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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
2009.

1 media

Cote
5931W208
Date
2009
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 2009.
Résultat n°2
1984-1990.

1 media

Cote
5931W154
Date
1984-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Dossiers des rentes.
  • 1984-1990.
Résultat n°3
Imprimés utilisés par la CPAM.

1 media

Cote
5931W109
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Achats, patrimoines et ressources techniques.
  • Equipement matériel.
  • Imprimés utilisés par la CPAM.
Résultat n°4
Campagne d'enquête « État des lieux ».

1 media

Cote
5931W64
Date
1986-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Communication.
  • Campagne d'enquête « État des lieux ».
Résultat n°5
Equipement LASER.

1 media

Cote
5931W106
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Achats, patrimoines et ressources techniques.
  • Equipement matériel.
  • Equipement LASER.
Résultat n°6
Préparation.

1 media

Cote
5931W77
Date
1985-1986
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1986.
  • Gestion administrative.
  • Préparation.
Résultat n°7
Prémutan, projet SAMARA (Santé à la maison).

1 media

Cote
5931W126
Date
1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Politique d'action sanitaire et sociale.
  • Conventions.
  • Prémutan, projet SAMARA (Santé à la maison).
Résultat n°8
1er septembre 1985-31 décembre 1986.

1 media

Cote
5931W41
Date
1985-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Chrono.
  • Courrier reçu.
  • 1er septembre 1985-31 décembre 1986.
Résultat n°9
1985-1986.

1 media

Cote
5931W186
Date
1985-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Contentieux général.
  • 1985-1986.
Résultat n°10
Janvier-juin 1986.

1 media

Cote
5931W49
Date
1986
Lieu - Type de document
NOTE DE SERVICE
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Notes de service.
  • Janvier-juin 1986.
Résultat n°11
Commission article 35.

1 media

Cote
5931W113
Date
1986
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Établissements de santé.
  • Budget.
  • Commission article 35.
Résultat n°12
Centre régional de formation et de perfectionnement du personnel de la Sécurité sociale Rhône-Alpes (CRAFEP).

1 media

Cote
5931W117
Date
1984-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Relations extérieures.
  • Centre régional de formation et de perfectionnement...
Résultat n°13
Exécution.

1 media

Cote
5931W78
Date
1986
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1986.
  • Gestion administrative.
  • Exécution.
Résultat n°14
Union des caisses nationales de Sécurité sociale (UCANSS).

1 media

Cote
5931W115
Date
1982-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Relations extérieures.
  • Union des caisses nationales de Sécurité sociale (UCANSS).
Résultat n°15
1986.

1 media

Cote
5931W141
Date
1978-1986
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PENSION
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Invalidité.
  • 1986.
Résultat n°16
Fixation des dotations globales et des tarifs journaliers.

1 media

Cote
5931W111
Date
1983-1986
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Établissements de santé.
  • Budget.
  • Fixation des dotations globales et des tarifs journaliers.
Résultat n°17
1984-1986.

1 media

Cote
5931W202
Date
1984-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Recours contre tiers.
  • 1984-1986.
Résultat n°18
1985-1986.

1 media

Cote
5931W199
Date
1985-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.
  • 1985-1986.
Résultat n°19
1979-1986.

1 media

Cote
5931W158
Date
1979-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Comité des rentes.
  • 1979-1986.
Résultat n°20
Juillet-décembre 1986.

1 media

Cote
5931W50
Date
1986
Lieu - Type de document
NOTE DE SERVICE
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Notes de service.
  • Juillet-décembre 1986.