37. Résultat n°37
    1886

    1 media

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6M780

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par commune.
    • Communes de l'arrondissement de Lyon.
    • Ensemble des cantons.
    • 1886

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  38. Résultat n°38

    6ème partie.

    Date

    2014

    Cote

    6193W/84

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Redressement judiciaire.
    • 2014.
    • 6ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  39. Résultat n°39
    1901

    1 media

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6M794

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par commune.
    • Communes de l'arrondissement de Lyon.
    • Population urbaine.
    • 1901

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  40. Résultat n°40

    1ère partie.

    Date

    2013-2015

    Cote

    6193W/19

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Nationalité.
    • 2013-2015.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  41. Résultat n°41
    1895

    1 media

    1895

    Date

    1895

    Cote

    6M755

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par canton.
    • Cantons de l'arrondissement de Lyon.
    • 1895

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  42. Résultat n°42
    1906

    1 media

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6M834

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par commune.
    • Communes de l'arrondissement de Lyon.
    • Ville de Lyon.
    • 1906

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  43. Résultat n°43

    Etude statistique des contrats de mariage à Lyon, au XVIIIe siècle (1787-an VIII)

    Auteur

    DEMOTZ, BERNARD

    Cote

    TH 55

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Etude statistique des contrats de mariage à Lyon, au...
  44. Résultat n°44
    1896

    1 media

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6M756

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par canton.
    • Cantons de l'arrondissement de Lyon.
    • 1896

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  45. Résultat n°45
    Lyon 7ème : novembre et décembre 1970.

    1 media

    Lyon 7ème : novembre et décembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    5823W/3

    • Contexte : 5823W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Lyon 7ème : novembre et décembre 1970.

    Producteur :

    France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Greffe civil

  46. Résultat n°46

    2013-2014.

    Date

    2013-2014

    Cote

    6193W/125

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Médiation familiale, pension alimentaire.
    • 2013-2014.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  47. Résultat n°47

    5ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/109

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Hospitalisation complète sans consentement.
    • 2015.
    • 5ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  48. Résultat n°48
    Élections. Affaires militaires et seconde guerre mondiale.

    1 media

    Élections. Affaires militaires et seconde guerre mondiale.

    Date

    1939-1969

    Cote

    2105W 1-2105W4

    • Contexte : Élections. Affaires militaires et seconde guerre mondiale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/1er bureau

  49. Résultat n°49

    4ème partie.

    Date

    2013

    Cote

    6193W/54

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Liquidation judiciaire.
    • 2013.
    • 4ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  50. Résultat n°50
    1897

    1 media

    1897

    Date

    1897

    Cote

    6M828

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par commune.
    • Communes de l'arrondissement de Lyon.
    • Ville de Lyon.
    • 1897

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  51. Résultat n°51
    1877

    1 media

    1877

    Date

    1877

    Cote

    6M775

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par commune.
    • Communes de l'arrondissement de Lyon.
    • Ensemble des cantons.
    • 1877

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  52. Résultat n°52
    1906

    1 media

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6M766

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par canton.
    • Cantons de l'arrondissement de Lyon.
    • 1906

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  53. Résultat n°53

    3ème partie.

    Date

    2009-2013

    Cote

    6193W/3

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Nationalité.
    • 2009-2013.
    • 3ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  54. Résultat n°54
    1903

    1 media

    1903

    Date

    1903

    Cote

    6M763

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par canton.
    • Cantons de l'arrondissement de Lyon.
    • 1903

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  55. Résultat n°55
    1878

    1 media

    1878

    Date

    1878

    Cote

    6M776

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par commune.
    • Communes de l'arrondissement de Lyon.
    • Ensemble des cantons.
    • 1878

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  56. Résultat n°56
    1902

    1 media

    1902

    Date

    1902

    Cote

    6M762

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par canton.
    • Cantons de l'arrondissement de Lyon.
    • 1902

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  57. Résultat n°57

    3ème partie.

    Date

    2012-2013

    Cote

    6193W/32

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Faillite, liquidation et redressement judiciaire.
    • 2012-2013.
    • 3ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  58. Résultat n°58
    1892

    1 media

    1892

    Date

    1892

    Cote

    6M786

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par commune.
    • Communes de l'arrondissement de Lyon.
    • Ensemble des cantons.
    • 1892

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  59. Résultat n°59

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    6193W/89

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Redressement judiciaire.
    • 2016.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  60. Résultat n°60

    1ère partie.

    Date

    2011-2015

    Cote

    6193W/15

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Nationalité.
    • 2011-2015.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  61. Résultat n°61

    Tribunaux de commerce.

    Date

    2009-2015

    Cote

    6193W/129

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Tribunaux de commerce.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  62. Résultat n°62
    Pierre Falcoz (-1828), Jacques-François Falcoz (1812-1840), Antoinette Demaison, femme de Jacques-François (1804-1891), François Falcoz (1838-1897), Pierre-Paul Falcoz (1892-1967), Jeanne Marie Camet (1892-1967), femme de Pierre-Paul, et Marie Antoinette Falcoz (1921-2013).

    1 media

    Pierre Falcoz (-1828), Jacques-François Falcoz (1812-1840), Antoinette Demaison, femme de Jacques-François (1804-1891), François Falcoz (1838-1897), Pierre-Paul Falcoz (1892-1967), Jeanne Marie Camet (1892-1967), femme de Pierre-Paul, et Marie Antoinette Falcoz (1921-2013).

    Date

    1808-1990

    Cote

    1J1895

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Famille Falcoz.
    • Branche Falcoz.
    • Pierre Falcoz (-1828), Jacques-François Falcoz (1812-1840),...
  63. Résultat n°63
    Dossiers suivis par le Parquet général.

    1 media

    Dossiers suivis par le Parquet général.

    Date

    1996-1996

    Cote

    4591W 1-4591W26

    • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Parquet général

  64. Résultat n°64
    1898

    1 media

    1898

    Date

    1898

    Cote

    6M758

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par canton.
    • Cantons de l'arrondissement de Lyon.
    • 1898

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  65. Résultat n°65
    1887

    1 media

    1887

    Date

    1887

    Cote

    6M818

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par commune.
    • Communes de l'arrondissement de Lyon.
    • Ville de Lyon.
    • 1887

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  66. Résultat n°66
    1875

    1 media

    1875

    Date

    1875

    Cote

    6M808

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par commune.
    • Communes de l'arrondissement de Lyon.
    • Ville de Lyon.
    • 1875

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  67. Résultat n°67

    7ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/111

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Hospitalisation complète sans consentement.
    • 2015.
    • 7ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  68. Résultat n°68

    5ème partie.

    Date

    2014

    Cote

    6193W/83

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Redressement judiciaire.
    • 2014.
    • 5ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  69. Résultat n°69
    1881

    1 media

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6M813

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par commune.
    • Communes de l'arrondissement de Lyon.
    • Ville de Lyon.
    • 1881

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  70. Résultat n°70
    1900

    1 media

    1900

    Date

    1900

    Cote

    6M793

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par commune.
    • Communes de l'arrondissement de Lyon.
    • Population urbaine.
    • 1900

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  71. Résultat n°71
    1885

    1 media

    1885

    Date

    1885

    Cote

    6M779

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par commune.
    • Communes de l'arrondissement de Lyon.
    • Ensemble des cantons.
    • 1885

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  72. Résultat n°72
    1906

    1 media

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6M799

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par commune.
    • Communes de l'arrondissement de Lyon.
    • Population urbaine.
    • 1906

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  73. Résultat n°73

    2ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/106

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Hospitalisation complète sans consentement.
    • 2015.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  74. Résultat n°74

    3ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/107

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Hospitalisation complète sans consentement.
    • 2015.
    • 3ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  75. Résultat n°75
    3e partie.

    2 lots 2 medias

    3e partie.

    Date

    s.d.

    Cote

    42Fi566

    • Contexte : 42Fi - Cartes postales reçues par la famille Bonnefond

    • Autres cartes de correspondance.
    • Personnages.
    • Couples.
    • Lettre d'une jeune mariée.
    • 3e partie.

    Producteur :

    Famille Bonnefond de Tassin-la-Demi-Lune (Rhône).

  76. Résultat n°76
    1633-1683.

    1 media

    1633-1683.

    Date

    1633-1683

    Cote

    4G19

    • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

    • Actes d'opposition aux mariages.
    • 1633-1683.

    Producteur :

    Officialité diocésaine

  77. Résultat n°77

    2009-2014.

    Date

    2009-2014

    Cote

    6193W/4

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Nationalité.
    • 2009-2014.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  78. Résultat n°78

    6ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/110

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Hospitalisation complète sans consentement.
    • 2015.
    • 6ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  79. Résultat n°79

    5ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/70

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Liquidation judiciaire.
    • 2015.
    • 5ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  80. Résultat n°80
    Décines-Charpieu.

    1 media

    Décines-Charpieu.

    Date

    1968

    Cote

    5673W/11

    • Contexte : 5673W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pièces...

    • 1968.
    • Décines-Charpieu.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance de Lyon (Lyon, Rhône) / Greffe civil