Filtrer les résultats
Multimédias
  • 120
  • 73
Nom de l'inventaire
  • 73
  • 44
  • 36
  • 15
  • 10
Afficher plus
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 193
  • 124
  • 112
  • 96
  • 92
Afficher plus
Lieux
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 139
  • 60
Typologies
  • 45
  • 44
  • 15
  • 4
  • 1
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Infraction à la scolarité obligatoire.

    1 media

    Infraction à la scolarité obligatoire.

    Date

    1937

    Cote

    4U36/52

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Infractions des mineurs.
    • Infraction à la scolarité obligatoire.

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  2. Résultat n°2
    Contraventions, admonestations et réprimandes.

    1 media

    Contraventions, admonestations et réprimandes.

    Date

    1950-1958

    Cote

    4U36/53

    • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

    • Attributions civiles et pénales.
    • Infractions des mineurs.
    • Contraventions, admonestations et réprimandes.

    Producteur :

    Justice de paix de Thizy.

  3. Résultat n°3
    Dossiers individuels des mineurs auteurs et des mineurs victimes. Dossiers thématiques.

    1 media

    Dossiers individuels des mineurs auteurs et des mineurs victimes. Dossiers thématiques.

    Date

    2000-2003

    Cote

    4900W1

    • Contexte : 4900W - Cour d'appel de Lyon - Justice des mineurs

    • Dossiers individuels des mineurs auteurs et des mineurs...

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  4. Résultat n°4
    Dossiers relatifs à l'enlèvement international d'enfants. Dossiers de suivis en matière civile. Dossiers thématiques civils.

    1 media

    Dossiers relatifs à l'enlèvement international d'enfants. Dossiers de suivis en matière civile. Dossiers thématiques civils.

    Date

    2000-2003

    Cote

    4900W2

    • Contexte : 4900W - Cour d'appel de Lyon - Justice des mineurs

    • Dossiers relatifs à l'enlèvement international d'enfants....

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  5. Résultat n°5
    1925-1926.

    1 media

    1925-1926.

    Date

    1943-1945

    Cote

    5469W67

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Centre Seguin.
    • 1925-1926.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  6. Résultat n°6
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1944-1946

    Cote

    5469W68

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Centre Seguin.
    • 1927.
    • A-B.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  7. Résultat n°7
    C-Sc.

    1 media

    C-Sc.

    Date

    1943-1946

    Cote

    5469W69

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Centre Seguin.
    • 1927.
    • C-Sc.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  8. Résultat n°8
    Si-V.

    1 media

    Si-V.

    Date

    1944-1946

    Cote

    5469W70

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Centre Seguin.
    • 1927.
    • Si-V.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  9. Résultat n°9
    A-Gol.

    1 media

    A-Gol.

    Date

    1943-1946

    Cote

    5469W71

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Centre Seguin.
    • 1928.
    • A-Gol.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  10. Résultat n°10
    Gou-Z.

    1 media

    Gou-Z.

    Date

    1943-1946

    Cote

    5469W72

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Centre Seguin.
    • 1928.
    • Gou-Z.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  11. Résultat n°11
    A-Par.

    1 media

    A-Par.

    Date

    1944-1946

    Cote

    5469W73

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Centre Seguin.
    • 1929.
    • A-Par.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  12. Résultat n°12
    Pas-W.

    1 media

    Pas-W.

    Date

    1944-1947

    Cote

    5469W74

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Centre Seguin.
    • 1929.
    • Pas-W.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  13. Résultat n°13
    B-Fra.

    1 media

    B-Fra.

    Date

    1944-1946

    Cote

    5469W75

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Centre Seguin.
    • 1930.
    • B-Fra.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  14. Résultat n°14
    Fro-T.

    1 media

    Fro-T.

    Date

    1944-1946

    Cote

    5469W76

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Centre Seguin.
    • 1930.
    • Fro-T.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  15. Résultat n°15
    A-L.

    1 media

    A-L.

    Date

    1943-1946

    Cote

    5469W77

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Centre Seguin.
    • 1931.
    • A-L.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  16. Résultat n°16
    P-Z.

    1 media

    P-Z.

    Date

    1943-1946

    Cote

    5469W78

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Centre Seguin.
    • 1931.
    • P-Z.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  17. Résultat n°17
    1932.

    1 media

    1932.

    Date

    1943-1946

    Cote

    5469W79

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Centre Seguin.
    • 1932.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  18. Résultat n°18
    1933.

    1 media

    1933.

    Date

    1944-1946

    Cote

    5469W80

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Centre Seguin.
    • 1933.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  19. Résultat n°19
    1935.

    1 media

    1935.

    Date

    1946

    Cote

    5469W81

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Centre Seguin.
    • 1935.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  20. Résultat n°20
    1954-1969.

    1 media

    1954-1969.

    Date

    1954-1969

    Cote

    5728W/1

    • Contexte : 5728W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • 1954-1969.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône)