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3 434 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.

2 lots 2 medias

Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.
Cote
1Q1078
 Date
27 frimaire an II-28 floréal an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon-Ville.
  • Enregistrement des déclarations de créances et des...
Résultat n°2
Mornant.

2 lots 2 medias

Mornant.
Cote
1Q1144
 Date
an II-an III
 Lieu
MORNANT (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux postérieurs au séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Baux à ferme et à colonage (classés par cantons).
  • Mornant.
Résultat n°3
Heleine CUCHOT (épouse de Claude VITTE II). 

1 media

Heleine CUCHOT (épouse de Claude VITTE II). 
Cote
104J110
 Date
1616-1644
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 104J - Familles de Bourgogne et de Rhône-Alpes

  •   Familles alliées.
  • Famille VITTE.
  • Heleine CUCHOT (épouse de Claude VITTE II). 
Résultat n°4
Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.

2 lots 2 medias

Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.
Cote
2Q91
 Date
an XI-1807
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Biens réservés.
  • Bâtiments réservés au culte : églises presbytères,...
Résultat n°5
1645.

1 media

1645.
Cote
8C61
 Date
1645
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Edits et déclarations.
  • 1645.
Résultat n°6
An II.

2 lots 2 medias

An II.
Cote
1Q1222
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Contentieux.
  • Décisions et correspondance relatives au contentieux...
  • An II.
Résultat n°7
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.
Cote
1Q653
 Date
brumaire an II-germinal an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA CONVENTION
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Convention.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°8
Biens de première origine.

2 lots 2 medias

Biens de première origine.
Cote
2Q226
 Date
1790-an X
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Division de l'Ouest.
  • Biens de première origine.
Résultat n°9
District de Villefranche.

2 lots 2 medias

District de Villefranche.
Cote
1Q62
 Date
an IV-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Experts, nomination et prestation de serment.
  • Nominations.
  • District de Villefranche.
Résultat n°10
Jean Bataillard de Marchamp et Antoinette de Nanton.

1 media

Jean Bataillard de Marchamp et Antoinette de Nanton.
Cote
52J476
 Date
1391
 Lieu
SAINT-JEAN-D'ARDIERES
 Type de document -

  • Contexte : 52J - Chateau de Pizay

  • Terres.
  • Titres seigneuriaux et domaniaux des seigneurs de Pizay.
  • Rente de Pizay.
  • Terres et domaines.
  • Belleville.
  • Acquisitions, contrats de louages et reconnaissances.
  • Jean Bataillard de Marchamp et Antoinette de Nanton.
Résultat n°11
Clergé du diocèse de Lyon.

2 lots 2 medias

Clergé du diocèse de Lyon.
Cote
1Q1049
 Date
1791-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de première origine.
  • Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques.
  • Clergé du diocèse de Lyon.
Résultat n°12
François II Sabot.

1 media

François II Sabot.
Cote
52J340
 Date
1717-1813
 Lieu
SAINT-JEAN-D'ARDIERES
 Type de document -

  • Contexte : 52J - Chateau de Pizay

  • Terres.
  • Titres seigneuriaux et domaniaux des seigneurs de Pizay.
  • Rente de Pizay.
  • Gestion.
  • Quittances des redevances.
  • François II Sabot.
Résultat n°13
Livre de comptes bancaires.

1 media

Livre de comptes bancaires.
Cote
52J762
 Date
1922-1943
 Lieu
SAINT-JEAN-D'ARDIERES
 Type de document -

  • Contexte : 52J - Chateau de Pizay

  • Société des domaines de Pizay et Morgon.
  • Gestion.
  • Capital.
  • Banques de dépôt.
  • Livre de comptes bancaires.
Résultat n°14
Tarare.

2 lots 2 medias

Tarare.
Cote
1Q319
 Date
novembre 1791
 Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Adjudications.
  • Ventes aux municipalités.
  • District de Villefranche (classées par canton).
  • Tarare.
Résultat n°15
Clé et attache en fer.

1 media

Clé et attache en fer.
Cote
52J977
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-JEAN-D'ARDIERES
 Type de document -

  • Contexte : 52J - Chateau de Pizay

  • Bibliothèque et pièces isolees.
  • Objets.
  • Clé et attache en fer.
Résultat n°16
Certificats de rentes viagères à 8 % sur deux têtes.

1 media

Certificats de rentes viagères à 8 % sur deux têtes.
Cote
8C390
 Date
1762
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Finances.
  • Trésorerie
  • Rentes.
  • Certificats de rentes viagères à 8 % sur deux têtes.
Résultat n°17
1683-1685.

1 media

1683-1685.
Cote
8C222
 Date
1683-1685
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Administration.
  • Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
  • 1683-1685.
Résultat n°18
Vente du château aux deux tours de Pizay.

1 media

Vente du château aux deux tours de Pizay.
Cote
52J229
 Date
1447
 Lieu
SAINT-JEAN-D'ARDIERES
 Type de document -

  • Contexte : 52J - Chateau de Pizay

  • Terres.
  • Titres seigneuriaux et domaniaux des seigneurs de Pizay.
  • Transmission des titres de propriété.
  • Famille de Nanton.
  • Guillaume de Nanton.
  • Vente du château aux deux tours de Pizay.
Résultat n°19
Chapelle.

1 media

Chapelle.
Cote
52J745
 Date
1758-1807
 Lieu
SAINT-JEAN-D'ARDIERES
 Type de document -

  • Contexte : 52J - Chateau de Pizay

  • Château de Pizay.
  • Plans, croquis et descriptions.
  • Autres pièces et bâtiments du château.
  • Chapelle.
Résultat n°20
Saint-Just.

2 lots 2 medias

Saint-Just.
Cote
1Q72
 Date
1790-1796
 Lieu
SAINT-JUST (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Lyon-Ville.
  • Biens de première origine (classés par paroisse).
  • Saint-Just.