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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Travaux.

1 media

Cote
5Q323
Date
1860-1900
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Lyon.
  • Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
  • Construction de l'église et du presbytère.
  • Travaux.
Résultat n°2
Acquisition de terrains (1860-1876) ; projet pour le presbytère (1861-1870).

1 media

Cote
5Q322
Date
1860-1876
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Lyon.
  • Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
  • Construction de l'église et du presbytère.
  • Acquisition de terrains (1860-1876) ; projet pour le...
Résultat n°3
Presbytère.

1 media

Cote
EDEPOT104/99
Date
1810-1967
Lieu
JULLIE (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT104 - Commune de Jullié

  • Édifices communaux.
  • Presbytère.
Résultat n°4
Accord entre la commune d'Alix et le département, reprise de la transaction.

1 media

Cote
5Q63
Date
1915-1916
Lieu
ALIX (RHONE, FRANCE), SAINTE-FOY-LES-LYON (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens du Grand séminaire.
  • Alix, Séminaire de philosophie.
  • Opposition à l'attribution de certains immeubles au...
  • Accord entre la commune d'Alix et le département, reprise...
Résultat n°5
Elévation du bâtiment.

2 lots 2 medias

Cote
4Fi15
Date- Lieu
CHAZAY-D'AZERGUES
Type de document
AQUARELLE, DESSIN D'ARCHITECTURE
  • Contexte : 4Fi - Dessins et estampes de dimensions égales ou supérieures...

  • Presbytère de Chazay-d'Azergues.
  • Elévation du bâtiment.
Résultat n°6
Marcy-l'Etoile, rétrocession du presbytère communal aux ayants droits du donateur de 1818 : plan dressé par l'architecte Jucault le 15 juillet 1909.

2 lots 2 medias

Cote
5Q213
Date
1909
Lieu
MARCY-L'ETOILE (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Plans.
  • Marcy-l'Etoile, rétrocession du presbytère communal...
Résultat n°7
Dossier de défense devant la Cour d'appel de Lyon.

1 media

Cote
5Q61
Date
1913
Lieu
ALIX (RHONE, FRANCE), SAINTE-FOY-LES-LYON (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens du Grand séminaire.
  • Alix, Séminaire de philosophie.
  • Opposition à l'attribution de certains immeubles au...
  • Dossier de défense devant la Cour d'appel de Lyon.
Résultat n°8
Demande d'autorisation d'ester en justice contre le département.

1 media

Cote
5Q59
Date
1913
Lieu
ALIX (RHONE, FRANCE), SAINTE-FOY-LES-LYON (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens du Grand séminaire.
  • Alix, Séminaire de philosophie.
  • Opposition à l'attribution de certains immeubles au...
  • Demande d'autorisation d'ester en justice contre le...
Résultat n°9
Plans masse du premier étage, du rez-de-chaussée et des caves.

2 lots 2 medias

Cote
4Fi16
Date- Lieu
CHAZAY-D'AZERGUES
Type de document
PLAN D'ARCHITECTURE
  • Contexte : 4Fi - Dessins et estampes de dimensions égales ou supérieures...

  • Presbytère de Chazay-d'Azergues.
  • Plans masse du premier étage, du rez-de-chaussée et...
Résultat n°10
Dossier d'assignation devant le tribunal civil de Villefranche.

1 media

Cote
5Q60
Date
1913-1914
Lieu
ALIX (RHONE, FRANCE), SAINTE-FOY-LES-LYON (RHONE, FRANCE)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens du Grand séminaire.
  • Alix, Séminaire de philosophie.
  • Opposition à l'attribution de certains immeubles au...
  • Dossier d'assignation devant le tribunal civil de Villefranche.
Résultat n°11
Actions en reprise de legs et de donations, procédures judiciaires.

1 media

Cote
5Q84
Date
1847-1911
Lieu
FLEURIEU-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE), LIMONEST (RHONE, FRANCE), MARCY-L'ETOILE (RHONE, FRANCE), MEYS (RHONE, FRANCE), LE PERREON (RHONE, FRANCE), SAINT-LAGER (RHONE, FRANCE), SAINTE-FOY-L'ARGENTIERE (RHONE, FRANCE)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Séquestre des presbytères.
  • Actions en reprise de legs et de donations, procédures...
Résultat n°12
Demandes de renseignements et d'instruction.

1 media

Cote
5Q83
Date
1905-1909
Lieu
COUZON-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE), FONTAINES-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE), OUROUX (RHONE, FRANCE), POMEYS (RHONE, FRANCE), SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Séquestre des presbytères.
  • Demandes de renseignements et d'instruction.
Résultat n°13
Presbytère.

1 media

Cote
EDEPOT109/145
Date
1822-1980
Lieu
LANTIGNIE (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT109 - Commune de Lantignié

  • Bâtiments communaux.
  • Presbytère.
Résultat n°14
Eglise et presbytère de [Lagneux] (mars 1887).

2 lots 2 medias

Cote
7Fi55
Date
1887
Lieu - Type de document
PHOTOGRAPHIE
  • Contexte : 7Fi - Tirages photographiques de dimensions égales...

  • Eglise et presbytère de [Lagneux] (mars 1887).
Résultat n°15
Frais et honoraires.

1 media

Cote
5Q62
Date
1914-1919
Lieu
ALIX (RHONE, FRANCE), SAINTE-FOY-LES-LYON (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens du Grand séminaire.
  • Alix, Séminaire de philosophie.
  • Opposition à l'attribution de certains immeubles au...
  • Frais et honoraires.
Résultat n°16
Azolette.

1 media

Cote
5Q416
Date
1821, 1907-1913
Lieu
AZOLETTE (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Azolette.
Résultat n°17
Presbytère.

1 media

Cote
EDEPOT122/117
Date
1811-1907
Lieu
LUCENAY (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT122 - Commune de Lucenay

  • Bâtiments communaux.
  • Presbytère.
Résultat n°18
Mémoire des travaux exécutés pour la construction de l'église par le sieur Durel entrepreneur adjudicataire (avec plan annexé).

1 media

Cote
5Q324
Date
1867
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Lyon.
  • Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
  • Construction de l'église et du presbytère.
  • Mémoire des travaux exécutés pour la construction de...
Résultat n°19
Opposition à l'accord passé entre la commune d'Alix et le département du Rhône, demandes en annulation.

1 media

Cote
5Q58
Date
1912-1913
Lieu
ALIX (RHONE, FRANCE), SAINTE-FOY-LES-LYON (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens du Grand séminaire.
  • Alix, Séminaire de philosophie.
  • Opposition à l'attribution de certains immeubles au...
  • Opposition à l'accord passé entre la commune d'Alix...
Résultat n°20
Contestation par la commune d'Alix et les habitants, accord entre la commune et le département.

1 media

Cote
5Q57
Date
1912-1913
Lieu
ALIX (RHONE, FRANCE), SAINTE-FOY-LES-LYON (RHONE, FRANCE)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens du Grand séminaire.
  • Alix, Séminaire de philosophie.
  • Opposition à l'attribution de certains immeubles au...
  • Contestation par la commune d'Alix et les habitants,...
Résultat n°21
Presbytère à Caluire.

2 lots 2 medias

Cote
20Fi13
Date
1874
Lieu
CALUIRE-ET-CUIRE
Type de document
PLAN D'ARCHITECTURE
  • Contexte : 20Fi - Documents isolés et brochures d'architecture

  • Presbytère à Caluire.
Résultat n°22
Presbytère de la paroisse de l'Immaculée Conception à Lyon.

2 lots 2 medias

Cote
20Fi66
Date
1866
Lieu
LYON
Type de document
PLAN D'ARCHITECTURE
  • Contexte : 20Fi - Documents isolés et brochures d'architecture

  • Presbytère de la paroisse de l'Immaculée Conception...
Résultat n°23
Deuxième attribution. Presbytère. Gestion des biens.

1 media

Cote
5Q56
Date
1907-1913
Lieu
ALIX (RHONE, FRANCE), SAINTE-FOY-LES-LYON (RHONE, FRANCE)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens du Grand séminaire.
  • Alix, Séminaire de philosophie.
  • Deuxième attribution. Presbytère. Gestion des biens.