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  1. Résultat n°1
    Archives de William Poidebard, historien et généalogiste.

    1 media

    Archives de William Poidebard, historien et généalogiste.

    Date

    1201-1599

    Cote

    32J 1-32J52

    • Contexte : Archives de William Poidebard, historien et généalogiste.

    Producteur :

    POIDEBARD WILLIAM (GENEALOGISTE-HISTORIEN)

  2. Résultat n°2
    Archives de Ferdinand Frécon, érudit.

    2 lots 2 medias

    Archives de Ferdinand Frécon, érudit.

    Date

    1401-1940

    Cote

    106J 1-106J104

    • Contexte : Archives de Ferdinand Frécon, érudit.

    Producteur :

    FRECON FERDINAND (ERUDIT)

  3. Résultat n°3
    "Liber de decimis pro Anthonio de Bellièvre", clerc de l'Officialité [Copie de pièces de procès en paiement de dîmes entre Johannes de Fossis, curé de Feurs, et ses paroissiens (1442) ; procès de dîmes dans les paroisses des diocèses de Sens et Cambrai (XVe siècle) (fol. 1-15). "Dictamina non-nullorum jurisperitorum" sur un procès de dîme fictif (fol. 16-19). Fragment de traité concernant les dîmes (Jhesus Maria Capitulum XIII, Questio I et II - Quod sint genera decimarum... (fol. 20-24). Copie du privilège concédé en 1387 par l'archevêque de Lyon, Jean de Talaru, au chapitre de Saint-Just, déterminant la juridiction sprituelle du chapitre sur ses membres (fol. 28-33)]. - Procès entre le chapitre Saint-Just, et Mathieu Audebert et Jacquemet Tourvéon.

    1 media

  4. Résultat n°4
    Château de Bénévent (Vaugneray).

    1 media

    Château de Bénévent (Vaugneray).

    Date

    1501-1900

    Cote

    140J 1-140J37

    • Contexte : Château de Bénévent (Vaugneray).

    Producteur :

    CHATEAU DE BENEVENT

  5. Résultat n°5
    Archives de l'étude notariale de Saint-Symphorien-sur-Coise.

    1 media

    Archives de l'étude notariale de Saint-Symphorien-sur-Coise.

    Date

    1590-1968

    Cote

    101J 1-101J97

    • Contexte : Archives de l'étude notariale de Saint-Symphorien-sur-Coise.

    Producteur :

    DURAND MARGUERITE (NOTAIRE)

  6. Résultat n°6
    Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.

    1 media

    Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.

    Date

    1773-1905

    Cote

    100J 1-21

    • Contexte : Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.

    Producteur :

    BOUSCASSE GERARD (NOTAIRE)

  7. Résultat n°7
    Organisation judiciaire générale sous la Révolution.

    1 media

    Organisation judiciaire générale sous la Révolution.

    Date

    1789-1800

    Cote

    35L 1-35L47

    • Contexte : Organisation judiciaire générale sous la Révolution.

    Producteur :

    Justice révolutionnaire

  8. Résultat n°8
    Tribunal de district de Lyon-Ville.

    1 media

    Tribunal de district de Lyon-Ville.

    Date

    1791-1796

    Cote

    36L 1-36L129

    • Contexte : Tribunal de district de Lyon-Ville.

    Producteur :

    Tribunal de district de Lyon-Ville

  9. Résultat n°9
    Justice, fonds de la Préfecture.

    1 media

    Justice, fonds de la Préfecture.

    Date

    1791-1955

    Cote

    U 1-U1432

    • Contexte : Justice, fonds de la Préfecture.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/1ere division/2e bureau

  10. Résultat n°10
    Justices de paix.

    1 media

    Justices de paix.

    Date

    1798-1958

    Cote

    7Up 1-7Up2958

    • Contexte : Justices de paix.

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX

  11. Résultat n°11
    Administration générale du département.

    1 media

    Administration générale du département.

    Date

    1799-1940

    Cote

    1MSUP 1-1MSUP11

    • Contexte : Administration générale du département.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet

  12. Résultat n°12
    Tables alphabétiques.

    1 media

    Tables alphabétiques.

    Date

    1800-1852

    Cote

    2U1/37

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Personnel judiciaire.
    • Magistrats.
    • Nominations.
    • Tables alphabétiques.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  13. Résultat n°13
    Tables chronologiques.

    1 media

    Tables chronologiques.

    Date

    1800-1914

    Cote

    2U1/38

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Personnel judiciaire.
    • Magistrats.
    • Nominations.
    • Tables chronologiques.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  14. Résultat n°14
    Circulaires thématiques.

    1 media

    Circulaires thématiques.

    Date

    1804-1935

    Cote

    2U1/9

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Relations avec l'administration centrale.
    • Instructions ministérielles diverses.
    • Circulaires thématiques.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  15. Résultat n°15
    Instructions et correspondance.

    1 media

    Instructions et correspondance.

    Date

    1806-1908

    Cote

    5Up1

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Présidence générale.
    • Création, réglementation, organisation, fonctionnement.
    • Instructions et correspondance.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  16. Résultat n°16
    Affaires diverses.

    1 media

    Affaires diverses.

    Date

    1808-1942

    Cote

    2U1/68

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Fonctionnement de la justice.
    • Affaires diverses.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  17. Résultat n°17
    Outrages aux représentants de l'État.

    1 media

    Outrages aux représentants de l'État.

    Date

    1808-1937

    Cote

    2U1/194

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Juridictions de droit commun.
    • Pénal.
    • Atteintes à l'autorité de l'État et à l'ordre public.
    • Outrages aux représentants de l'État.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  18. Résultat n°18
    Candidatures.

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    Candidatures.

    Date

    1808-1872

    Cote

    2U1/35

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Personnel judiciaire.
    • Magistrats.
    • Nominations.
    • Candidatures.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  19. Résultat n°19
    Congés de maladie : certificats médicaux.

    1 media

    Congés de maladie : certificats médicaux.

    Date

    1808-1820

    Cote

    2U1/41

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Personnel judiciaire.
    • Magistrats.
    • Congés de maladie : certificats médicaux.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  20. Résultat n°20
    Frais de poste.

    1 media

    Frais de poste.

    Date

    1811

    Cote

    2U1/45

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Fonctionnement de la justice.
    • Frais de justice.
    • Frais de poste.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.