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4 184 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    2015.

    1 media

    2015.

    Date

    2015

    Cote

    5988W211

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres de permanence.
    • 2015.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  2. Résultat n°2
    2014.

    1 media

    2014.

    Date

    2014

    Cote

    5988W210

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres de permanence.
    • 2014.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  3. Résultat n°3
    2013.

    1 media

    2013.

    Date

    2013

    Cote

    5988W209

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres de permanence.
    • 2013.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  4. Résultat n°4
    2010.

    1 media

    2010.

    Date

    2010

    Cote

    5988W208

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres de permanence.
    • 2010.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  5. Résultat n°5
    2009.

    1 media

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    5988W207

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres de permanence.
    • 2009.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  6. Résultat n°6
    2006-2008.

    1 media

    2006-2008.

    Date

    2006-2008

    Cote

    5647W/3

    • Contexte : 5647W - Cour d'appel de Lyon - Situation individuelle...

    • 2006-2008.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  7. Résultat n°7
    2008.

    1 media

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    5988W206

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres de permanence.
    • 2008.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  8. Résultat n°8
    2000-2008.

    1 media

    2000-2008.

    Date

    2000-2008

    Cote

    5647W/1

    • Contexte : 5647W - Cour d'appel de Lyon - Situation individuelle...

    • 2000-2008.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  9. Résultat n°9
    2005-2008.

    1 media

    2005-2008.

    Date

    2005-2008

    Cote

    5647W/2

    • Contexte : 5647W - Cour d'appel de Lyon - Situation individuelle...

    • 2005-2008.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  10. Résultat n°10
    7 juillet 2006-25 avril 2008.

    1 media

    7 juillet 2006-25 avril 2008.

    Date

    2006-2008

    Cote

    4534W40

    • Contexte : 4534W - Direction interrégionale de la police judiciaire...

    • Détenus mensurés à l'Identité judiciaire.
    • 7 juillet 2006-25 avril 2008.

    Producteur :

    Direction interrégionale de la police judiciaire de Lyon / Service régional d'identité judiciaire

  11. Résultat n°11
    Du 14 février au 19 mars 2008.

    1 media

    Du 14 février au 19 mars 2008.

    Date

    2008

    Cote

    5809W/3

    • Contexte : 5809 W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Du 14 février au 19 mars 2008.

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE POLICE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  12. Résultat n°12
    Du 22 avril 2006 au 2 janvier 2007.

    1 media

    Du 22 avril 2006 au 2 janvier 2007.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5988W151

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Registres de main courante.
    • Liaisons radiotéléphoniques urbaines.
    • Conférence 31.
    • Du 22 avril 2006 au 2 janvier 2007.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  13. Résultat n°13
    Du 2 octobre 2006 au 24 février 2007.

    1 media

    Du 2 octobre 2006 au 24 février 2007.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5988W158

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Registres de main courante.
    • Liaisons radiotéléphoniques urbaines.
    • Conférence 32.
    • Du 2 octobre 2006 au 24 février 2007.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  14. Résultat n°14
    Du 4 décembre 2006 au 28 mars 2007.

    1 media

    Du 4 décembre 2006 au 28 mars 2007.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5988W140

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Registres de main courante.
    • Liaisons radiotéléphoniques urbaines.
    • Registre unique des appels généraux.
    • Du 4 décembre 2006 au 28 mars 2007.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  15. Résultat n°15
    Du 27 février au 3 juillet 2007.

    1 media

    Du 27 février au 3 juillet 2007.

    Date

    2007

    Cote

    5988W159

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Registres de main courante.
    • Liaisons radiotéléphoniques urbaines.
    • Conférence 32.
    • Du 27 février au 3 juillet 2007.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  16. Résultat n°16
    2000-2007.

    1 media

    2000-2007.

    Date

    2000-2007

    Cote

    5647W/4

    • Contexte : 5647W - Cour d'appel de Lyon - Situation individuelle...

    • 2000-2007.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  17. Résultat n°17
    n° 1-599.

    1 media

    n° 1-599.

    Date

    2006

    Cote

    4533W294

    • Contexte : 4533W - Direction interrégionale de la police judiciaire...

    • Albums photographiques d'états de lieux.
    • 2006.
    • n° 1-599.

    Producteur :

    Direction interrégionale de la police judiciaire de Lyon / Service régional d'identité judiciaire

  18. Résultat n°18
    Du 17 novembre 2005 au 13 mars 2006.

    1 media

    Du 17 novembre 2005 au 13 mars 2006.

    Date

    2005-2006

    Cote

    5988W137

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Registres de main courante.
    • Liaisons radiotéléphoniques urbaines.
    • Registre unique des appels généraux.
    • Du 17 novembre 2005 au 13 mars 2006.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  19. Résultat n°19
    n° 1008-1563.

    1 media

    n° 1008-1563.

    Date

    2006

    Cote

    4533W296

    • Contexte : 4533W - Direction interrégionale de la police judiciaire...

    • Albums photographiques d'états de lieux.
    • 2006.
    • n° 1008-1563.

    Producteur :

    Direction interrégionale de la police judiciaire de Lyon / Service régional d'identité judiciaire

  20. Résultat n°20
    Du 18 juillet 2005 au 6 février 2006.

    1 media

    Du 18 juillet 2005 au 6 février 2006.

    Date

    2005-2006

    Cote

    5988W156

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Registres de main courante.
    • Liaisons radiotéléphoniques urbaines.
    • Conférence 32.
    • Du 18 juillet 2005 au 6 février 2006.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique