Filtrer les résultats
Multimédias
  • 3 427
  • 7
  • 5
Nom de l'inventaire
  • 1 776
  • 977
  • 441
  • 153
  • 78
Afficher plus
Producteurs
  • 78
Sujets
  • 3 434
  • 1 776
  • 1 776
  • 1 776
  • 1 776
Afficher plus
Lieux
  • 977
  • 128
  • 49
  • 43
  • 22
Afficher plus
Personnes
  • 51
  • 38
  • 38
  • 38
  • 37
Afficher plus
Période
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 14
  • 49
  • 88
  • 204
  • 575
  • 2 475
  • 607
  • 160
  • 1
Typologies
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Les anoblis du Lyonnais et du Beaujolais aux XVIIe-XVIIIe siècles (Révolution Française exclue)

    Cote

    TH 325

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Les anoblis du Lyonnais et du Beaujolais aux XVIIe-XVIIIe...
  2. Résultat n°2

    La famille Regnauld Alleman de Bellescize ou l'ascension d'une noblesse provinciale dans la France d'Ancien Régime

    Cote

    TH 322

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • La famille Regnauld Alleman de Bellescize ou l'ascension...
  3. Résultat n°3

    Monographie d'une famille noble portugaise au XVIIIème siècle : Les seigneurs des Alcaçovas

    Cote

    TH 239

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Monographie d'une famille noble portugaise au XVIIIème...
  4. Résultat n°4

    Une famille de jurisconsulte et de nobles foreziens sous l'Ancien Régime

    Cote

    TH 234

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Une famille de jurisconsulte et de nobles foreziens...
  5. Résultat n°5

    Etude d'une famille noble : Les Gouffier, ducs de Roannais (XVème-XVIème siècles)

    Cote

    TH 229

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Etude d'une famille noble : Les Gouffier, ducs de Roannais...
  6. Résultat n°6

    Etude économique et sociale d'une famille noble sous l'Ancien Régime : Famille de Chalus de Saint Priest

    Auteur

    VALADE (Béatrice, née DUBARRY)

    Cote

    TH 149

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Etude économique et sociale d'une famille noble sous...
  7. Résultat n°7

    Deux familles de Robins à Villefranche-en-Beaujolais de 1600 à 1750

    Auteur

    RENAUD (Sylvie)

    Cote

    TH 148

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Deux familles de Robins à Villefranche-en-Beaujolais...
  8. Résultat n°8
    Salles, Cogny, Denicé, Lacenas, Gleizé, Montmelas.

    2 lots 2 medias

    Salles, Cogny, Denicé, Lacenas, Gleizé, Montmelas.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    2Q491

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des bois des particuliers.
    • Salles, Cogny, Denicé, Lacenas, Gleizé, Montmelas.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  9. Résultat n°9
    Rivolet.

    2 lots 2 medias

    Rivolet.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    2Q490

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des bois des particuliers.
    • Rivolet.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    Arbuissons, Arnas, Blacé, Saint-Cyr-le-Châtoux.

    2 lots 2 medias

    Arbuissons, Arnas, Blacé, Saint-Cyr-le-Châtoux.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    2Q489

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des bois des particuliers.
    • Arbuissons, Arnas, Blacé, Saint-Cyr-le-Châtoux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  11. Résultat n°11
    Recette des revenus de la Légion d'honneur.

    2 lots 2 medias

    Recette des revenus de la Légion d'honneur.

    Date

    24 brumaire an XIII-10 septembre 1812

    Cote

    2Q488

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Caisse d'amortissement.
    • Recette des revenus de la Légion d'honneur.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  12. Résultat n°12
    Recette des biens des communes.

    2 lots 2 medias

    Recette des biens des communes.

    Date

    2 août 1814-25 juillet 1816

    Cote

    2Q487

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Caisse d'amortissement.
    • Recette des biens des communes.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  13. Résultat n°13
    Etats des sommes reçues par la Caisse.

    2 lots 2 medias

    Etats des sommes reçues par la Caisse.

    Date

    1823

    Cote

    2Q486

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Caisse d'amortissement.
    • Etats des sommes reçues par la Caisse.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  14. Résultat n°14
    Contentieux : correspondance et décisions.

    2 lots 2 medias

    Contentieux : correspondance et décisions.

    Date

    an III-an X

    Cote

    2Q485

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Contentieux : correspondance et décisions.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  15. Résultat n°15
    Baux et ventes de récoltes.

    2 lots 2 medias

    Baux et ventes de récoltes.

    Date

    an III-an IX

    Cote

    2Q484

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Baux et ventes de récoltes.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  16. Résultat n°16
    Mobilier national.

    2 lots 2 medias

    Mobilier national.

    Date

    14 octobre 1793-14 messidor an III

    Cote

    2Q483

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Mobilier national.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  17. Résultat n°17
    Organisation du séquestre.

    2 lots 2 medias

    Organisation du séquestre.

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    2Q482

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  18. Résultat n°18
    Recette des revenus des domaines nationaux.

    2 lots 2 medias

    Recette des revenus des domaines nationaux.

    Date

    1820

    Cote

    2Q481

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Recette des revenus des domaines nationaux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  19. Résultat n°19
    Recette des revenus de l'émigré Bottu-la-Barmondière.

    2 lots 2 medias

    Recette des revenus de l'émigré Bottu-la-Barmondière.

    Date

    an III

    Cote

    2Q480

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Recette des revenus de l'émigré Bottu-la-Barmondière.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  20. Résultat n°20
    26 germinal an III-13 août 1813.

    2 lots 2 medias

    26 germinal an III-13 août 1813.

    Date

    26 germinal an III-13 août 1813

    Cote

    2Q479

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Recette des revenus des biens des émigrés, déportés...
    • 26 germinal an III-13 août 1813.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  21. Résultat n°21
    20 septembre 1792-25 germinal an III.

    2 lots 2 medias

    20 septembre 1792-25 germinal an III.

    Date

    20 septembre 1792-25 germinal an III

    Cote

    2Q478

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Recette des revenus des biens des émigrés, déportés...
    • 20 septembre 1792-25 germinal an III.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  22. Résultat n°22
    1er vendémiaire an III-24 frimaire an IV.

    2 lots 2 medias

    1er vendémiaire an III-24 frimaire an IV.

    Date

    1er vendémiaire an III-24 frimaire an IV

    Cote

    2Q477

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Journal de recettes et dépenses de la gestion des biens...
    • 1er vendémiaire an III-24 frimaire an IV.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  23. Résultat n°23
    12 nivôse an II-1er vendémiaire an III.

    2 lots 2 medias

    12 nivôse an II-1er vendémiaire an III.

    Date

    12 nivôse an II-1er vendémiaire an III

    Cote

    2Q476

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Journal de recettes et dépenses de la gestion des biens...
    • 12 nivôse an II-1er vendémiaire an III.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  24. Résultat n°24
    1er janvier 1793-11 nivôse an II.

    2 lots 2 medias

    1er janvier 1793-11 nivôse an II.

    Date

    1er janvier 1793-11 nivôse an II

    Cote

    2Q475

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Journal de recettes et dépenses de la gestion des biens...
    • 1er janvier 1793-11 nivôse an II.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  25. Résultat n°25
    1792.

    2 lots 2 medias

    1792.

    Date

    1792

    Cote

    2Q474

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Journal de recettes et dépenses de la gestion des biens...
    • 1792.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  26. Résultat n°26
    1791.

    2 lots 2 medias

    1791.

    Date

    1791

    Cote

    2Q473

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Journal de recettes et dépenses de la gestion des biens...
    • 1791.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  27. Résultat n°27
    Recette des revenus des domaines fixes corporels, régis ou affermés, cens et redevances de toute nature.

    2 lots 2 medias

    Recette des revenus des domaines fixes corporels, régis ou affermés, cens et redevances de toute nature.

    Date

    1792-an VI

    Cote

    2Q472

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Recette des revenus des domaines fixes corporels, régis...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  28. Résultat n°28
    3e registre.

    2 lots 2 medias

    3e registre.

    Date

    1793-an III

    Cote

    2Q471

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens des contre-révolutionnaires.
    • 3e registre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  29. Résultat n°29
    2e registre.

    2 lots 2 medias

    2e registre.

    Date

    1793-an III

    Cote

    2Q470

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens des contre-révolutionnaires.
    • 2e registre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  30. Résultat n°30
    1er registre.

