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3 434 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.

2 lots 2 medias

Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.

Date

27 frimaire an II-28 floréal an III

Cote

1Q1078

Résultat n°2
Mornant.

2 lots 2 medias

Mornant.

Date

an II-an III

Cote

1Q1144

Résultat n°3
Heleine CUCHOT (épouse de Claude VITTE II). 

1 media

Heleine CUCHOT (épouse de Claude VITTE II). 

Date

1616-1644

Cote

104J110

Résultat n°4
Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.

2 lots 2 medias

Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.

Date

an XI-1807

Cote

2Q91

Résultat n°5
1645.

1 media

1645.

Date

1645

Cote

8C61

Résultat n°6
An II.

2 lots 2 medias

An II.

Date

an II

Cote

1Q1222

Résultat n°7
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q653

Résultat n°8
Biens de première origine.

2 lots 2 medias

Biens de première origine.

Date

1790-an X

Cote

2Q226

Résultat n°9
District de Villefranche.

2 lots 2 medias

District de Villefranche.

Date

an IV-an VII

Cote

1Q62

Résultat n°10
Jean Bataillard de Marchamp et Antoinette de Nanton.

1 media

Jean Bataillard de Marchamp et Antoinette de Nanton.

Date

1391

Cote

52J476

Résultat n°11
Clergé du diocèse de Lyon.

2 lots 2 medias

Clergé du diocèse de Lyon.

Date

1791-an IV

Cote

1Q1049

Résultat n°12
François II Sabot.

1 media

François II Sabot.

Date

1717-1813

Cote

52J340

Résultat n°13
Livre de comptes bancaires.

1 media

Livre de comptes bancaires.

Date

1922-1943

Cote

52J762

Résultat n°14
Tarare.

2 lots 2 medias

Tarare.

Date

novembre 1791

Cote

1Q319

Résultat n°15
Clé et attache en fer.

1 media

Clé et attache en fer.

Date

s.d.

Cote

52J977

Résultat n°16
Certificats de rentes viagères à 8 % sur deux têtes.

1 media

Certificats de rentes viagères à 8 % sur deux têtes.

Date

1762

Cote

8C390

Résultat n°17
1683-1685.

1 media

1683-1685.

Date

1683-1685

Cote

8C222

Résultat n°18
Vente du château aux deux tours de Pizay.

1 media

Vente du château aux deux tours de Pizay.

Date

1447

Cote

52J229

Résultat n°19
Chapelle.

1 media

Chapelle.

Date

1758-1807

Cote

52J745

Résultat n°20
Saint-Just.

2 lots 2 medias

Saint-Just.

Date

1790-1796

Cote

1Q72