OPERATION D'URBANISME

Résultat n°1

1 media
Pusignan, ZAC Syntex Parc.

Date

2003

Cote

5749W57
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Pusignan, ZAC Syntex Parc.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°2

1 media
Gleizé, Villefranche.

Date

1979-1995

Cote

5749W77
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Gleizé, Villefranche.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°3

1 media
Procédures, études préalables.

Date

2004-2005

Cote

5749W47
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Quincieux, parc d'activité En Chuel.
- Procédures, études préalables.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°4

1 media
Actes notariés, permis de construire, cahier des charges, études préalables, correspondance.

Date

1988-1997

Cote

5528W/4
- Contexte : 5528W - Société de développement de la ville de Vénissieux...
- Lotissement Paul Marcellin, construction.
- Actes notariés, permis de construire, cahier des charges,...
Producteur :

Ces archives, versées par la Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux (SACOVIV), proviennent de la Société de développement de la ville de Vénissieux.
Résultat n°5

1 media
Saint-Laurent-de-Mure, Simandres.

Date

1991-2007

Cote

5749W72
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Saint-Laurent-de-Mure, Simandres.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°6

1 media
Mornant, Anse.

Date

1997-1999

Cote

5749W69
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Mornant, Anse.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°7

1 media
Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Forgeux, Sainte-Catherine.

Date

1990-1998

Cote

5749W112
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Forgeux, Sainte-Catherine.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°8

1 media
Consultation des entreprises.

Date

1989-1991

Cote

324J1218
- Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
- Frédéric Brachet, architecte.
- Réalisations architecturales.
- Habitations.
- Logements collectifs.
- Ain.
- Copropriété Les Berges de l'Allemogne, chemin des Battoirs...
- Consultation des entreprises.
Producteur :

Brachet père et fils, architectes
Résultat n°9

1 media
Permis n°81 961, 82 033, 82 045, 82 047, 82 108, 82 168, 82 227, 82 239, 82 182, 82 385, 82 386, 82 396 à 82 398.

Date

1971

Cote

3156W26
- Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°81 961, 82 033, 82 045, 82 047, 82 108, 82...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°10

1 media
Permis n°069 385 08 Z0222, 069 385 08 Z0311 et 069 386 08 Z0092.

Date

2008

Cote

5798W34
- Contexte : 5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Instruction des demandes et délivrance des permis de...
- Permis n°069 385 08 Z0222, 069 385 08 Z0311 et 069...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°11

1 media
Charly.

Date

1993-1995

Cote

324J1234
- Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
- Frédéric Brachet, architecte.
- Réalisations architecturales.
- Habitations.
- Logements collectifs.
- Rhône.
- Charly.
Producteur :

Brachet père et fils, architectes
Résultat n°12

1 media
Permis n°07498, 07583-07584, 07594, 07658, 07735, 07827, 07831, 07895, 07917 et 07923.

Date

1975

Cote

3389W43
- Contexte : 3389W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°07498, 07583-07584, 07594, 07658, 07735, 07827,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°13

1 media
Rouleau de plans sur calque.

Date

1977

Cote

324J1231
- Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
- Frédéric Brachet, architecte.
- Réalisations architecturales.
- Habitations.
- Logements collectifs.
- Isère.
- Rouleau de plans sur calque.
Producteur :

Brachet père et fils, architectes
Résultat n°14

1 media
Permis n°04377, 04379 et 04395.

Date

1974

Cote

3389W33
- Contexte : 3389W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°04377, 04379 et 04395.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°15

1 media
Aigueperse.

Date

1999-2004

Cote

5749W133
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Aigueperse.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°16

1 media
Permis n°99898, 99899 et 99966.

Date

1974

Cote

3389W17
- Contexte : 3389W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°99898, 99899 et 99966.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°17

1 media
Permis n°069 238 04 0008, 069 025 04 H0020, 069 162 04 00010, 069 027 02 0044, 069 101 04 N0006, 069 149 04 00023, 069 296 04 0023 et 069 014 04 00012.

Date

2003-2006

Cote

5798W39
- Contexte : 5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis de construire passés au Contrôle de légalité.
- Permis n°069 238 04 0008, 069 025 04 H0020, 069 162...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°18

1 media
Immeuble 14 rue Henri IV.

Date

2004-2006

Cote

324J1250
- Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
- Frédéric Brachet, architecte.
- Réalisations architecturales.
- Habitations.
- Logements collectifs.
- Rhône.
- Lyon.
- Deuxième arrondissement.
- Immeuble 14 rue Henri IV.
Producteur :

Brachet père et fils, architectes
Résultat n°19

1 media
ZAC de la Mendillonne à Saint-Germain-au-Mont-d'Or.

Date

1992-2012

Cote

4283WM 1-4283WM25
- Contexte : ZAC de la Mendillonne à Saint-Germain-au-Mont-d'Or.
Producteur :

Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Aménagement et développement. / Urbanisme et habitat. / Service de l'urbanisme opérationnel.
Résultat n°20

1 media
Genas, Echalas, Givors.

Date

2000-2006

Cote

5749W80
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Genas, Echalas, Givors.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Résultats de la recherche

Pusignan, ZAC Syntex Parc.

Date

Cote

Producteur :

Gleizé, Villefranche.

Date

Cote

Producteur :

Procédures, études préalables.

Date

Cote

Producteur :

Actes notariés, permis de construire, cahier des charges, études préalables, correspondance.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Laurent-de-Mure, Simandres.

Date

Cote

Producteur :

Mornant, Anse.

Date

Cote

Producteur :

Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Forgeux, Sainte-Catherine.

Date

Cote

Producteur :

Consultation des entreprises.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°81 961, 82 033, 82 045, 82 047, 82 108, 82 168, 82 227, 82 239, 82 182, 82 385, 82 386, 82 396 à 82 398.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°069 385 08 Z0222, 069 385 08 Z0311 et 069 386 08 Z0092.

Date

Cote

Producteur :

Charly.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°07498, 07583-07584, 07594, 07658, 07735, 07827, 07831, 07895, 07917 et 07923.

Date

Cote

Producteur :

Rouleau de plans sur calque.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°04377, 04379 et 04395.

Date

Cote

Producteur :

Aigueperse.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°99898, 99899 et 99966.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°069 238 04 0008, 069 025 04 H0020, 069 162 04 00010, 069 027 02 0044, 069 101 04 N0006, 069 149 04 00023, 069 296 04 0023 et 069 014 04 00012.

Date

Cote

Producteur :

Immeuble 14 rue Henri IV.

Date

Cote

Producteur :

ZAC de la Mendillonne à Saint-Germain-au-Mont-d'Or.

Date

Cote

Producteur :

Genas, Echalas, Givors.

Date

Cote