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  1. Résultat n°1
    Opérations immobilières.

    1 media

    Opérations immobilières.

    Date

    1967-1984

    Cote

    1762W 1-1762W20

    • Contexte : Opérations immobilières.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau

  2. Résultat n°2
    Bâtiments départementaux.

    1 media

    Bâtiments départementaux.

    Date

    1920-1957

    Cote

    207W 1-207W40

    • Contexte : Bâtiments départementaux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/4e division/2e bureau

  3. Résultat n°3
    Domaine de l'État.

    1 media

    Domaine de l'État.

    Date

    1984-1985

    Cote

    2233W 140-2233W143

    • Contexte : Domaine de l'État.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des actions de l'Etat (DAE)/3e bureau

  4. Résultat n°4
    Affaires domaniales.

    1 media

    Affaires domaniales.

    Date

    1987-1988

    Cote

    2648W 1-2648W3

    • Contexte : Affaires domaniales.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Service de l'organisation et de la gestion des moyens de l'administration (SOGMA)/Bureau gestion et patrimoine

  5. Résultat n°5
    Bâtiments départementaux.

    1 media

    Bâtiments départementaux.

    Date

    1929-1958

    Cote

    221W 1-221W37

    • Contexte : Bâtiments départementaux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/4e division/2e bureau

  6. Résultat n°6
    Opérations immobilières amiables.

    1 media

    Opérations immobilières amiables.

    Date

    1977-1980

    Cote

    1304W 124-1304W131

    • Contexte : Opérations immobilières amiables.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/1er bureau

  7. Résultat n°7

    Canton du Bois-d'Oingt, alignement individuel : arrêtés du président du Conseil départemental.

    Date

    1999-2012

    Cote

    6272W1

    • Contexte : 6272W - Département du Rhône - Domanialité sur le canton...

    • Canton du Bois-d'Oingt, alignement individuel : arrêtés...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Aménagement et développement / Voirie

  8. Résultat n°8
    Opérations immobilières amiables.

    1 media

    Opérations immobilières amiables.

    Date

    1954-1985

    Cote

    1955W 1-1955W25

    • Contexte : Opérations immobilières amiables.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau

  9. Résultat n°9
    Statistiques des dons et legs.

    1 media

    Statistiques des dons et legs.

    Date

    1856-1904

    Cote

    6M3003

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des dons et legs.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  10. Résultat n°10
    Domaine de l'Etat.

    1 media

    Domaine de l'Etat.

    Date

    1933-1978

    Cote

    845W 1-845W165

    • Contexte : Domaine de l'Etat.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/4e division/1er bureau

  11. Résultat n°11

    Propriétés départementales.

    Date

    1922-1993

    Cote

    2995W 1-2995W59

    • Contexte : Propriétés départementales.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Service des biens départementaux/Bureau de l'action foncière

  12. Résultat n°12
    Domaine de l'Etat.

    1 media

    Domaine de l'Etat.

    Date

    1982-1983

    Cote

    1750W 137-1750W139

    • Contexte : Domaine de l'Etat.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des actions de l'Etat (DAE)/4e bureau

  13. Résultat n°13
    Chapitres n° 1-0 à 134-0.

    1 media

    Chapitres n° 1-0 à 134-0.

    Date

    1963-1981

    Cote

    2221W12

    • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Ponts et Chaussées.
    • Comptabilité.
    • Comptabilité générale.
    • Chapitres n° 1-0 à 134-0.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  14. Résultat n°14
    Forêts, terrains et immeubles départementaux.

    1 media

    Forêts, terrains et immeubles départementaux.

    Date

    1920-1955

    Cote

    245W 1-245W41

    • Contexte : Forêts, terrains et immeubles départementaux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/2e division/1er bureau

  15. Résultat n°15
    Domaine de l'État.

    1 media

    Domaine de l'État.

    Date

    1953-1987

    Cote

    2434W 1-2434W8

    • Contexte : Domaine de l'État.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Service de l'organisation et de la gestion des moyens de l'administration (SOGMA)/Bureau gestion et patrimoine

  16. Résultat n°16
    Biens diocésains. Sécurité sociale.

    1 media

    Biens diocésains. Sécurité sociale.

    Date

    1959-1960

    Cote

    359W 1-359W10

    • Contexte : Biens diocésains. Sécurité sociale.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/2e division/2e bureau

  17. Résultat n°17
    Congrégations religieuses.

    1 media

    Congrégations religieuses.

    Date

    1911-1978

    Cote

    991W 1-991W40

    • Contexte : Congrégations religieuses.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/2e division/3e bureau

  18. Résultat n°18
    Patrimoine immobilier.

    1 media

    Patrimoine immobilier.

    Date

    1974-1988

    Cote

    2600W 1-2600W48

    • Contexte : Patrimoine immobilier.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction du patrimoine, des affaires économiques et des affaires culturelles

  19. Résultat n°19

    Etablissements hospitaliers et de santé. Dons et legs.

    Date

    1836-1950

    Cote

    92W 106;92W202-92W205

    • Contexte : Etablissements hospitaliers et de santé. Dons et legs.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/3e division/1er bureau

  20. Résultat n°20
    Projet de rattachement et d'échange de territoires entre les communes de Rillieux, Sathonay-Village et Sathonay-Camp.

    2 lots 2 medias

    Projet de rattachement et d'échange de territoires entre les communes de Rillieux, Sathonay-Village et Sathonay-Camp.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Fi206

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

    • Projet de rattachement et d'échange de territoires...

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.