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307 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Délibérations du conseil général.
Cote
4958W/1
 Date
1989-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4958W - Département du Rhône - Élus

  • Délibérations.
  • Délibérations du conseil général.
Résultat n°2

Lyon XII, Lyon XIII, Lyon XIV.
Cote
4958W/47
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4958W - Département du Rhône - Élus

  • Bilans cantonaux.
  • Lyon XII, Lyon XIII, Lyon XIV.
Résultat n°3
Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

1 media

Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
Cote
4296W25-26
 Date
1982-1982
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD
 Type de document
COUPURE DE PRESSE, RAPPORT DE POLICE

  • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
Résultat n°4

4958W/15
Cote
4958W/15
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4958W - Département du Rhône - Élus

  • Indemnités de fonctionnement des élus et fiscalité.
  • Année 2002.
  • 4958W/15
Résultat n°5

Beaujeu, Belleville-sur-Saône, le Bois-d'Oingt.
Cote
4958W/39
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4958W - Département du Rhône - Élus

  • Bilans cantonaux.
  • Beaujeu, Belleville-sur-Saône, le Bois-d'Oingt.
Résultat n°6
Assemblée Nationale.

1 media

Assemblée Nationale.
Cote
4296W122
 Date
1962-1972
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD
 Type de document
W

  • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Assemblée Nationale.
Résultat n°7

Meyzieu, Monsols, Mornant.
Cote
4958W/48
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4958W - Département du Rhône - Élus

  • Bilans cantonaux.
  • Meyzieu, Monsols, Mornant.
Résultat n°8
Elections législatives des 18 et 25 novembre 1962.

1 media

Elections législatives des 18 et 25 novembre 1962.
Cote
4296W35-37
 Date
1962-1962
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD
 Type de document
COUPURE DE PRESSE, RAPPORT DE POLICE

  • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Elections législatives des 18 et 25 novembre 1962.
Résultat n°9
Voyage officiel de Valéry GISCARD D'ESTAING (mars 1980).

1 media

Voyage officiel de Valéry GISCARD D'ESTAING (mars 1980).
Cote
4296W242-243
 Date
1980-1980
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD
 Type de document
COUPURE DE PRESSE, RAPPORT DE POLICE

  • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Voyage officiel de Valéry GISCARD D'ESTAING (mars 1980).
Résultat n°10
Elections européennes du 17 juin 1984.

1 media

Elections européennes du 17 juin 1984.
Cote
4296W85
 Date
1984-1984
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD
 Type de document
W

  • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Elections européennes du 17 juin 1984.
Résultat n°11

1981-1987.
Cote
4958W/28
 Date
1981-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4958W - Département du Rhône - Élus

  • Union amicale d'entraide des conseillers généraux et...
  • Assemblées générales.
  • 1981-1987.
Résultat n°12
Chrono courrier départ (année 1961).

1 media

Chrono courrier départ (année 1961).
Cote
4296W255
 Date
1961-1961
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD
 Type de document
CHRONO

  • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Chrono courrier départ (année 1961).
Résultat n°13

Délibérations de la commission permanente.
Cote
4958W/2
 Date
1989-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4958W - Département du Rhône - Élus

  • Délibérations.
  • Délibérations de la commission permanente.
Résultat n°14

Régime fiscal et déclarations fiscales.
Cote
4958W/34
 Date
1972-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4958W - Département du Rhône - Élus

  • Union amicale d'entraide des conseillers généraux et...
  • Régime fiscal et déclarations fiscales.
Résultat n°15
Référendum du 23 avril 1972 (élargissement du marché commun et Communauté Economique Européenne).

1 media

Référendum du 23 avril 1972 (élargissement du marché commun et Communauté Economique Européenne).
Cote
4296W83
 Date
1972-1972
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD
 Type de document
W

  • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Référendum du 23 avril 1972 (élargissement du marché...
Résultat n°16
Union des Mutilés Anciens Combattants (UMAC) (1956-1966). Comité de liaison des anciens combattants (1958-1967). Union nationale des évadés de guerre (1947-1966). Anciens des Mouvements Unis de la Résistance (AMUR) (1945-1966). Union Française des Associations de Combattants et Victimes de Guerre (UFAC) (1958-1966).

1 media

Union des Mutilés Anciens Combattants (UMAC) (1956-1966). Comité de liaison des anciens combattants (1958-1967). Union nationale des évadés de guerre (1947-1966). Anciens des Mouvements Unis de la Résistance (AMUR) (1945-1966). Union Française des Associations de Combattants et Victimes de Guerre (UFAC) (1958-1966).
Cote
4296W147
 Date
1945-1967
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD
 Type de document
W

  • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Union des Mutilés Anciens Combattants (UMAC) (1956-1966)....
Résultat n°17
Union des Démocrates pour la Ve République (UDR).

1 media

Union des Démocrates pour la Ve République (UDR).
Cote
4296W222
 Date
1974-1975
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD
 Type de document
COUPURE DE PRESSE, RAPPORT DE POLICE

  • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Union des Démocrates pour la Ve République (UDR).
Résultat n°18
Référendum du 27 avril 1969 (réforme régionale et Sénat).

1 media

Référendum du 27 avril 1969 (réforme régionale et Sénat).
Cote
4296W82
 Date
1969-1969
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD
 Type de document
W

  • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Référendum du 27 avril 1969 (réforme régionale et Sénat).
Résultat n°19
Elections municipales des 14 et 21 mars 1971.

1 media

Elections municipales des 14 et 21 mars 1971.
Cote
4296W71
 Date
1971-1971
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD
 Type de document
W

  • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Elections municipales des 14 et 21 mars 1971.
Résultat n°20
Electricité et Gaz de France (EDF-GDF).

1 media

Electricité et Gaz de France (EDF-GDF).
Cote
4296W204
 Date
1944-1977
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD
 Type de document
W

  • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Electricité et Gaz de France (EDF-GDF).