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23 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Presbytère.

1 media

Presbytère.

Date

1810-1967

Cote

EDEPOT104/99

Résultat n°2
Presbytère.

1 media

Presbytère.

Date

1822-1980

Cote

EDEPOT109/145

Résultat n°3
Presbytère.

1 media

Presbytère.

Date

1811-1907

Cote

EDEPOT122/117

Résultat n°4
Elévation du bâtiment.

2 lots 2 medias

Elévation du bâtiment.

Date

-

Cote

4Fi15

Résultat n°5
Plans masse du premier étage, du rez-de-chaussée et des caves.

2 lots 2 medias

Plans masse du premier étage, du rez-de-chaussée et des caves.

Date

-

Cote

4Fi16

Résultat n°6
Eglise et presbytère de [Lagneux] (mars 1887).

2 lots 2 medias

Eglise et presbytère de [Lagneux] (mars 1887).

Date

1887

Cote

7Fi55

Résultat n°7
Presbytère à Caluire.

2 lots 2 medias

Presbytère à Caluire.

Date

1874

Cote

20Fi13

Résultat n°8
Presbytère de la paroisse de l'Immaculée Conception à Lyon.

2 lots 2 medias

Presbytère de la paroisse de l'Immaculée Conception à Lyon.

Date

1866

Cote

20Fi66

Résultat n°9
Deuxième attribution. Presbytère. Gestion des biens.

1 media

Deuxième attribution. Presbytère. Gestion des biens.

Date

1907-1913

Cote

5Q56

Résultat n°10
Contestation par la commune d'Alix et les habitants, accord entre la commune et le département.

1 media

Contestation par la commune d'Alix et les habitants, accord entre la commune et le département.

Date

1912-1913

Cote

5Q57

Résultat n°11
Opposition à l'accord passé entre la commune d'Alix et le département du Rhône, demandes en annulation.

1 media

Opposition à l'accord passé entre la commune d'Alix et le département du Rhône, demandes en annulation.

Date

1912-1913

Cote

5Q58

Résultat n°12
Demande d'autorisation d'ester en justice contre le département.

1 media

Demande d'autorisation d'ester en justice contre le département.

Date

1913

Cote

5Q59

Résultat n°13
Dossier d'assignation devant le tribunal civil de Villefranche.

1 media

Dossier d'assignation devant le tribunal civil de Villefranche.

Date

1913-1914

Cote

5Q60

Résultat n°14
Dossier de défense devant la Cour d'appel de Lyon.

1 media

Dossier de défense devant la Cour d'appel de Lyon.

Date

1913

Cote

5Q61

Résultat n°15
Frais et honoraires.

1 media

Frais et honoraires.

Date

1914-1919

Cote

5Q62

Résultat n°16
Accord entre la commune d'Alix et le département, reprise de la transaction.

1 media

Accord entre la commune d'Alix et le département, reprise de la transaction.

Date

1915-1916

Cote

5Q63

Résultat n°17
Demandes de renseignements et d'instruction.

1 media

Demandes de renseignements et d'instruction.

Date

1905-1909

Cote

5Q83

Résultat n°18
Actions en reprise de legs et de donations, procédures judiciaires.

1 media

Actions en reprise de legs et de donations, procédures judiciaires.

Date

1847-1911

Cote

5Q84

Résultat n°19
Marcy-l'Etoile, rétrocession du presbytère communal aux ayants droits du donateur de 1818 : plan dressé par l'architecte Jucault le 15 juillet 1909.

2 lots 2 medias

Marcy-l'Etoile, rétrocession du presbytère communal aux ayants droits du donateur de 1818 : plan dressé par l'architecte Jucault le 15 juillet 1909.

Date

1909

Cote

5Q213

Résultat n°20
Acquisition de terrains (1860-1876) ; projet pour le presbytère (1861-1870).

1 media

Acquisition de terrains (1860-1876) ; projet pour le presbytère (1861-1870).

Date

1860-1876

Cote

5Q322