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  1. Résultat n°1
    1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879.

    1 media

    1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879.

    Date

    1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879.

    Cote

    2U1/1

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Relations avec l'administration centrale.
    • Instructions ministérielles diverses.
    • Circulaires par année.
    • 1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879....

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  2. Résultat n°2
    1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.

    1 media

    1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.

    Date

    1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.

    Cote

    2U1/2

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Relations avec l'administration centrale.
    • Instructions ministérielles diverses.
    • Circulaires par année.
    • 1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  3. Résultat n°3
    1912-1914.

    1 media

    1912-1914.

    Date

    1912-1914.

    Cote

    2U1/3

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Relations avec l'administration centrale.
    • Instructions ministérielles diverses.
    • Circulaires par année.
    • 1912-1914.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  4. Résultat n°4
    1915-1920.

    1 media

    1915-1920.

    Date

    1915-1920.

    Cote

    2U1/4

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Relations avec l'administration centrale.
    • Instructions ministérielles diverses.
    • Circulaires par année.
    • 1915-1920.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  5. Résultat n°5
    1921-1929.

    1 media

    1921-1929.

    Date

    1921-1929.

    Cote

    2U1/5

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Relations avec l'administration centrale.
    • Instructions ministérielles diverses.
    • Circulaires par année.
    • 1921-1929.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  6. Résultat n°6
    1930-1934.

    1 media

    1930-1934.

    Date

    1930-1934.

    Cote

    2U1/6

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Relations avec l'administration centrale.
    • Instructions ministérielles diverses.
    • Circulaires par année.
    • 1930-1934.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  7. Résultat n°7
    1935-1938.

    1 media

    1935-1938.

    Date

    1935-1938.

    Cote

    2U1/7

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Relations avec l'administration centrale.
    • Instructions ministérielles diverses.
    • Circulaires par année.
    • 1935-1938.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  8. Résultat n°8
    1939.

    1 media

    1939.

    Date

    1939.

    Cote

    2U1/8

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Relations avec l'administration centrale.
    • Instructions ministérielles diverses.
    • Circulaires par année.
    • 1939.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  9. Résultat n°9
    Circulaires thématiques.

    1 media

    Circulaires thématiques.

    Date

    1804-1935

    Cote

    2U1/9

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Relations avec l'administration centrale.
    • Instructions ministérielles diverses.
    • Circulaires thématiques.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  10. Résultat n°10
    Criminologie, Congrès international de Rome.

    1 media

    Criminologie, Congrès international de Rome.

    Date

    1938

    Cote

    2U1/10

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Relations avec l'administration centrale.
    • Criminologie, Congrès international de Rome.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  11. Résultat n°11
    1906-1907, 1912, 1919-1926.

    1 media

    1906-1907, 1912, 1919-1926.

    Date

    1906-1907, 1912, 1919-1926.

    Cote

    2U1/11

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Organisation judiciaire.
    • Organisation des juridictions.
    • Tribunaux de commerce, élections des juges consulaires.
    • 1906-1907, 1912, 1919-1926.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  12. Résultat n°12
    1927-1938.

    1 media

    1927-1938.

    Date

    1927-1938.

    Cote

    2U1/12

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Organisation judiciaire.
    • Organisation des juridictions.
    • Tribunaux de commerce, élections des juges consulaires.
    • 1927-1938.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  13. Résultat n°13
    1908, 1915, 1918-1920.

    1 media

    1908, 1915, 1918-1920.

    Date

    1908, 1915, 1918-1920.

    Cote

    2U1/13

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Organisation judiciaire.
    • Organisation des juridictions.
    • Conseils des prud'hommes, élections des conseillers.
    • 1908, 1915, 1918-1920.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  14. Résultat n°14
    1921-1927, 1932, 1934-1935, 1938.

    1 media

    1921-1927, 1932, 1934-1935, 1938.

    Date

    1921-1927, 1932, 1934-1935, 1938.

    Cote

    2U1/14

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Organisation judiciaire.
    • Organisation des juridictions.
    • Conseils des prud'hommes, élections des conseillers.
    • 1921-1927, 1932, 1934-1935, 1938.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  15. Résultat n°15
    Modification des circonscriptions judiciaires.

    1 media

    Modification des circonscriptions judiciaires.

    Date

    1872-1940

    Cote

    2U1/15

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Organisation judiciaire.
    • Réformes.
    • Réformes générales.
    • Modification des circonscriptions judiciaires.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  16. Résultat n°16
    Réforme de 1934.

    1 media

    Réforme de 1934.

    Date

    1934-1935

    Cote

    2U1/16

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Organisation judiciaire.
    • Réformes.
    • Réformes générales.
    • Réforme de 1934.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  17. Résultat n°17
    Cour d’appel, création d’un poste de substitut général.

    1 media

    Cour d’appel, création d’un poste de substitut général.

    Date

    1920

    Cote

    2U1/17

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Organisation judiciaire.
    • Réformes.
    • Cour d’appel, création d’un poste de substitut général.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  18. Résultat n°18
    Carte judiciaire, réorganisation de 1926.

    1 media

    Carte judiciaire, réorganisation de 1926.

    Date

    1926-1932

    Cote

    2U1/18

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Organisation judiciaire.
    • Réformes.
    • Tribunaux de première instance.
    • Carte judiciaire, réorganisation de 1926.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  19. Résultat n°19
    Postes.

    1 media

    Postes.

    Date

    1900-1926

    Cote

    2U1/19

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Organisation judiciaire.
    • Réformes.
    • Tribunaux de première instance.
    • Postes.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  20. Résultat n°20
    Chambres, création au tribunal de Lyon.

    1 media

    Chambres, création au tribunal de Lyon.

    Date

    1908-1917

    Cote

    2U1/20

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Organisation judiciaire.
    • Réformes.
    • Tribunaux de première instance.
    • Chambres, création au tribunal de Lyon.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.