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  • 1
    Prêtres constitutionnels, prêtres réfractaires.

    1 media

    Prêtres constitutionnels, prêtres réfractaires.

    Date

    An II-an X

    Cote

    2V75

    • Contexte : Organisation et police du culte catholique.

    • Surveillance et esprit public.
    • Adhésion au Concordat.
    • Prêtres constitutionnels, prêtres réfractaires.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 2
    Plaintes contre des ecclésiastiques.

    1 media

    Plaintes contre des ecclésiastiques.

    Date

    1798, s.d.

    Cote

    2V86

    • Contexte : Organisation et police du culte catholique.

    • Surveillance et esprit public.
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Conflits entre le clergé, les municipalités, les instituteurs...
    • Plaintes contre des ecclésiastiques.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 3
    Mandements, lettres et instructions pastorales, circulaires et lettres circulaires, lettres des vicaires généraux et capitulaires.

    1 media

    Mandements, lettres et instructions pastorales, circulaires et lettres circulaires, lettres des vicaires généraux et capitulaires.

    Date

    1800-1893

    Cote

    2V114

    • Contexte : Organisation et police du culte catholique.

    • Administration spirituelle du diocèse.
    • Mandements, lettres et instructions pastorales, circulaires...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 4
    Attitude politique du clergé.

    1 media

    Attitude politique du clergé.

    Date

    1800-1902

    Cote

    2V80

    • Contexte : Organisation et police du culte catholique.

    • Surveillance et esprit public.
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Attitude politique du clergé.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 5
    Etudes et notes historiques.

    1 media

    Etudes et notes historiques.

    Date

    s.d.

    Cote

    2V101

    • Contexte : Organisation et police du culte catholique.

    • Administration spirituelle du diocèse.
    • Etudes et notes historiques.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 6
    Instructions.

    1 media

    Instructions.

    Date

    An IX-1806

    Cote

    2V76

    • Contexte : Organisation et police du culte catholique.

    • Surveillance et esprit public.
    • Adhésion au Concordat.
    • Prestation de serment de fidélité à la Constitution.
    • Instructions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 7
    Communes de Grandris à Jullié.

    1 media

    Communes de Grandris à Jullié.

    Date

    1801-1818

    Cote

    2V16

    • Contexte : Organisation et police du culte catholique.

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Grandris à Jullié.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 8
    Contribution départementale et communale aux dépenses des cultes.

    1 media

    Contribution départementale et communale aux dépenses des cultes.

    Date

    An X-1891

    Cote

    2V95

    • Contexte : Organisation et police du culte catholique.

    • Comptabilité générale.
    • Dépenses des cultes.
    • Contribution départementale et communale aux dépenses...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 9
    Communes de Champagne-au-Mont-d'Or à Curis.

    1 media

    Communes de Champagne-au-Mont-d'Or à Curis.

    Date

    An X-1880

    Cote

    2V12

    • Contexte : Organisation et police du culte catholique.

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Champagne-au-Mont-d'Or à Curis.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 10
    Communes de Dardilly à Eveux.

    1 media

    Communes de Dardilly à Eveux.

    Date

    An X-1865

    Cote

    2V13

    • Contexte : Organisation et police du culte catholique.

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Dardilly à Eveux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.