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840 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
M-Q.

1 media

M-Q.
Cote
2957W258
 Date
1972
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1972.
  • M-Q.
Résultat n°2

Montbrison et Belley.
Cote
5390W/7
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Montbrison et Belley.
Résultat n°3
n° 216-401.

1 media

n° 216-401.
Cote
4075W50
 Date
1983
 Lieu
TARARE
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Extraits d'actes.
  • 1983.
  • n° 216-401.
Résultat n°4
SCP François FAURE et Michel GIRAY, notaires à SAINTE-COLOMBE.

1 media

SCP François FAURE et Michel GIRAY, notaires à SAINTE-COLOMBE.
Cote
5725W/7
 Date
1989
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL

  • Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

  • SCP François FAURE et Michel GIRAY, notaires à SAINTE-COLOMBE.
Résultat n°5
Le-Per.

1 media

Le-Per.
Cote
4075W177
 Date
1977
 Lieu
TARARE
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1977.
  • Le-Per.
Résultat n°6
8 mai-17 septembre 1973.

1 media

8 mai-17 septembre 1973.
Cote
2957W105
 Date
1973
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Déclarations de successions.
  • 8 mai-17 septembre 1973.
Résultat n°7
A-B.

1 media

A-B.
Cote
2957W260
 Date
1973
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1973.
  • A-B.
Résultat n°8
Deponey.

1 media

Deponey.
Cote
87J36
 Date
1629
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, LYON, LE BOIS-D'OINGT
 Type de document
DESSIN, EDIT ROYAL, LIVRE DE RAISON, ACTE AUTHENTIQUE, DOCUMENT FIGURE, PASSEPORT, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet

  • Autres familles.
  • Familles secondaires.
  • Deponey.
Résultat n°9
J-Q.

1 media

J-Q.
Cote
2957W196
 Date
1974
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1974.
  • J-Q.
Résultat n°10

Partie 4.
Cote
221J9
 Date
XIXe siècle
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 221J - Fonds du notaire Léon Chavanne

  • Actes notariés, actes de justice, inventaires de titres.
  • XIXe s.
  • Partie 4.
Résultat n°11
Archives de Jean-Marie Vercherin, notaire.

1 media

Archives de Jean-Marie Vercherin, notaire.
Cote
164J 1-164J67
 Date
1725-1946
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : Archives de Jean-Marie Vercherin, notaire.
Résultat n°12
A-Char.

1 media

A-Char.
Cote
2957W281
 Date
1977
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1977.
  • A-Char.
Résultat n°13
Répertoires des officiers publics et ministériels.

1 media

Répertoires des officiers publics et ministériels.
Cote
8U 1-8U278
 Date
1800-1953
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE, MINUTE NOTARIALE, REGISTRE

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels.
Résultat n°14
1er-24 juin 1981.

1 media

1er-24 juin 1981.
Cote
2957W78
 Date
1981
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-24 juin 1981.
Résultat n°15
Q-Z.

1 media

Q-Z.
Cote
2957W297
 Date
1980
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1980.
  • Q-Z.
Résultat n°16
3 août-30 septembre 1976.

1 media

3 août-30 septembre 1976.
Cote
2957W38
 Date
1976
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 3 août-30 septembre 1976.
Résultat n°17
Contenu nominatif.

1 media

Contenu nominatif.
Cote
4794W/3
 Date
1972-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Notaires, huissiers, avocats : cessions de parts, nomination,...
  • Contenu nominatif.
Résultat n°18
M-O.

1 media

M-O.
Cote
2957W288
 Date
1978
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1978.
  • M-O.
Résultat n°19
Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.

1 media

Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.
Cote
100J 1-21
 Date
1773-1905
 Lieu
LYON
 Type de document
ACTE AUTHENTIQUE

  • Contexte : Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.
Résultat n°20
18 novembre-28 décembre 1970.

1 media

18 novembre-28 décembre 1970.
Cote
2957W90
 Date
1970
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Déclarations de successions.
  • 18 novembre-28 décembre 1970.