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238 résultats

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  1. Résultat n°1
    2004-2005.

    1 media

    2004-2005.

    Date

    2004-2005

    Cote

    4567W4

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Doléances de particuliers.
    • 2004-2005.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  2. Résultat n°2
    Etats nominatifs des sanctions infligées.

    1 media

    Etats nominatifs des sanctions infligées.

    Date

    1996-2003

    Cote

    4567W104

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Comptabilisation des enquêtes judiciaires et administratives.
    • Etats nominatifs des sanctions infligées.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  3. Résultat n°3
    2002-2003.

    1 media

    2002-2003.

    Date

    2002-2003

    Cote

    4567W3

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Doléances de particuliers.
    • 2002-2003.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  4. Résultat n°4
    1998-2001.

    1 media

    1998-2001.

    Date

    1998-2001

    Cote

    4567W2

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Doléances de particuliers.
    • 1998-2001.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  5. Résultat n°5
    Rapports sur le traitement des enquêtes.

    1 media

    Rapports sur le traitement des enquêtes.

    Date

    1986-2000

    Cote

    4567W103

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Comptabilisation des enquêtes judiciaires et administratives.
    • Rapports sur le traitement des enquêtes.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  6. Résultat n°6
    De juillet 1997 à mai 1999.

    1 media

    De juillet 1997 à mai 1999.

    Date

    1997-1999

    Cote

    4567W100

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Registres d'enregistrement des procès-verbaux d'enquêtes.
    • De juillet 1997 à mai 1999.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  7. Résultat n°7
    De juin à septembre 1999.

    1 media

    De juin à septembre 1999.

    Date

    1999

    Cote

    4567W101

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Registres d'enregistrement des procès-verbaux d'enquêtes.
    • De juin à septembre 1999.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  8. Résultat n°8
    1992-1993 et 1996-1999.

    1 media

    1992-1993 et 1996-1999.

    Date

    1992-1999

    Cote

    4567W106

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Activité disciplinaire de la délégation : courrier...
    • 1992-1993 et 1996-1999.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  9. Résultat n°9
    Registre d'enregistrement des affaires judiciaires et administratives.

    1 media

    Registre d'enregistrement des affaires judiciaires et administratives.

    Date

    1992-1998

    Cote

    4567W93

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Registre d'enregistrement des affaires judiciaires...

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  10. Résultat n°10
    1994-1997.

    1 media

    1994-1997.

    Date

    1994-1997

    Cote

    4567W1

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Doléances de particuliers.
    • 1994-1997.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  11. Résultat n°11
    De février 1995 à juillet 1997.

    1 media

    De février 1995 à juillet 1997.

    Date

    1995-1997

    Cote

    4567W99

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Registres d'enregistrement des procès-verbaux d'enquêtes.
    • De février 1995 à juillet 1997.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  12. Résultat n°12
    Registre de garde à vue.

    1 media

    Registre de garde à vue.

    Date

    1987-1997

    Cote

    4567W95

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Registre de garde à vue.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  13. Résultat n°13
    De février 1994 à juin 1996.

    1 media

    De février 1994 à juin 1996.

    Date

    1994-1996

    Cote

    4567W92

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Enregistrement du courrier arrivée-départ et des enquêtes...
    • De février 1994 à juin 1996.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  14. Résultat n°14
    Registre de main courante.

    1 media

    Registre de main courante.

    Date

    1988-1996

    Cote

    4567W94

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Registre de main courante.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  15. Résultat n°15
    N° 21 à 27.

    1 media

    N° 21 à 27.

    Date

    1995

    Cote

    4567W84

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Dossiers d'enquêtes.
    • Année 1995.
    • N° 21 à 27.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  16. Résultat n°16
    N° 36 à 43.

    1 media

    N° 36 à 43.

    Date

    1995

    Cote

    4567W86

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Dossiers d'enquêtes.
    • Année 1995.
    • N° 36 à 43.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  17. Résultat n°17
    N° 50 à 54.

    1 media

    N° 50 à 54.

    Date

    1995

    Cote

    4567W88

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Dossiers d'enquêtes.
    • Année 1995.
    • N° 50 à 54.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  18. Résultat n°18
    N° 14 à 20.

    1 media

    N° 14 à 20.

    Date

    1995

    Cote

    4567W83

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Dossiers d'enquêtes.
    • Année 1995.
    • N° 14 à 20.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  19. Résultat n°19
    N° 1 à 7.

    1 media

    N° 1 à 7.

    Date

    1995

    Cote

    4567W81

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Dossiers d'enquêtes.
    • Année 1995.
    • N° 1 à 7.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  20. Résultat n°20
    D'octobre 1993 à avril 1995.

    1 media

    D'octobre 1993 à avril 1995.

    Date

    1993-1995

    Cote

    4567W98

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Registres d'enregistrement des procès-verbaux d'enquêtes.
    • D'octobre 1993 à avril 1995.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes