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  • 1
    Pusignan, ZAC Syntex Parc.

    1 media

    Pusignan, ZAC Syntex Parc.

    Date

    2003

    Cote

    5749W57

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Pusignan, ZAC Syntex Parc.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 2
    Gleizé, Villefranche.

    1 media

    Gleizé, Villefranche.

    Date

    1979-1995

    Cote

    5749W77

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Gleizé, Villefranche.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 3
    Procédures, études préalables.

    1 media

    Procédures, études préalables.

    Date

    2004-2005

    Cote

    5749W47

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Quincieux, parc d'activité En Chuel.
    • Procédures, études préalables.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 4
    Actes notariés, permis de construire, cahier des charges, études préalables, correspondance.

    1 media

    Actes notariés, permis de construire, cahier des charges, études préalables, correspondance.

    Date

    1988-1997

    Cote

    5528W/4

    • Contexte : 5528W - Société de développement de la ville de Vénissieux...

    • Lotissement Paul Marcellin, construction.
    • Actes notariés, permis de construire, cahier des charges,...

    Producteur :

    Ces archives, versées par la Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux (SACOVIV), proviennent de la Société de développement de la ville de Vénissieux.

  • 5
    Saint-Laurent-de-Mure, Simandres.

    1 media

    Saint-Laurent-de-Mure, Simandres.

    Date

    1991-2007

    Cote

    5749W72

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Laurent-de-Mure, Simandres.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 6
    Mornant, Anse.

    1 media

    Mornant, Anse.

    Date

    1997-1999

    Cote

    5749W69

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Mornant, Anse.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 7

    Tranches 2004-2008.

    Date

    2004-2008

    Cote

    324J1252

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Habitations.
    • Logements collectifs.
    • Rhône.
    • Lyon.
    • Cinquième arrondissement.
    • Immeuble "Les Hauts de Saint-Just", 10 à 18 rue des...
    • Tranches 2004-2008.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  • 8
    Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Forgeux, Sainte-Catherine.

    1 media

    Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Forgeux, Sainte-Catherine.

    Date

    1990-1998

    Cote

    5749W112

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Forgeux, Sainte-Catherine.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 9
    Consultation des entreprises.

    1 media

    Consultation des entreprises.

    Date

    1989-1991

    Cote

    324J1218

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Habitations.
    • Logements collectifs.
    • Ain.
    • Copropriété Les Berges de l'Allemogne, chemin des Battoirs...
    • Consultation des entreprises.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  • 10
    Permis n°81 961, 82 033, 82 045, 82 047, 82 108, 82 168, 82 227, 82 239, 82 182, 82 385, 82 386, 82 396 à 82 398.

    1 media

    Permis n°81 961, 82 033, 82 045, 82 047, 82 108, 82 168, 82 227, 82 239, 82 182, 82 385, 82 386, 82 396 à 82 398.

    Date

    1971

    Cote

    3156W26

    • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°81 961, 82 033, 82 045, 82 047, 82 108, 82...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 11
    Permis n°069 385 08 Z0222, 069 385 08 Z0311 et 069 386 08 Z0092.

    1 media

    Permis n°069 385 08 Z0222, 069 385 08 Z0311 et 069 386 08 Z0092.

    Date

    2008

    Cote

    5798W34

    • Contexte : 5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Instruction des demandes et délivrance des permis de...
    • Permis n°069 385 08 Z0222, 069 385 08 Z0311 et 069...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 12
    Charly.

    1 media

    Charly.

    Date

    1993-1995

    Cote

    324J1234

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Habitations.
    • Logements collectifs.
    • Rhône.
    • Charly.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  • 13
    Permis n°07498, 07583-07584, 07594, 07658, 07735, 07827, 07831, 07895, 07917 et 07923.

    1 media

    Permis n°07498, 07583-07584, 07594, 07658, 07735, 07827, 07831, 07895, 07917 et 07923.

    Date

    1975

    Cote

    3389W43

    • Contexte : 3389W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°07498, 07583-07584, 07594, 07658, 07735, 07827,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 14
    Rouleau de plans sur calque.

    1 media

    Rouleau de plans sur calque.

    Date

    1977

    Cote

    324J1231

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Habitations.
    • Logements collectifs.
    • Isère.
    • Rouleau de plans sur calque.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  • 15
    Permis n°04377, 04379 et 04395.

    1 media

    Permis n°04377, 04379 et 04395.

    Date

    1974

    Cote

    3389W33

    • Contexte : 3389W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°04377, 04379 et 04395.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 16
    Aigueperse.

    1 media

    Aigueperse.

    Date

    1999-2004

    Cote

    5749W133

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Aigueperse.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 17
    Permis n°99898, 99899 et 99966.

    1 media

    Permis n°99898, 99899 et 99966.

    Date

    1974

    Cote

    3389W17

    • Contexte : 3389W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°99898, 99899 et 99966.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 18
    Permis n°069 238 04 0008, 069 025 04 H0020, 069 162 04 00010, 069 027 02 0044, 069 101 04 N0006, 069 149 04 00023, 069 296 04 0023 et 069 014 04 00012.

    1 media

    Permis n°069 238 04 0008, 069 025 04 H0020, 069 162 04 00010, 069 027 02 0044, 069 101 04 N0006, 069 149 04 00023, 069 296 04 0023 et 069 014 04 00012.

    Date

    2003-2006

    Cote

    5798W39

    • Contexte : 5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis de construire passés au Contrôle de légalité.
    • Permis n°069 238 04 0008, 069 025 04 H0020, 069 162...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 19
    Immeuble 14 rue Henri IV.

    1 media

    Immeuble 14 rue Henri IV.

    Date

    2004-2006

    Cote

    324J1250

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Habitations.
    • Logements collectifs.
    • Rhône.
    • Lyon.
    • Deuxième arrondissement.
    • Immeuble 14 rue Henri IV.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  • 20
    Genas, Echalas, Givors.

    1 media

    Genas, Echalas, Givors.

    Date

    2000-2006

    Cote

    5749W80

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Genas, Echalas, Givors.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement