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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Prêtres constitutionnels, prêtres réfractaires.

    1 media

    Prêtres constitutionnels, prêtres réfractaires.

    Date

    An II-an X

    Cote

    2V75

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Surveillance et esprit public.
    • Adhésion au Concordat.
    • Prêtres constitutionnels, prêtres réfractaires.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  2. Résultat n°2
    Plaintes contre des ecclésiastiques.

    1 media

    Plaintes contre des ecclésiastiques.

    Date

    1798, s.d.

    Cote

    2V86

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Surveillance et esprit public.
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Conflits entre le clergé, les municipalités, les instituteurs...
    • Plaintes contre des ecclésiastiques.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  3. Résultat n°3
    Mandements, lettres et instructions pastorales, circulaires et lettres circulaires, lettres des vicaires généraux et capitulaires.

    1 media

    Mandements, lettres et instructions pastorales, circulaires et lettres circulaires, lettres des vicaires généraux et capitulaires.

    Date

    1800-1893

    Cote

    2V114

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Administration spirituelle du diocèse.
    • Mandements, lettres et instructions pastorales, circulaires...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  4. Résultat n°4
    Attitude politique du clergé.

    1 media

    Attitude politique du clergé.

    Date

    1800-1902

    Cote

    2V80

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Surveillance et esprit public.
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Attitude politique du clergé.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  5. Résultat n°5
    Etudes et notes historiques.

    1 media

    Etudes et notes historiques.

    Date

    s.d.

    Cote

    2V101

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Administration spirituelle du diocèse.
    • Etudes et notes historiques.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  6. Résultat n°6
    Instructions.

    1 media

    Instructions.

    Date

    An IX-1806

    Cote

    2V76

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Surveillance et esprit public.
    • Adhésion au Concordat.
    • Prestation de serment de fidélité à la Constitution.
    • Instructions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  7. Résultat n°7
    Communes de Grandris à Jullié.

    1 media

    Communes de Grandris à Jullié.

    Date

    1801-1818

    Cote

    2V16

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Grandris à Jullié.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  8. Résultat n°8
    Contribution départementale et communale aux dépenses des cultes.

    1 media

    Contribution départementale et communale aux dépenses des cultes.

    Date

    An X-1891

    Cote

    2V95

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Comptabilité générale.
    • Dépenses des cultes.
    • Contribution départementale et communale aux dépenses...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  9. Résultat n°9
    Communes de Champagne-au-Mont-d'Or à Curis.

    1 media

    Communes de Champagne-au-Mont-d'Or à Curis.

    Date

    An X-1880

    Cote

    2V12

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Champagne-au-Mont-d'Or à Curis.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  10. Résultat n°10
    Communes de Dardilly à Eveux.

    1 media

    Communes de Dardilly à Eveux.

    Date

    An X-1865

    Cote

    2V13

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Dardilly à Eveux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  11. Résultat n°11
    Erection de cures.

    1 media

    Erection de cures.

    Date

    An X-1884

    Cote

    2V6

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Erection de cures.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  12. Résultat n°12
    Communes de Cailloux-sur-Fontaine à Chambost-Allières.

    1 media

    Communes de Cailloux-sur-Fontaine à Chambost-Allières.

    Date

    An X-1881

    Cote

    2V11

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Cailloux-sur-Fontaine à Chambost-Allières.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  13. Résultat n°13
    Projet de la nouvelle circonscription des paroisses et succursales du département.

    1 media

    Projet de la nouvelle circonscription des paroisses et succursales du département.

    Date

    An X-1826

    Cote

    2V2

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Projet de la nouvelle circonscription des paroisses...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  14. Résultat n°14
    Communes de Marchampt à Moiré.

    1 media

    Communes de Marchampt à Moiré.

    Date

    An X-1860

    Cote

    2V26

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Marchampt à Moiré.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  15. Résultat n°15
    Communes de Saint-Lager à Saint-Martin-de-Cornas.

    1 media

    Communes de Saint-Lager à Saint-Martin-de-Cornas.

    Date

    An X-1907

    Cote

    2V31

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Saint-Lager à Saint-Martin-de-Cornas.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  16. Résultat n°16
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    An X-1904

    Cote

    2V87

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Surveillance et esprit public.
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Conflits entre le clergé, les municipalités, les instituteurs...
    • Affaires classées par communes.
    • A-C.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  17. Résultat n°17
    Communes de Saint-Nizier-d'Azergues à Souzy.

    1 media

    Communes de Saint-Nizier-d'Azergues à Souzy.

    Date

    An X-1865

    Cote

    2V32

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Saint-Nizier-d'Azergues à Souzy.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  18. Résultat n°18
    Communes de Affoux à Brussieu.

    1 media

    Communes de Affoux à Brussieu.

    Date

    An X-1897

    Cote

    2V9

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Affoux à Brussieu.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  19. Résultat n°19
    Communes de Lissieu à Lozanne.

    1 media

    Communes de Lissieu à Lozanne.

    Date

    An X-1901

    Cote

    2V18

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Lissieu à Lozanne.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  20. Résultat n°20
    Modification de la circonscription des paroisses et succursales du département de l'Ain.

    1 media

    Modification de la circonscription des paroisses et succursales du département de l'Ain.

    Date

    An X, 1811

    Cote

    2V3

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification de la circonscription des paroisses et...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.