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902 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
M-Q.

1 media

M-Q.
Cote
2957W258
 Date
1972
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1972.
  • M-Q.
Résultat n°2
Élections professionnelles.

1 media

Élections professionnelles.
Cote
2852W 1-2852W6
 Date
1983-1989
 Lieu - Type de document
LISTE ELECTORALE, PROCES-VERBAL D'ELECTION

  • Contexte : Élections professionnelles.
Résultat n°3
1931-1940.

1 media

1931-1940.
Cote
2U1/150
 Date
1931-1940.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Activité de contrôle et statistique.
  • Officiers publics et ministériels et auxiliaires de...
  • Notaires.
  • Chambre des notaires.
  • 2U1/149-2U1/150 Élections.
  • 1931-1940.
Résultat n°4
n° 216-401.

1 media

n° 216-401.
Cote
4075W50
 Date
1983
 Lieu
TARARE
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Extraits d'actes.
  • 1983.
  • n° 216-401.
Résultat n°5
Commissions cantonales des assurances sociales.

1 media

Commissions cantonales des assurances sociales.
Cote
2U1/67
 Date
1932-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Fonctionnement de la justice.
  • Commissions cantonales des assurances sociales.
Résultat n°6
Le-Per.

1 media

Le-Per.
Cote
4075W177
 Date
1977
 Lieu
TARARE
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1977.
  • Le-Per.
Résultat n°7
Troisième catégorie : Fer.

1 media

Troisième catégorie : Fer.
Cote
5Up78
 Date
1936-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Actes déposés au greffe.
  • Troisième catégorie : Fer.
Résultat n°8
8 mai-17 septembre 1973.

1 media

8 mai-17 septembre 1973.
Cote
2957W105
 Date
1973
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Déclarations de successions.
  • 8 mai-17 septembre 1973.
Résultat n°9
A-B.

1 media

A-B.
Cote
2957W260
 Date
1973
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1973.
  • A-B.
Résultat n°10
J-Q.

1 media

J-Q.
Cote
2957W196
 Date
1974
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1974.
  • J-Q.
Résultat n°11
Instructions ministérielles générales.

1 media

Instructions ministérielles générales.
Cote
2U1/117
 Date
1933-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Activité de contrôle et statistique.
  • Droit social.
  • Protection de l'enfance.
  • Mineurs délinquants.
  • Placement.
  • Instructions ministérielles générales.
Résultat n°12
A-Char.

1 media

A-Char.
Cote
2957W281
 Date
1977
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1977.
  • A-Char.
Résultat n°13
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.
Cote
4583W 1-4583W16
 Date
1991-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°14
Élections prud'homales.

1 media

Élections prud'homales.
Cote
2226W 1-2226W15
 Date
1982-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Élections prud'homales.
Résultat n°15
1er-24 juin 1981.

1 media

1er-24 juin 1981.
Cote
2957W78
 Date
1981
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-24 juin 1981.
Résultat n°16
Q-Z.

1 media

Q-Z.
Cote
2957W297
 Date
1980
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1980.
  • Q-Z.
Résultat n°17
3 août-30 septembre 1976.

1 media

3 août-30 septembre 1976.
Cote
2957W38
 Date
1976
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 3 août-30 septembre 1976.
Résultat n°18
M-O.

1 media

M-O.
Cote
2957W288
 Date
1978
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1978.
  • M-O.
Résultat n°19
Avortements, infanticides et propagande anticonceptionnelle.

1 media

Avortements, infanticides et propagande anticonceptionnelle.
Cote
2U1/126
 Date
1860-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Activité de contrôle et statistique.
  • Famille.
  • Avortements, infanticides et propagande anticonceptionnelle.
Résultat n°20
Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.

1 media

Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.
Cote
100J 1-21
 Date
1773-1905
 Lieu
LYON
 Type de document
ACTE AUTHENTIQUE

  • Contexte : Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.