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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    M-Q.

    1 media

    M-Q.

    Date

    1972

    Cote

    2957W258

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1972.
    • M-Q.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  2. Résultat n°2

    Montbrison et Belley.

    Date

    2005-2006

    Cote

    5390W/7

    • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Inspections de comptabilité.
    • Notaires.
    • Montbrison et Belley.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  3. Résultat n°3
    n° 216-401.

    1 media

    n° 216-401.

    Date

    1983

    Cote

    4075W50

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Extraits d'actes.
    • 1983.
    • n° 216-401.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  4. Résultat n°4
    SCP François FAURE et Michel GIRAY, notaires à SAINTE-COLOMBE.

    1 media

    SCP François FAURE et Michel GIRAY, notaires à SAINTE-COLOMBE.

    Date

    1989

    Cote

    5725W/7

    • Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

    • SCP François FAURE et Michel GIRAY, notaires à SAINTE-COLOMBE.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône)

  5. Résultat n°5
    Le-Per.

    1 media

    Le-Per.

    Date

    1977

    Cote

    4075W177

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • Le-Per.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  6. Résultat n°6
    8 mai-17 septembre 1973.

    1 media

    8 mai-17 septembre 1973.

    Date

    1973

    Cote

    2957W105

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 8 mai-17 septembre 1973.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  7. Résultat n°7
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1973

    Cote

    2957W260

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1973.
    • A-B.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  8. Résultat n°8
    Deponey.

    1 media

    Deponey.

    Date

    1629

    Cote

    87J36

    • Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet

    • Autres familles.
    • Familles secondaires.
    • Deponey.

    Producteur :

    DESPORTES (FAMILLE)

  9. Résultat n°9
    J-Q.

    1 media

    J-Q.

    Date

    1974

    Cote

    2957W196

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1974.
    • J-Q.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  10. Résultat n°10

    Partie 4.

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    221J9

    • Contexte : 221J - Fonds du notaire Léon Chavanne

    • Actes notariés, actes de justice, inventaires de titres.
    • XIXe s.
    • Partie 4.

    Producteur :

    Chavanne, Léon (notaire)

  11. Résultat n°11
    Archives de Jean-Marie Vercherin, notaire.

    1 media

    Archives de Jean-Marie Vercherin, notaire.

    Date

    1725-1946

    Cote

    164J 1-164J67

    • Contexte : Archives de Jean-Marie Vercherin, notaire.

    Producteur :

    VERCHERIN JEAN-MARIE (NOTAIRE)

  12. Résultat n°12
    A-Char.

    1 media

    A-Char.

    Date

    1977

    Cote

    2957W281

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • A-Char.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  13. Résultat n°13
    Répertoires des officiers publics et ministériels.

    1 media

    Répertoires des officiers publics et ministériels.

    Date

    1800-1953

    Cote

    8U 1-8U278

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels.

    Producteur :

    OFFICIERS MINISTERIELS

  14. Résultat n°14
    1er-24 juin 1981.

    1 media

    1er-24 juin 1981.

    Date

    1981

    Cote

    2957W78

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-24 juin 1981.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  15. Résultat n°15
    Q-Z.

    1 media

    Q-Z.

    Date

    1980

    Cote

    2957W297

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1980.
    • Q-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  16. Résultat n°16
    3 août-30 septembre 1976.

    1 media

    3 août-30 septembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    2957W38

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 3 août-30 septembre 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  17. Résultat n°17
    Contenu nominatif.

    1 media

    Contenu nominatif.

    Date

    1972-1991

    Cote

    4794W/3

    • Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Notaires, huissiers, avocats : cessions de parts, nomination,...
    • Contenu nominatif.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  18. Résultat n°18
    M-O.

    1 media

    M-O.

    Date

    1978

    Cote

    2957W288

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1978.
    • M-O.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  19. Résultat n°19
    Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.

    1 media

    Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.

    Date

    1773-1905

    Cote

    100J 1-21

    • Contexte : Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.

    Producteur :

    BOUSCASSE GERARD (NOTAIRE)

  20. Résultat n°20
    18 novembre-28 décembre 1970.

    1 media

    18 novembre-28 décembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W90

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 18 novembre-28 décembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  21. Résultat n°21
    1er avril-4 juillet 1974.

    1 media

    1er avril-4 juillet 1974.

    Date

    1974

    Cote

    2957W108

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 1er avril-4 juillet 1974.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  22. Résultat n°22
    24 juin-22 septembre 1970.

    1 media

    24 juin-22 septembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W88

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 24 juin-22 septembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  23. Résultat n°23
    Experts judiciaires.

    1 media

    Experts judiciaires.

    Date

    2001-2008

    Cote

    5518W/1

    • Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...

    • Experts judiciaires.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon/Parquet général

  24. Résultat n°24
    2005-2006.

    1 media

    2005-2006.

    Date

    2005-2006

    Cote

    5390W/9

    • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Inspections de comptabilité.
    • Notaires.
    • Lyon.
    • 2005-2006.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  25. Résultat n°25
    2-31 mai 1977.

    1 media

    2-31 mai 1977.

    Date

    1977

    Cote

    2957W43

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2-31 mai 1977.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  26. Résultat n°26
    Claude Thomasset.

    1 media

    Claude Thomasset.

    Date

    1434-1435

    Cote

    4G6

    • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

    • Minutes de notaires.
    • Claude Thomasset.

    Producteur :

    Officialité diocésaine

  27. Résultat n°27
    E-L.

    1 media

    E-L.

    Date

    1973

    Cote

    2957W191

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1973.
    • E-L.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  28. Résultat n°28
    Antoinette Desportes.

    1 media

    Antoinette Desportes.

    Date

    1716

    Cote

    87J3

    • Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet

    • Nicolas Desportes et Anne Romier
    • Successions.
    • Succession de Claude Desportes.
    • Antoinette Desportes.

    Producteur :

    DESPORTES (FAMILLE)

  29. Résultat n°29
    N-Z.

    1 media

    N-Z.

    Date

    1977

    Cote

    2957W209

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • N-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  30. Résultat n°30
    2005.

    1 media

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    5390W/15

    • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Inspections de comptabilité.
    • Huissiers.
    • 2005.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  31. Résultat n°31
    8 janvier-28 décembre 1981.

    1 media

    8 janvier-28 décembre 1981.

    Date

    1981

    Cote

    4075W120

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Comptes des notaires.
    • 8 janvier-28 décembre 1981.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  32. Résultat n°32
    1er-30 décembre 1976.

    1 media

    1er-30 décembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    2957W40

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-30 décembre 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  33. Résultat n°33
    Alain CONDE, notaire à VILLEURBANNE.

    1 media

    Alain CONDE, notaire à VILLEURBANNE.

    Date

    1989

    Cote

    5725W/40

    • Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

    • Alain CONDE, notaire à VILLEURBANNE.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône)

  34. Résultat n°34
    21 octobre-31 décembre 1974.

    1 media

    21 octobre-31 décembre 1974.

    Date

    1974

    Cote

    2957W228

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 21 octobre-31 décembre 1974.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  35. Résultat n°35
    27 juin-26 septembre 1975.

    1 media

    27 juin-26 septembre 1975.

    Date

    1975

    Cote

    4075W69

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Déclarations de successions.
    • 27 juin-26 septembre 1975.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  36. Résultat n°36
    Gestion.

    1 media

    Gestion.

    Date

    1648-1786

    Cote

    87J7

    • Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet

    • Nicolas Desportes et Anne Romier
    • Gestion.

    Producteur :

    DESPORTES (FAMILLE)

  37. Résultat n°37
    8 janvier-27 décembre 1979.

    1 media

    8 janvier-27 décembre 1979.

    Date

    1979

    Cote

    4075W115

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Comptes des notaires.
    • 8 janvier-27 décembre 1979.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  38. Résultat n°38
    Correspondance passive avec les procureurs.

    1 media

    Correspondance passive avec les procureurs.

    Date

    1763-an V

    Cote

    87J12

    • Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet

    • Enfants de Nicolas Desportes et Anne Romier.
    • Succession de Claude-Etienne-Toussaint Desportes, Pierre-Catherin...
    • Correspondance passive avec les procureurs.

    Producteur :

    DESPORTES (FAMILLE)

  39. Résultat n°39
    n° 1-248.

    1 media

    n° 1-248.

    Date

    1981

    Cote

    4075W41

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Extraits d'actes.
    • 1981.
    • n° 1-248.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  40. Résultat n°40
    3 janvier-9 avril 1973.

    1 media

    3 janvier-9 avril 1973.

    Date

    1973

    Cote

    4075W61

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Déclarations de successions.
    • 3 janvier-9 avril 1973.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare