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  1. Résultat n°1
    1891

    1 media

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6M751

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par canton.
    • Cantons de l'arrondissement de Lyon.
    • 1891

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  2. Résultat n°2

    5ème partie.

    Date

    2011-2013

    Cote

    6193W/10

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Nationalité.
    • 2011-2013.
    • 5ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  3. Résultat n°3
    1857

    1 media

    1857

    Date

    1857

    Cote

    6M803

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par commune.
    • Communes de l'arrondissement de Lyon.
    • Ville de Lyon.
    • 1857

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  4. Résultat n°4
    Vendémiaire an 8-frimaire an 14.

    1 media

    Vendémiaire an 8-frimaire an 14.

    Date

    1800-1805

    Cote

    6M2234

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Réglementation et organisation.
    • Demande de renseignements par le ministère de l'Intérieur...
    • Vendémiaire an 8-frimaire an 14.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  5. Résultat n°5

    4ème partie.

    Date

    2011-2014

    Cote

    6193W/14

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Nationalité.
    • 2011-2014.
    • 4ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  6. Résultat n°6

    4ème partie.

    Date

    2014-2015

    Cote

    6193W/50

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Autres affaires commerciales.
    • 2014-2015.
    • 4ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  7. Résultat n°7
    1896

    1 media

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6M772

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par canton.
    • Cantons de l'arrondissement de Villefranche.
    • 1896

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  8. Résultat n°8

    3ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/68

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Liquidation judiciaire.
    • 2015.
    • 3ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  9. Résultat n°9

    2ème partie.

    Date

    2011-2015

    Cote

    6193W/16

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Nationalité.
    • 2011-2015.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  10. Résultat n°10
    1894

    1 media

    1894

    Date

    1894

    Cote

    6M754

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par canton.
    • Cantons de l'arrondissement de Lyon.
    • 1894

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  11. Résultat n°11

    3ème partie.

    Date

    2013-2014

    Cote

    6193W/44

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Autres affaires commerciales.
    • 2013-2014.
    • 3ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  12. Résultat n°12

    6ème partie.

    Date

    2013

    Cote

    6193W/95

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Hospitalisation complète sans consentement.
    • 2013.
    • 6ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  13. Résultat n°13

    1ère partie.

    Date

    2013

    Cote

    6193W/116

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Maisons d'enfants : habilitation, contrôle.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  14. Résultat n°14
    1894

    1 media

    1894

    Date

    1894

    Cote

    6M788

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par commune.
    • Communes de l'arrondissement de Lyon.
    • Ensemble des cantons.
    • 1894

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  15. Résultat n°15

    2ème partie.

    Date

    2016

    Cote

    6193W/77

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Liquidation judiciaire.
    • 2016.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  16. Résultat n°16

    2ème partie.

    Date

    2014-2015

    Cote

    6193W/48

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Autres affaires commerciales.
    • 2014-2015.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  17. Résultat n°17
    1890

    1 media

    1890

    Date

    1890

    Cote

    6M750

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par canton.
    • Cantons de l'arrondissement de Lyon.
    • 1890

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  18. Résultat n°18
    1892

    1 media

    1892

    Date

    1892

    Cote

    6M768

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par canton.
    • Cantons de l'arrondissement de Villefranche.
    • 1892

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  19. Résultat n°19
    1683-1704.

    1 media

    1683-1704.

    Date

    1683-1704

    Cote

    4G20

    • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

    • Actes d'opposition aux mariages.
    • 1683-1704.

    Producteur :

    Officialité diocésaine

  20. Résultat n°20

    5ème partie.

    Date

    2014

    Cote

    6193W/59

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Liquidation judiciaire.
    • 2014.
    • 5ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  21. Résultat n°21

    2ème partie.

    Date

    2014

    Cote

    6193W/56

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Liquidation judiciaire.
    • 2014.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  22. Résultat n°22
    1883

    1 media

    1883

    Date

    1883

    Cote

    6M777

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par commune.
    • Communes de l'arrondissement de Lyon.
    • Ensemble des cantons.
    • 1883

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  23. Résultat n°23

    2009-2015.

    Date

    2009-2015

    Cote

    6193W/132

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Dossiers divers.
    • 2009-2015.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  24. Résultat n°24

    2014.

    Date

    2014

    Cote

    6193W/120

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Étrangers : expulsion, rétention, double peine.
    • 2014.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  25. Résultat n°25

    2ème partie.

    Date

    2014

    Cote

    6193W/98

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Hospitalisation complète sans consentement.
    • 2014.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  26. Résultat n°26

    1ère partie.

    Date

    2013-2014

    Cote

    6193W/36

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Faillite personnelle.
    • 2013-2014.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  27. Résultat n°27
    1899

    1 media

    1899

    Date

    1899

    Cote

    6M830

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par commune.
    • Communes de l'arrondissement de Lyon.
    • Ville de Lyon.
    • 1899

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  28. Résultat n°28

    2ème partie.

    Date

    2006-2010

    Cote

    6193W/22

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Requêtes concernant les mineurs.
    • 2006-2010.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  29. Résultat n°29

    1ère partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/105

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Hospitalisation complète sans consentement.
    • 2015.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  30. Résultat n°30

    2008-2009.

    Date

    2008-2009

    Cote

    6193W/123

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Atteintes aux personnes, mineurs victimes.
    • 2008-2009.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  31. Résultat n°31
    1889

    1 media

    1889

    Date

    1889

    Cote

    6M783

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par commune.
    • Communes de l'arrondissement de Lyon.
    • Ensemble des cantons.
    • 1889

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  32. Résultat n°32
    1893

    1 media

    1893

    Date

    1893

    Cote

    6M769

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par canton.
    • Cantons de l'arrondissement de Villefranche.
    • 1893

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  33. Résultat n°33

    2012-2013.

    Date

    2012-2013

    Cote

    6193W/124

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Médiation familiale, pension alimentaire.
    • 2012-2013.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  34. Résultat n°34
    1882

    1 media

    1882

    Date

    1882

    Cote

    6M814

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par commune.
    • Communes de l'arrondissement de Lyon.
    • Ville de Lyon.
    • 1882

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  35. Résultat n°35

    6ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/71

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Liquidation judiciaire.
    • 2015.
    • 6ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  36. Résultat n°36
    1902

    1 media

    1902

    Date

    1902

    Cote

    6M795

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par commune.
    • Communes de l'arrondissement de Lyon.
    • Population urbaine.
    • 1902

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  37. Résultat n°37
    1886

    1 media

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6M780

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par commune.
    • Communes de l'arrondissement de Lyon.
    • Ensemble des cantons.
    • 1886

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  38. Résultat n°38

    6ème partie.

    Date

    2014

    Cote

    6193W/84

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Redressement judiciaire.
    • 2014.
    • 6ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  39. Résultat n°39
    1901

    1 media

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6M794

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par commune.
    • Communes de l'arrondissement de Lyon.
    • Population urbaine.
    • 1901

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  40. Résultat n°40

    1ère partie.

    Date

    2013-2015

    Cote

    6193W/19

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Nationalité.
    • 2013-2015.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général