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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Correspondance.

    1 media

    Correspondance.

    Date

    1981-1983

    Cote

    5558W/1

    • Contexte : 5558W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Comité de bassin.
    • Plan d'action Rhône 1992.
    • Correspondance.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse.

  2. Résultat n°2
    Documentation.

    1 media

    Documentation.

    Date

    1983-1984

    Cote

    5558W/2

    • Contexte : 5558W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Comité de bassin.
    • Plan d'action Rhône 1992.
    • Documentation.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse.

  3. Résultat n°3
    Documents de travail.

    1 media

    Documents de travail.

    Date

    1987-1991

    Cote

    5558W/3

    • Contexte : 5558W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Comité de bassin.
    • Plan d'action Rhône 1992.
    • Documents de travail.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse.

  4. Résultat n°4
    Rapports.

    1 media

    Rapports.

    Date

    1987-1992

    Cote

    5558W/4

    • Contexte : 5558W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Comité de bassin.
    • Plan d'action Rhône 1992.
    • Rapports.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse.

  5. Résultat n°5
    Etudes.

    1 media

    Etudes.

    Date

    1992-1995

    Cote

    5558W/5

    • Contexte : 5558W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Comité de bassin.
    • Plan d'action Rhône 1992.
    • Etudes.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse.

  6. Résultat n°6
    27 juin et 6 novembre 1990.

    1 media

    27 juin et 6 novembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    5558W/6

    • Contexte : 5558W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Comité de bassin.
    • Groupe de Travail « Qualité des Eaux du Rhône ».
    • Fonctionnement : dossiers de réunions.
    • 27 juin et 6 novembre 1990.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse.

  7. Résultat n°7
    6 juin 1991 et 25 février 1993.

    1 media

    6 juin 1991 et 25 février 1993.

    Date

    1991-1993

    Cote

    5558W/7

    • Contexte : 5558W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Comité de bassin.
    • Groupe de Travail « Qualité des Eaux du Rhône ».
    • Fonctionnement : dossiers de réunions.
    • 6 juin 1991 et 25 février 1993.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse.

  8. Résultat n°8
    Programme ECOTOX.

    1 media

    Programme ECOTOX.

    Date

    1992-1993

    Cote

    5558W/8

    • Contexte : 5558W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Comité de bassin.
    • Groupe de Travail « Qualité des Eaux du Rhône ».
    • Programme ECOTOX.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse.

  9. Résultat n°9
    Groupe de travail « Eau ».

    1 media

    Groupe de travail « Eau ».

    Date

    1993-1996

    Cote

    5558W/9

    • Contexte : 5558W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Secrétariat permanent pour la prévention des pollutions...
    • Groupe de travail « Eau ».

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse.

  10. Résultat n°10
    Travaux en collaboration avec le Syndicat Mixte d'Eau Portable « Rhône-Sud ».

    1 media

    Travaux en collaboration avec le Syndicat Mixte d'Eau Portable « Rhône-Sud ».

    Date

    1993-1996

    Cote

    5558W/10

    • Contexte : 5558W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Secrétariat permanent pour la prévention des pollutions...
    • Travaux en collaboration avec le Syndicat Mixte d'Eau...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse.

  11. Résultat n°11
    Permis d'exploitation et prolongations.

    1 media

    Permis d'exploitation et prolongations.

    Date

    1953-1967

    Cote

    5820W1

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis et concessions des Bois Noirs.
    • Permis d'exploitation et prolongations.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  12. Résultat n°12
    Concession.

    1 media

    Concession.

    Date

    1967-1969

    Cote

    5820W2

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis et concessions des Bois Noirs.
    • Concession.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  13. Résultat n°13
    Mutation des titres miniers.

    1 media

    Mutation des titres miniers.

    Date

    1976-1982

    Cote

    5820W3

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis et concessions des Bois Noirs.
    • Mutation des titres miniers.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  14. Résultat n°14
    Pollution de la Besbre.

    1 media

    Pollution de la Besbre.

    Date

    1957-1962

    Cote

    5820W4

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Incidents et risques liés à l'activité minière.
    • Pollution de la Besbre.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  15. Résultat n°15
    Radioactivité.

    1 media

    Radioactivité.

    Date

    1958-1986

    Cote

    5820W5

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Incidents et risques liés à l'activité minière.
    • Risques et incident pour le personnel.
    • Radioactivité.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  16. Résultat n°16
    Incendie souterrain du 14 octobre 1964.

    1 media

    Incendie souterrain du 14 octobre 1964.

    Date

    1964-1965

    Cote

    5820W6

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Incidents et risques liés à l'activité minière.
    • Risques et incident pour le personnel.
    • Incendie souterrain du 14 octobre 1964.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  17. Résultat n°17
    Installations électriques.

    1 media

    Installations électriques.

    Date

    1972-1976

    Cote

    5820W7

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Incidents et risques liés à l'activité minière.
    • Risques et incident pour le personnel.
    • Installations électriques.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  18. Résultat n°18
    Lignes téléphoniques.

    1 media

    Lignes téléphoniques.

    Date

    1972-1975

    Cote

    5820W8

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Incidents et risques liés à l'activité minière.
    • Risques et incident pour le personnel.
    • Lignes téléphoniques.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  19. Résultat n°19
    Consignes de sécurité.

    1 media

    Consignes de sécurité.

    Date

    1955-1972

    Cote

    5820W9

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Incidents et risques liés à l'activité minière.
    • Risques et incident pour le personnel.
    • Consignes de sécurité.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  20. Résultat n°20
    Contrôle des entrées et sorties du personnel.

    1 media

    Contrôle des entrées et sorties du personnel.

    Date

    1971-1972

    Cote

    5820W10

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Incidents et risques liés à l'activité minière.
    • Risques et incident pour le personnel.
    • Contrôle des entrées et sorties du personnel.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes