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  • 1
    1980-1982.

    1 media

    1980-1982.

    Date

    1980-1982

    Cote

    1129W62

    • Contexte : Marchands ambulants, forains, nomades, revendeurs d'objets...

    • Photographes Filmeurs.
    • Enregistrement.
    • Employeurs.
    • 1980-1982.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  • 2
    K-M.

    1 media

    K-M.

    Date

    1971-1987

    Cote

    1129W56

    • Contexte : Marchands ambulants, forains, nomades, revendeurs d'objets...

    • Revendeurs d'objets mobiliers (ROM).
    • K-M.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  • 3
    1968-février 1979.

    1 media

    1968-février 1979.

    Date

    1968-1979

    Cote

    1129W64

    • Contexte : Marchands ambulants, forains, nomades, revendeurs d'objets...

    • Photographes Filmeurs.
    • Enregistrement.
    • Salariés.
    • 1968-février 1979.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  • 4
    Experts judiciaires.

    1 media

    Experts judiciaires.

    Date

    2001-2008

    Cote

    5518W/1

    • Contexte : Professions réglementées : vie des offices et discipline.

    • Experts judiciaires.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon/Parquet général

  • 5
    H.

    1 media

    H.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W19

    • Contexte : Marchands ambulants, forains, nomades, revendeurs d'objets...

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • H.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  • 6
    V.

    1 media

    V.

    Date

    1971-1985

    Cote

    1129W37

    • Contexte : Marchands ambulants, forains, nomades, revendeurs d'objets...

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • V.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  • 7
    A-D, F-G.

    1 media

    A-D, F-G.

    Date

    1971-1983

    Cote

    1129W68

    • Contexte : Marchands ambulants, forains, nomades, revendeurs d'objets...

    • Photographes Filmeurs.
    • Dossiers individuels.
    • A-D, F-G.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  • 8
    G.

    1 media

    G.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W18

    • Contexte : Marchands ambulants, forains, nomades, revendeurs d'objets...

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • G.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  • 9
    Vie des offices.

    1 media

    Vie des offices.

    Date

    1998-2001

    Cote

    4899W/8

    • Contexte : Professions réglementées.

    • Offices ministériels du ressort : dossiers.
    • Vie des offices.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  • 10
    Fiches Individuelles.

    1 media

    Fiches Individuelles.

    Date

    1953-1975

    Cote

    1129W59

    • Contexte : Marchands ambulants, forains, nomades, revendeurs d'objets...

    • Photographes Filmeurs.
    • Fiches Individuelles.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  • 11
    A.

    1 media

    A.

    Date

    1971-1988

    Cote

    1129W11

    • Contexte : Marchands ambulants, forains, nomades, revendeurs d'objets...

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • A.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  • 12
    J.

    1 media

    J.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W21

    • Contexte : Marchands ambulants, forains, nomades, revendeurs d'objets...

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • J.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  • 13
    Ra à Ric.

    1 media

    Ra à Ric.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W31

    • Contexte : Marchands ambulants, forains, nomades, revendeurs d'objets...

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • Ra à Ric.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  • 14
    L-T, V.

    1 media

    L-T, V.

    Date

    1975-1983

    Cote

    1129W69

    • Contexte : Marchands ambulants, forains, nomades, revendeurs d'objets...

    • Photographes Filmeurs.
    • Dossiers individuels.
    • L-T, V.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  • 15
    Vie des offices, liste des inspecteurs comptables habilités à inspecter.

    1 media

    Vie des offices, liste des inspecteurs comptables habilités à inspecter.

    Date

    2001-2008

    Cote

    5518W/6

    • Contexte : Professions réglementées : vie des offices et discipline.

    • Notaires.
    • Vie des offices, liste des inspecteurs comptables habilités...

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon/Parquet général

  • 16
    C.

    1 media

    C.

    Date

    1971-1988

    Cote

    1129W14

    • Contexte : Marchands ambulants, forains, nomades, revendeurs d'objets...

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • C.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  • 17
    M à N.

    1 media

    M à N.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W6

    • Contexte : Marchands ambulants, forains, nomades, revendeurs d'objets...

    • Marchands ambulants.
    • Cartes individuelles.
    • M à N.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  • 18
    Pey à Puy.

    1 media

    Pey à Puy.

    Date

    1971-1988

    Cote

    1129W29

    • Contexte : Marchands ambulants, forains, nomades, revendeurs d'objets...

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • Pey à Puy.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  • 19
    U à Z.

    1 media

    U à Z.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W9

    • Contexte : Marchands ambulants, forains, nomades, revendeurs d'objets...

    • Marchands ambulants.
    • Cartes individuelles.
    • U à Z.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  • 20
    Huissiers. Avocats.

    1 media

    Huissiers. Avocats.

    Date

    1996-1999

    Cote

    4899W/3

    • Contexte : Professions réglementées.

    • Professions réglementées : dossiers disciplinaires.
    • Huissiers. Avocats.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général