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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.

2 lots 2 medias

Cote
1Q1078
Date
27 frimaire an II-28 floréal an III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon-Ville.
  • Enregistrement des déclarations de créances et des...
Résultat n°2
Mornant.

2 lots 2 medias

Cote
1Q1144
Date
an II-an III
Lieu
MORNANT (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux postérieurs au séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Baux à ferme et à colonage (classés par cantons).
  • Mornant.
Résultat n°3
Heleine CUCHOT (épouse de Claude VITTE II). 

1 media

Cote
104J110
Date
1616-1644
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 104J - Familles de Bourgogne et de Rhône-Alpes

  •   Familles alliées.
  • Famille VITTE.
  • Heleine CUCHOT (épouse de Claude VITTE II). 
Résultat n°4
Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.

2 lots 2 medias

Cote
2Q91
Date
an XI-1807
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Biens réservés.
  • Bâtiments réservés au culte : églises presbytères,...
Résultat n°5
1645.

1 media

Cote
8C61
Date
1645
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Edits et déclarations.
  • 1645.
Résultat n°6
An II.

2 lots 2 medias

Cote
1Q1222
Date
an II
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Contentieux.
  • Décisions et correspondance relatives au contentieux...
  • An II.
Résultat n°7
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

2 lots 2 medias

Cote
1Q653
Date
brumaire an II-germinal an II
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA CONVENTION
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Convention.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°8
Biens de première origine.

2 lots 2 medias

Cote
2Q226
Date
1790-an X
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Division de l'Ouest.
  • Biens de première origine.
Résultat n°9
District de Villefranche.

2 lots 2 medias

Cote
1Q62
Date
an IV-an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Experts, nomination et prestation de serment.
  • Nominations.
  • District de Villefranche.
Résultat n°10
Jean Bataillard de Marchamp et Antoinette de Nanton.

1 media

Cote
52J476
Date
1391
Lieu
SAINT-JEAN-D'ARDIERES
Type de document -
  • Contexte : 52J - Chateau de Pizay

  • Terres.
  • Titres seigneuriaux et domaniaux des seigneurs de Pizay.
  • Rente de Pizay.
  • Terres et domaines.
  • Belleville.
  • Acquisitions, contrats de louages et reconnaissances.
  • Jean Bataillard de Marchamp et Antoinette de Nanton.
Résultat n°11
Clergé du diocèse de Lyon.

2 lots 2 medias

Cote
1Q1049
Date
1791-an IV
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de première origine.
  • Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques.
  • Clergé du diocèse de Lyon.
Résultat n°12
François II Sabot.

1 media

Cote
52J340
Date
1717-1813
Lieu
SAINT-JEAN-D'ARDIERES
Type de document -
  • Contexte : 52J - Chateau de Pizay

  • Terres.
  • Titres seigneuriaux et domaniaux des seigneurs de Pizay.
  • Rente de Pizay.
  • Gestion.
  • Quittances des redevances.
  • François II Sabot.
Résultat n°13
Livre de comptes bancaires.

1 media

Cote
52J762
Date
1922-1943
Lieu
SAINT-JEAN-D'ARDIERES
Type de document -
  • Contexte : 52J - Chateau de Pizay

  • Société des domaines de Pizay et Morgon.
  • Gestion.
  • Capital.
  • Banques de dépôt.
  • Livre de comptes bancaires.
Résultat n°14
Tarare.

2 lots 2 medias

Cote
1Q319
Date
novembre 1791
Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Adjudications.
  • Ventes aux municipalités.
  • District de Villefranche (classées par canton).
  • Tarare.
Résultat n°15
Clé et attache en fer.

1 media

Cote
52J977
Date
s.d.
Lieu
SAINT-JEAN-D'ARDIERES
Type de document -
  • Contexte : 52J - Chateau de Pizay

  • Bibliothèque et pièces isolees.
  • Objets.
  • Clé et attache en fer.
Résultat n°16
Certificats de rentes viagères à 8 % sur deux têtes.

1 media

Cote
8C390
Date
1762
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Finances.
  • Trésorerie
  • Rentes.
  • Certificats de rentes viagères à 8 % sur deux têtes.
Résultat n°17
1683-1685.

1 media

Cote
8C222
Date
1683-1685
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Administration.
  • Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
  • 1683-1685.
Résultat n°18
Vente du château aux deux tours de Pizay.

1 media

Cote
52J229
Date
1447
Lieu
SAINT-JEAN-D'ARDIERES
Type de document -
  • Contexte : 52J - Chateau de Pizay

  • Terres.
  • Titres seigneuriaux et domaniaux des seigneurs de Pizay.
  • Transmission des titres de propriété.
  • Famille de Nanton.
  • Guillaume de Nanton.
  • Vente du château aux deux tours de Pizay.
Résultat n°19
Chapelle.

1 media

Cote
52J745
Date
1758-1807
Lieu
SAINT-JEAN-D'ARDIERES
Type de document -
  • Contexte : 52J - Chateau de Pizay

  • Château de Pizay.
  • Plans, croquis et descriptions.
  • Autres pièces et bâtiments du château.
  • Chapelle.
Résultat n°20
Saint-Just.

2 lots 2 medias

Cote
1Q72
Date
1790-1796
Lieu
SAINT-JUST (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Lyon-Ville.
  • Biens de première origine (classés par paroisse).
  • Saint-Just.
Résultat n°21
Remontrances par Antoine-Maurice Seguin contre Pierre Guichon.