    2 lots 2 medias

    1er registre.

    Date

    1793-an III

    Cote

    2Q469

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens des contre-révolutionnaires.
    • 1er registre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  31. Résultat n°31
    2e registre.

    2 lots 2 medias

    2e registre.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q468

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens confisqués sur les condamnés.
    • 2e registre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  32. Résultat n°32
    1er registre.

    2 lots 2 medias

    1er registre.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q467

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens confisqués sur les condamnés.
    • 1er registre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  33. Résultat n°33
    Sommier de comptes ouverts pour les biens confisqués ou séquestrés.

    2 lots 2 medias

    Sommier de comptes ouverts pour les biens confisqués ou séquestrés.

    Date

    1793-an VIII

    Cote

    2Q466

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier de comptes ouverts pour les biens confisqués...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  34. Résultat n°34
    2e registre.

    2 lots 2 medias

    2e registre.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q465

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens séquestrés.
    • 2e registre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  35. Résultat n°35
    1er registre.

    2 lots 2 medias

    1er registre.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q464

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens séquestrés.
    • 1er registre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  36. Résultat n°36
    Sommier des biens et revenus des émigrés.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens et revenus des émigrés.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q463

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  37. Résultat n°37
    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    Date

    1808

    Cote

    2Q462

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  38. Résultat n°38
    Correspondance relative au paiement des biens nationaux.

    2 lots 2 medias

    Correspondance relative au paiement des biens nationaux.

    Date

    1811

    Cote

    2Q461

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Correspondance relative au paiement des biens nationaux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  39. Résultat n°39
    Recette du prix de vente des biens nationaux.

    2 lots 2 medias

    Recette du prix de vente des biens nationaux.

    Date

    1831

    Cote

    2Q460

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Recette du prix de vente des biens nationaux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  40. Résultat n°40
    Sommier des décomptes des ventes des biens nationaux.

    2 lots 2 medias

    Sommier des décomptes des ventes des biens nationaux.

    Date

    1820

    Cote

    2Q459

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Sommier des décomptes des ventes des biens nationaux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  41. Résultat n°41
    5e registre.

    2 lots 2 medias

    5e registre.

    Date

    4 pluviôse an III-1er vendémiaire an IV

    Cote

    2Q458

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens...
    • 5e registre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  42. Résultat n°42
    4e registre.

    2 lots 2 medias

    4e registre.

    Date

    29 brumaire an III-4 pluviôse an III

    Cote

    2Q457

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens...
    • 4e registre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  43. Résultat n°43
    3e registre.

    2 lots 2 medias

    3e registre.

    Date

    16 messidor an II-27 brumaire an III

    Cote

    2Q456

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens...
    • 3e registre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  44. Résultat n°44
    2e registre.

    2 lots 2 medias

    2e registre.

    Date

    28 ventôse an II-16 messidor an II

    Cote

    2Q455

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens...
    • 2e registre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  45. Résultat n°45
    1er registre.

    2 lots 2 medias

    1er registre.

    Date

    7 nivôse an II-28 ventôse an II

    Cote

    2Q454

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens...
    • 1er registre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  46. Résultat n°46
    N° 910-1100.

    2 lots 2 medias

    N° 910-1100.

    Date

    1791-an VIII

    Cote

    2Q453

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Sommier des débiteurs de biens nationaux.
    • N° 910-1100.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  47. Résultat n°47
    N° 441-910.

    2 lots 2 medias

    N° 441-910.

    Date

    1791-an VIII

    Cote

    2Q452

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Sommier des débiteurs de biens nationaux.
    • N° 441-910.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  48. Résultat n°48
    N° 1-440.

    2 lots 2 medias

    N° 1-440.

    Date

    1791-an VIII

    Cote

    2Q451

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Sommier des débiteurs de biens nationaux.
    • N° 1-440.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  49. Résultat n°49
    prairial an VI.

    2 lots 2 medias

    prairial an VI.

    Date

    prairial an VI

    Cote

    2Q450

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Recette du prix des ventes des biens d'émigrés (classée...
    • prairial an VI.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  50. Résultat n°50
    27 vendémiaire an IV-5e complémentaire an IV.

    2 lots 2 medias

    27 vendémiaire an IV-5e complémentaire an IV.

    Date

    Entre le 27 vendémiaire an IV et le 05 jour complémentaire an IV

    Cote

    2Q449

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Recette du prix des ventes des biens d'émigrés (classée...
    • 27 vendémiaire an IV-5e complémentaire an IV.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  51. Résultat n°51
    25 messidor an III-27 vendémiaire an IV.

    2 lots 2 medias

    25 messidor an III-27 vendémiaire an IV.

    Date

    25 messidor an III-27 vendémiaire an IV

    Cote

    2Q448

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Recette du prix des ventes des biens d'émigrés (classée...
    • 25 messidor an III-27 vendémiaire an IV.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  52. Résultat n°52
    25 germinal an III-25 messidor an III.

    2 lots 2 medias

    25 germinal an III-25 messidor an III.

    Date

    25 germinal an III-25 messidor an III

    Cote

    2Q447

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Recette du prix des ventes des biens d'émigrés (classée...
    • 25 germinal an III-25 messidor an III.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  53. Résultat n°53
    13 prairial an II-25 germinal an III.

    2 lots 2 medias

    13 prairial an II-25 germinal an III.

    Date

    13 prairial an II-25 germinal an III

    Cote

    2Q446

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Recette du prix des ventes des biens d'émigrés (classée...
    • 13 prairial an II-25 germinal an III.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  54. Résultat n°54
    7 nivôse an II-12 prairial an II.

    2 lots 2 medias

    7 nivôse an II-12 prairial an II.

    Date

    7 nivôse an II-12 prairial an II

    Cote

    2Q445

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Recette du prix des ventes des biens d'émigrés (classée...
    • 7 nivôse an II-12 prairial an II.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  55. Résultat n°55
    Répertoire des biens d'émigrés vendus.

    2 lots 2 medias

    Répertoire des biens d'émigrés vendus.

    Date

    an II-an VI

    Cote

    2Q444

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Répertoire des biens d'émigrés vendus.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  56. Résultat n°56
    Recette du prix des ventes des biens nationaux d'ancienne origine.

    2 lots 2 medias

    Recette du prix des ventes des biens nationaux d'ancienne origine.

    Date

    an IV-an XII

    Cote

    2Q443

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Recette du prix des ventes des biens nationaux d'ancienne...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  57. Résultat n°57
    Bureau de Vaugneray.

    2 lots 2 medias

    Bureau de Vaugneray.

    Date

    1791

    Cote

    2Q442

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Vaugneray.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  58. Résultat n°58
    Sommier de la contribution foncière sur les biens nationaux.

    2 lots 2 medias

    Sommier de la contribution foncière sur les biens nationaux.

    Date

    an IV

    Cote

    2Q441

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Thizy.
    • Sommier de la contribution foncière sur les biens nationaux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  59. Résultat n°59
    Etats indicatifs des baux des domaines des émigrés.

    2 lots 2 medias

    Etats indicatifs des baux des domaines des émigrés.

    Date

    an II

    Cote

    2Q440

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Thizy.
    • Etats indicatifs des baux des domaines des émigrés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  60. Résultat n°60
    Domaines nationaux.

    2 lots 2 medias

    Domaines nationaux.

    Date

    1825

    Cote

    2Q439

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Thizy.
    • Recette des revenus.
    • Domaines nationaux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  61. Résultat n°61
    Biens des émigrés.

    2 lots 2 medias

    Biens des émigrés.

    Date

    13 septembre 1792-28 prairial an VII

    Cote

    2Q438

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Thizy.
    • Recette des revenus.
    • Biens des émigrés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  62. Résultat n°62
    Biens nationaux de première origine.

    2 lots 2 medias

    Biens nationaux de première origine.

    Date

    24 novembre 1792-28 frimaire an XII

    Cote

    2Q437

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Thizy.
    • Recette des revenus.
    • Biens nationaux de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  63. Résultat n°63
    5e registre.

    2 lots 2 medias

    5e registre.

    Date

    1793-an III

    Cote

    2Q436

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Thizy.
    • Sommier des biens séquestrés sur les émigrés, déportés...
    • 5e registre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  64. Résultat n°64
    4e registre.

    2 lots 2 medias

    4e registre.

    Date

    1793-an III

    Cote

    2Q435

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Thizy.
    • Sommier des biens séquestrés sur les émigrés, déportés...
    • 4e registre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  65. Résultat n°65
    3e registre.

    2 lots 2 medias

    3e registre.

    Date

    1793-an III

    Cote

    2Q434

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Thizy.
    • Sommier des biens séquestrés sur les émigrés, déportés...
    • 3e registre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  66. Résultat n°66
    2e registre.

    2 lots 2 medias

    2e registre.

    Date

    1793-an III

    Cote

    2Q433

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Thizy.
    • Sommier des biens séquestrés sur les émigrés, déportés...
    • 2e registre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  67. Résultat n°67
    1er registre.

    2 lots 2 medias

    1er registre.

    Date

    1792-an III

    Cote

    2Q432

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Thizy.
    • Sommier des biens séquestrés sur les émigrés, déportés...
    • 1er registre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  68. Résultat n°68
    Sommier des biens nationaux de première origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens nationaux de première origine.

    Date

    1791-an IX

    Cote

    2Q431

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Thizy.
    • Sommier des biens nationaux de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  69. Résultat n°69
    Correspondance de receveur relative aux biens nationaux.

    2 lots 2 medias

    Correspondance de receveur relative aux biens nationaux.

    Date

    an VIII-an IX

    Cote

    2Q430

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Tarare.
    • Correspondance de receveur relative aux biens nationaux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  70. Résultat n°70
    Sommier des fermages et des loyers.

    2 lots 2 medias

    Sommier des fermages et des loyers.

    Date

    an VIII-1812

    Cote

    2Q429

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Tarare.
    • Sommier des fermages et des loyers.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  71. Résultat n°71
    Recette des biens et revenus des émigrés.

    2 lots 2 medias

    Recette des biens et revenus des émigrés.

    Date

    10 mars 1793-1 er fructidor an III

    Cote

    2Q428

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Tarare.
    • Recette des biens et revenus des émigrés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  72. Résultat n°72
    Classement par communes.

    2 lots 2 medias

    Classement par communes.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q427

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Tarare.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés, des déportés...
    • Classement par communes.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  73. Résultat n°73
    Classement par nom.

    2 lots 2 medias

    Classement par nom.

    Date

    1792-an III

    Cote

    2Q426

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Tarare.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés, des déportés...
    • Classement par nom.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  74. Résultat n°74
    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    2 lots 2 medias

    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    2Q425

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Tarare.
    • Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  75. Résultat n°75
    Sommaire de liquidation des fermages des domaines nationaux.

    2 lots 2 medias

    Sommaire de liquidation des fermages des domaines nationaux.

    Date

    1808

    Cote

    2Q424

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Sommaire de liquidation des fermages des domaines nationaux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  76. Résultat n°76
    Recette des biens confisqués.

    2 lots 2 medias

    Recette des biens confisqués.

    Date

    3 messidor an II-30 prairial an VII

    Cote

    2Q423

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Recette des biens confisqués.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  77. Résultat n°77
    Recette des biens séquestrés provisoirement.

    2 lots 2 medias

    Recette des biens séquestrés provisoirement.

    Date

    14 pluviôse an II-28 fructidor an III

    Cote

    2Q422

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Recette des biens séquestrés provisoirement.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  78. Résultat n°78
    19 octobre 1808-16 juillet 1829.

    2 lots 2 medias

    19 octobre 1808-16 juillet 1829.

    Date

    19 octobre 1808-16 juillet 1829

    Cote

    2Q421

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Recette du revenu des domaines corporels affermés,...
    • 19 octobre 1808-16 juillet 1829.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  79. Résultat n°79
    8 février 1782-18 octobre 1808.

    2 lots 2 medias

    8 février 1782-18 octobre 1808.

    Date

    8 février 1782-18 octobre 1808

    Cote

    2Q420

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Recette du revenu des domaines corporels affermés,...
    • 8 février 1782-18 octobre 1808.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  80. Résultat n°80
    Etats de consistance des biens de toutes catégories.

    2 lots 2 medias

    Etats de consistance des biens de toutes catégories.

    Date

    1792-an III

    Cote

    2Q419

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Etats de consistance des biens de toutes catégories.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre