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  • 1
    Opérations immobilières.

    1 media

    Opérations immobilières.

    Date

    1967-1984

    Cote

    1762W 1-1762W20

    • Contexte : Opérations immobilières.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau

  • 2
    Bâtiments départementaux.

    1 media

    Bâtiments départementaux.

    Date

    1920-1957

    Cote

    207W 1-207W40

    • Contexte : Bâtiments départementaux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/4e division/2e bureau

  • 3
    Domaine de l'État.

    1 media

    Domaine de l'État.

    Date

    1984-1985

    Cote

    2233W 140-2233W143

    • Contexte : Domaine de l'État.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des actions de l'Etat (DAE)/3e bureau

  • 4
    Affaires domaniales.

    1 media

    Affaires domaniales.

    Date

    1987-1988

    Cote

    2648W 1-2648W3

    • Contexte : Affaires domaniales.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Service de l'organisation et de la gestion des moyens de l'administration (SOGMA)/Bureau gestion et patrimoine

  • 5
    Bâtiments départementaux.

    1 media

    Bâtiments départementaux.

    Date

    1929-1958

    Cote

    221W 1-221W37

    • Contexte : Bâtiments départementaux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/4e division/2e bureau

  • 6
    Opérations immobilières amiables.

    1 media

    Opérations immobilières amiables.

    Date

    1977-1980

    Cote

    1304W 124-1304W131

    • Contexte : Opérations immobilières amiables.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/1er bureau

  • 7
    Opérations immobilières amiables.

    1 media

    Opérations immobilières amiables.

    Date

    1954-1985

    Cote

    1955W 1-1955W25

    • Contexte : Opérations immobilières amiables.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau

  • 8
    Domaine de l'Etat.

    1 media

    Domaine de l'Etat.

    Date

    1933-1978

    Cote

    845W 1-845W165

    • Contexte : Domaine de l'Etat.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/4e division/1er bureau

  • 9

    Propriétés départementales.

    Date

    1922-1993

    Cote

    2995W 1-2995W59

    • Contexte : Propriétés départementales.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Service des biens départementaux/Bureau de l'action foncière

  • 10
    Domaine de l'Etat.

    1 media

    Domaine de l'Etat.

    Date

    1982-1983

    Cote

    1750W 137-1750W139

    • Contexte : Domaine de l'Etat.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des actions de l'Etat (DAE)/4e bureau

  • 11
    Chapitres n° 1-0 à 134-0.

    1 media

    Chapitres n° 1-0 à 134-0.

    Date

    1963-1981

    Cote

    2221W12

    • Contexte : Fonctionnement et comptabilité des services. Routes...

    • Ponts et Chaussées.
    • Comptabilité.
    • Comptabilité générale.
    • Chapitres n° 1-0 à 134-0.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  • 12
    Forêts, terrains et immeubles départementaux.

    1 media

    Forêts, terrains et immeubles départementaux.

    Date

    1920-1955

    Cote

    245W 1-245W41

    • Contexte : Forêts, terrains et immeubles départementaux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/2e division/1er bureau

  • 13
    Domaine de l'État.

    1 media

    Domaine de l'État.

    Date

    1953-1987

    Cote

    2434W 1-2434W8

    • Contexte : Domaine de l'État.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Service de l'organisation et de la gestion des moyens de l'administration (SOGMA)/Bureau gestion et patrimoine

  • 14
    Biens diocésains. Sécurité sociale.

    1 media

    Biens diocésains. Sécurité sociale.

    Date

    1959-1960

    Cote

    359W 1-359W10

    • Contexte : Biens diocésains. Sécurité sociale.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/2e division/2e bureau

  • 15
    Congrégations religieuses.

    1 media

    Congrégations religieuses.

    Date

    1911-1978

    Cote

    991W 1-991W40

    • Contexte : Congrégations religieuses.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/2e division/3e bureau

  • 16
    Patrimoine immobilier.

    1 media

    Patrimoine immobilier.

    Date

    1974-1988

    Cote

    2600W 1-2600W48

    • Contexte : Patrimoine immobilier.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction du patrimoine, des affaires économiques et des affaires culturelles

  • 17

    Etablissements hospitaliers et de santé. Dons et legs.

    Date

    1836-1950

    Cote

    92W 106;92W202-92W205

    • Contexte : Etablissements hospitaliers et de santé. Dons et legs.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/3e division/1er bureau

  • 18
    Projet de rattachement et d'échange de territoires entre les communes de Rillieux, Sathonay-Village et Sathonay-Camp.

    2 lots 2 medias

    Projet de rattachement et d'échange de territoires entre les communes de Rillieux, Sathonay-Village et Sathonay-Camp.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Fi206

    • Contexte : Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

    • Projet de rattachement et d'échange de territoires...

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  • 19
    Bâtiments départementaux.

    1 media

    Bâtiments départementaux.

    Date

    1941-1985

    Cote

    104DEM 1-4

    • Contexte : Bâtiments départementaux.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/2e direction/1er bureau

  • 20
    Bâtiments départementaux.

    1 media

    Bâtiments départementaux.

    Date

    1790-1940

    Cote

    4N 1-4N861

    • Contexte : Bâtiments départementaux.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction de la voirie et des infrastructures/Service des bâtiments départementaux