1 media

Cote
52J917
Date
1750
Lieu
SAINT-JEAN-D'ARDIERES
Type de document -
  • Contexte : 52J - Chateau de Pizay

  • Bibliothèque et pièces isolees.
  • Bibliothèque.
  • Bibliothèque juridique et professionnelle des Sabot....
  • Intérêt juridique.
  • Mémoires.
  • Imprimés.
  • Remontrances par Antoine-Maurice Seguin contre Pierre...
Résultat n°22
1757-1764.

1 media

Cote
8C123
Date
1757-1764
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Edits et déclarations.
  • 1757-1764.
Résultat n°23
Saint-Laurent-de-Chamousset.

2 lots 2 medias

Cote
1Q101
Date
1790-1797
Lieu
SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Lyon-Campagne.
  • Biens de première origine (classés par cantons).
  • Saint-Laurent-de-Chamousset.
Résultat n°24
L'Arbresle.

2 lots 2 medias

Cote
1Q915
Date
an II
Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Collecte et inventaire.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon-Campagne.
  • L'Arbresle.
Résultat n°25
Jean-Baptiste Sabot et Jeanne-Marie Combier.

1 media

Cote
52J392
Date
1780-1806
Lieu
SAINT-JEAN-D'ARDIERES
Type de document -
  • Contexte : 52J - Chateau de Pizay

  • Terres.
  • Titres seigneuriaux et domaniaux des seigneurs de Pizay.
  • Rente de Pizay.
  • Comptabilité.
  • Gestion du personnel.
  • Jean-Baptiste Sabot et Jeanne-Marie Combier.
Résultat n°26
Tabard-Turin.

2 lots 2 medias

Cote
1Q845
Date
germinal an II-ventôse an III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Tabard-Turin.
Résultat n°27
Enfants d’Antoine de Nanton.

1 media

Cote
52J440
Date
1391
Lieu
SAINT-JEAN-D'ARDIERES
Type de document -
  • Contexte : 52J - Chateau de Pizay

  • Terres.
  • Titres seigneuriaux et domaniaux des seigneurs de Pizay.
  • Rente de Pizay.
  • Terres et domaines.
  • Saint-Jean d’Ardières, principalement Pizay.
  • Droits seigneuriaux.
  • Famille de Nanton.
  • Enfants d’Antoine de Nanton.
Résultat n°28
Sainte-Colombe.

2 lots 2 medias

Cote
1Q862
Date
an II-an III
Lieu
SAINTE-COLOMBE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
  • Sainte-Colombe.
Résultat n°29
Famille Combier.

1 media

Cote
52J182
Date
1790-1814
Lieu
SAINT-JEAN-D'ARDIERES
Type de document -
  • Contexte : 52J - Chateau de Pizay

  • Papiers de famille.
  • Familles alliees.
  • Familles alliées primaires.
  • Famille Combier.
Résultat n°30
Canton du Bois-d'Oingt.

2 lots 2 medias

Cote
1Q554
Date
1793-an II
Lieu
LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Canton du Bois-d'Oingt.
Résultat n°31
Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.

2 lots 2 medias

Cote
2Q269
Date
1793-an II
Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de l'Arbresle.
  • Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.
Résultat n°32
Vachon-Zuphy.

2 lots 2 medias

Cote
2Q213
Date
an III
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
  • Vachon-Zuphy.
Résultat n°33
Sainte-Colombe.

2 lots 2 medias

Cote
1Q98
Date
1790-1797
Lieu
SAINTE-COLOMBE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Lyon-Campagne.
  • Biens de première origine (classés par cantons).
  • Sainte-Colombe.
Résultat n°34
Ambérieu-en-Bugey.

1 media

Cote
104J129
Date
1665-1826
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 104J - Familles de Bourgogne et de Rhône-Alpes

  • Documents isolés.
  • Classement géographique [ordre alphabétique].
  • Ambérieu-en-Bugey.
Résultat n°35
n° 94-186.

2 lots 2 medias

Cote
1Q394
Date
5 fructidor an III-28 fructidor an III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Adjudications.
  • Ventes aux particuliers.
  • Districts.
  • District de Villefranche.
  • Ventes réalisées en application des lois 12,15, et...
  • n° 94-186.
Résultat n°36
Saint-Paul.

2 lots 2 medias

Cote
1Q146
Date
1791-1795
Lieu
SAINT-PAUL (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Affiches de vente.
  • District de Lyon-Ville.
  • Certificats d'apposition d'affiches (classés par paroisse).
  • Saint-Paul.
Résultat n°37
Biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires lyonnais.

2 lots 2 medias

Cote
2Q411
Date
16 frimaire an II+30 messidor an III
Lieu
SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Recette des revenus.
  • Biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires lyonnais.
Résultat n°38
Maisons sises à Lyon provenant des émigrés et des condamnés.

2 lots 2 medias

Cote
1Q1175
Date
an II-an VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Réparations aux domaines nationaux.
  • Demandes de réparations, devis et rapports d'architectes,...
  • Maisons sises à Lyon provenant des émigrés et des condamnés.
Résultat n°39
Affaires judiciaires.

1 media

Cote
104J117
Date
1724-1767
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 104J - Familles de Bourgogne et de Rhône-Alpes

  •   Familles alliées.
  • Famille VITTE.
  • Claude VITTE (IV).
  • Affaires judiciaires.
Résultat n°40
États divers faits par le bureau.

1 media

Cote
8C350
Date
1700-1704
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Finances.
  • Trésorerie
  • États divers faits par le bureau.