PROTECTION SOCIALE

Résultat n°1

2 lots 75 medias
1791-1822.

Date

1791-1822

Cote

EDEPOT182/1
- Contexte : EDEPOT182 - Commune de Saint-Bonnet-des-Bruyères
- Conseil municipal, délibérations.
- 1791-1822.
Producteur :

COMMUNE DE SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
Résultat n°2

2 lots 96 medias
1824-1850.

Date

1824-1850

Cote

EDEPOT182/2
- Contexte : EDEPOT182 - Commune de Saint-Bonnet-des-Bruyères
- Conseil municipal, délibérations.
- 1824-1850.
Producteur :

COMMUNE DE SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
Résultat n°3

2 lots 99 medias
1851-1868.

Date

1851-1868

Cote

EDEPOT182/3
- Contexte : EDEPOT182 - Commune de Saint-Bonnet-des-Bruyères
- Conseil municipal, délibérations.
- 1851-1868.
Producteur :

COMMUNE DE SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
Résultat n°4

1 media
Bureau de bienfaisance, délibérations.

Date

1823-1862

Cote

EDEPOT182/4
- Contexte : EDEPOT182 - Commune de Saint-Bonnet-des-Bruyères
- Bureau de bienfaisance, délibérations.
Producteur :

COMMUNE DE SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
Résultat n°5

1 media
Généalogie de la famille Romier.

Cote

5J1/1
- Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
- Famille Romier.
- Titres personnels.
- Généalogie de la famille Romier.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
Résultat n°6

1 media
Contrats de mariage.

Date

1610-an XI

Cote

5J1/2
- Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
- Famille Romier.
- Titres personnels.
- Contrats de mariage.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
Résultat n°7

1 media
Testaments.

Date

1616-1792

Cote

5J1/3
- Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
- Famille Romier.
- Titres personnels.
- Testaments.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
Résultat n°8

1 media
Tutelles et conseils de famille.

Date

1608-1812

Cote

5J1/4
- Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
- Famille Romier.
- Titres personnels.
- Tutelles et conseils de famille.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
Résultat n°9

1 media
Passeports.

Date

1790-an X

Cote

5J1/5
- Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
- Famille Romier.
- Titres personnels.
- Passeports.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
Résultat n°10

1 media
Extraits d'actes d'état civil

Date

1725-1842

Cote

5J1/6
- Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
- Famille Romier.
- Titres personnels.
- Extraits d'actes d'état civil
Producteur :

ROMIER LUCIEN
Résultat n°11

1 media
Affaires militaires.

Date

1730-an IX

Cote

5J1/7
- Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
- Famille Romier.
- Titres personnels.
- Affaires militaires.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
Résultat n°12

1 media
Correspondance diverse.

Date

1791-1900

Cote

5J1/8
- Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
- Famille Romier.
- Titres personnels.
- Correspondance diverse.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
Résultat n°13

1 media
Paroisse de Bagnols.

Date

1515-1616

Cote

5J2/1
- Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
- Famille Romier.
- Titres de propriété.
- Paroisse de Bagnols.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
Résultat n°14

1 media
Paroisse du Bois-d'Oingt.

Date

1613-1900

Cote

5J2/2
- Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
- Famille Romier.
- Titres de propriété.
- Paroisse du Bois-d'Oingt.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
Résultat n°15

1 media
Paroisse de Légny.

Date

1615-1723

Cote

5J2/3
- Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
- Famille Romier.
- Titres de propriété.
- Paroisse de Légny.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
Résultat n°16

1 media
Paroisse de Moiré.

Date

1592-1820

Cote

5J2/4
- Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
- Famille Romier.
- Titres de propriété.
- Paroisse de Moiré.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
Résultat n°17

1 media
Paroisse de Saint-Laurent-d'Oingt.

Date

1671

Cote

5J2/5
- Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
- Famille Romier.
- Titres de propriété.
- Paroisse de Saint-Laurent-d'Oingt.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
Résultat n°18

1 media
Paroisse de Tarare.

Date

1688

Cote

5J2/6
- Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
- Famille Romier.
- Titres de propriété.
- Paroisse de Tarare.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
Résultat n°19

1 media
Mémoires et comptabilité.

Date

1694-1900

Cote

5J3/1
- Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
- Famille Romier.
- Gestion.
- Comptabilité et procédures.
- Mémoires et comptabilité.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
Résultat n°20

1 media
Procès pour dettes, redevances, règlements de succession et affaires diverses.

Date

1609-1847

Cote

5J3/2
- Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
- Famille Romier.
- Gestion.
- Comptabilité et procédures.
- Procès pour dettes, redevances, règlements de succession...
Producteur :

ROMIER LUCIEN
Résultat n°21

1 media
Tailles de la paroisse de Moiré.

Date

1596-1789

Cote

5J4/1
- Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
- Famille Romier.
- Gestion.
- Impositions et taxes et procès relatifs à ces impositions.
- Tailles de la paroisse de Moiré.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
Résultat n°22

1 media
Gabelles.

Date

1720-1783

Cote

5J4/2
- Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
- Famille Romier.
- Gestion.
- Impositions et taxes et procès relatifs à ces impositions.
- Gabelles.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
Résultat n°23

1 media
Corvée royale.

Date

1770

Cote

5J4/3
- Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
- Famille Romier.
- Gestion.
- Impositions et taxes et procès relatifs à ces impositions.
- Corvée royale.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
Résultat n°24

1 media
Servis et redevances foncières.

Date

1705-1789

Cote

5J4/4
- Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
- Famille Romier.
- Gestion.
- Impositions et taxes et procès relatifs à ces impositions.
- Servis et redevances foncières.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
Résultat n°25

1 media
Impositions des périodes révolutionnaire et post-révolutionnaire.

Date

1791-1845

Cote

5J4/5
- Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
- Famille Romier.
- Gestion.
- Impositions et taxes et procès relatifs à ces impositions.
- Impositions des périodes révolutionnaire et post-révolutionnaire.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
Résultat n°26

1 media
Obligations.

Date

1597-1869

Cote

5J5/1
- Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
- Famille Romier.
- Gestion.
- Gestion.
- Obligations.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
Résultat n°27

1 media
Quittances.

Date

1601-1860

Cote

5J5/2
- Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
- Famille Romier.
- Gestion.
- Gestion.
- Quittances.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
Résultat n°28

1 media
Saisies.

Date

1702-1739

Cote

5J5/3
- Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
- Famille Romier.
- Gestion.
- Gestion.
- Saisies.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
Résultat n°29

1 media
Sommations.

Date

1643-1720

Cote

5J5/4
- Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
- Famille Romier.
- Gestion.
- Gestion.
- Sommations.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
Résultat n°30

1 media
Défrichements.

Date

1776-1776

Cote

5J5/5
- Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
- Famille Romier.
- Gestion.
- Gestion.
- Défrichements.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
Résultat n°31

1 media
Affermages.

Date

an III-1813

Cote

5J5/6
- Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
- Famille Romier.
- Gestion.
- Gestion.
- Affermages.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
Résultat n°32

1 media
Vente de mobilier.

Date

1790

Cote

5J5/7
- Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
- Famille Romier.
- Gestion.
- Gestion.
- Vente de mobilier.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
Résultat n°33

1 media
Reconnaissance de cheptel.

Date

1610

Cote

5J5/8
- Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
- Famille Romier.
- Gestion.
- Gestion.
- Reconnaissance de cheptel.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
Résultat n°34

1 media
Gestion du luminaire et de la fabrique de Moiré.

Date

1644-1781

Cote

5J5/9
- Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
- Famille Romier.
- Gestion.
- Gestion.
- Gestion du luminaire et de la fabrique de Moiré.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
Résultat n°35

1 media
Titres personnels.

Date

1651-1830

Cote

5J6
- Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
- Familles alliées.
- Famille Debrost.
- Titres personnels.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
Résultat n°36

1 media
Comptabilité.

Date

1610-1779

Cote

5J8/1
- Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
- Familles alliées.
- Famille Debrost.
- Gestion et procédures.
- Comptabilité.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
Résultat n°37

1 media
Rentes et servis dus à la cure de Chessy et à la terre de Courbeville.

Date

1641-1779

Cote

5J8/3
- Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
- Familles alliées.
- Famille Debrost.
- Gestion et procédures.
- Rentes et servis dus à la cure de Chessy et à la terre...
Producteur :

ROMIER LUCIEN
Résultat n°38

1 media
Obligations.

Date

1621-1852

Cote

5J8/4
- Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
- Familles alliées.
- Famille Debrost.
- Gestion et procédures.
- Obligations.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
Résultat n°39

1 media
Quittances.

Date

1654-1863

Cote

5J8/5
- Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
- Familles alliées.
- Famille Debrost.
- Gestion et procédures.
- Quittances.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
Résultat n°40

1 media
Saisies.

Date

1698-1849

Cote

5J8/6
- Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
- Familles alliées.
- Famille Debrost.
- Gestion et procédures.
- Saisies.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
Résultat n°41

1 media
Titres de propriété.

Date

1779-1782

Cote

5J10
- Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
- Familles alliées.
- Famille Lepin.
- Titres de propriété.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
Résultat n°42

1 media
Famille Cordelier.

Date

1637

Cote

5J11
- Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
- Autres familles.
- Famille Cordelier.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
Résultat n°43

1 media
Famille Gillequin.

Date

XVIe siècle-1638

Cote

5J12/3
- Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
- Autres familles.
- Autres familles alliées.
- Famille Gillequin.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
Résultat n°44

1 media
Famille Chappot.

Date

1653-XVIIIe siècle

Cote

5J12/6
- Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
- Autres familles.
- Autres familles alliées.
- Famille Chappot.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
Résultat n°45

1 media
Familles diverses.

Date

1546-an VIII

Cote

5J12/8
- Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
- Autres familles.
- Autres familles alliées.
- Familles diverses.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
Résultat n°46

1 media
Titres divers.

Date

XVIIe-XIXe siècles

Cote

5J12/9
- Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
- Autres familles.
- Autres familles alliées.
- Titres divers.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
Résultat n°47

1 media
Ruvres historiques.

Cote

5J18
- Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées
- Coupures d'articles de journaux sur les activités et...
- Ruvres historiques.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
Résultat n°48

1 media
Inventaires du Séminaire (1539-1701, début XIXe), chapelle construite par François Baret de Celette : procès contre son curateur, les charpentiers et maçons (1697). Pauvres de la paroisse : fondation d'un asile par P. Carrier (1674), fondation de pension par les époux Sorlie-Zacharie, procès en paiement contre Ed. Sorlie, créance sur la succession de sa veuve G. Badal (1760-1807).

Date

1539-1807

Cote

17J2
- Contexte : 17J - Louis Dunand
- Séminaire de la paroisse d'Irigny.
- Inventaires du Séminaire (1539-1701, début XIXe), chapelle...
Producteur :

DUNAND LOUIS
Résultat n°49

1 media
Legs et fondations, autorisations d'accepter, emploi des fonds.

Date

1813-1876

Cote

17J5
- Contexte : 17J - Louis Dunand
- Fabrique de la paroisse d'Irigny.
- Legs et fondations, autorisations d'accepter, emploi...
Producteur :

DUNAND LOUIS
Résultat n°50
Manufactures J.-B. Martin, modifications du capital de la société de 1943 à 1980.

Date

1944-ca.1980

Cote

34J344
- Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin
- Activité financière.
- Opérations liées au capital.
- Modifications du capital.
- Manufactures J.-B. Martin, modifications du capital...
Producteur :

Manufactures Jean-Baptiste Martin
Résultat n°51

1 media
Création : note, arrêté préfectoral, statut, frais de constitution du dossier, publication.

Date

1883-1926

Cote

40J1
- Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...
- Organisation.
- Création : note, arrêté préfectoral, statut, frais...
Producteur :

Œuvre du travail de Marie (ASSOCIATION)
Résultat n°52

1 media
Convocation : correspondance ; conseil d'administration : organigramme.

Date

1908-1921

Cote

40J2
- Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...
- Organisation.
- Membres.
- Convocation : correspondance ; conseil d'administration...
Producteur :

Œuvre du travail de Marie (ASSOCIATION)
Résultat n°53

1 media
Composition : listes nominatives.

Date

1900-1922

Cote

40J3
- Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...
- Organisation.
- Membres.
- Composition : listes nominatives.
Producteur :

Œuvre du travail de Marie (ASSOCIATION)
Résultat n°54

1 media
Dames visiteuses : listes nominatives.

Date

1882-1919

Cote

40J4
- Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...
- Organisation.
- Membres.
- Dames visiteuses : listes nominatives.
Producteur :

Œuvre du travail de Marie (ASSOCIATION)
Résultat n°55

1 media
Nécrologie : publications.

Date

1904-1912

Cote

40J5
- Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...
- Organisation.
- Membres.
- Nécrologie : publications.
Producteur :

Œuvre du travail de Marie (ASSOCIATION)
Résultat n°56

1 media
Réunions : ordres du jour, notes, comptes rendus, billets d'invitation, correspondances.

Date

1854-1938

Cote

40J6
- Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...
- Organisation.
- Administration.
- Réunions : ordres du jour, notes, comptes rendus, billets...
Producteur :

Œuvre du travail de Marie (ASSOCIATION)
Résultat n°57

1 media
Réglementation : notes.

Date

1907

Cote

40J7
- Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...
- Organisation.
- Administration.
- Réglementation : notes.
Producteur :

Œuvre du travail de Marie (ASSOCIATION)
Résultat n°58

1 media
Publications.

Date

1896-1937

Cote

40J8
- Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...
- Organisation.
- Administration.
- Publications.
Producteur :

Œuvre du travail de Marie (ASSOCIATION)
Résultat n°59

1 media
Comptabilité, comptes-rendus financiers, comptes, registre, relevés, annuités ; rapport recettes/dépenses : liasse ; dépenses : registre ; recettes : registre, brouillons.

Date

1873-1938

Cote

40J9
- Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...
- Comptabilité.
- Comptabilité de l'association.
- Comptabilité, comptes-rendus financiers, comptes, registre,...
Producteur :

Œuvre du travail de Marie (ASSOCIATION)
Résultat n°60

1 media
Talon de chéquier, chèques postaux, chèques de la présidente Mlle Dutel, correspondance.

Date

1926-1936

Cote

40J10
- Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...
- Comptabilité.
- Comptabilité de l'association.
- Talon de chéquier, chèques postaux, chèques de la présidente...
Producteur :

Œuvre du travail de Marie (ASSOCIATION)
Résultat n°61

1 media
Donation : reçus de dons, correspondances, brouillons.

Date

1869-1910

Cote

40J11
- Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...
- Comptabilité.
- Comptabilité de l'association.
- Donation : reçus de dons, correspondances, brouillons.
Producteur :

Œuvre du travail de Marie (ASSOCIATION)
Résultat n°62

1 media
Société lyonnaise de dépôt. - Action en bourse, placement : notes, titres, brouillons, correspondance ; achat d'obligations : factures, correspondance ; vente d'obligations : reçus, comptes, brouillons, correspondance. Avis de crédit : comptes, factures, correspondance.

Date

1880-1938

Cote

40J12
- Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...
- Comptabilité.
- Comptabilité de l'association.
- Société lyonnaise de dépôt. - Action en bourse, placement...
Producteur :

Œuvre du travail de Marie (ASSOCIATION)
Résultat n°63

1 media
Locaux. - Baux, factures concernant la restauration d'édifices, correspondance.

Date

1918-1939

Cote

40J13
- Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...
- Comptabilité.
- Pièces justificatives.
- Locaux. - Baux, factures concernant la restauration...
Producteur :

Œuvre du travail de Marie (ASSOCIATION)
Résultat n°64

1 media
Frais annexes de l'association : factures.

Date

1924-1939

Cote

40J14
- Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...
- Comptabilité.
- Pièces justificatives.
- Frais annexes de l'association : factures.
Producteur :

Œuvre du travail de Marie (ASSOCIATION)
Résultat n°65

1 media
Assurance : factures, quittances, reçus, décompte de la prime, polices d'assurances, primes d'assurances, correspondance.

Date

1889-1939

Cote

40J15
- Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...
- Comptabilité.
- Pièces justificatives.
- Assurance : factures, quittances, reçus, décompte de...
Producteur :

Œuvre du travail de Marie (ASSOCIATION)
Résultat n°66

1 media
Société générale de dépôt, location de coffre-fort : factures, reçus pour paiements, relevés de comptes, correspondance.

Date

1931-1938

Cote

40J16
- Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...
- Comptabilité.
- Pièces justificatives.
- Société générale de dépôt, location de coffre-fort...
Producteur :

Œuvre du travail de Marie (ASSOCIATION)
Résultat n°67

1 media
Promotion de l'association : sermon, correspondances.

Date

1856-1910

Cote

40J17
- Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...
- Action associative.
- Envers les indigentes.
- Promotion de l'association : sermon, correspondances.
Producteur :

Œuvre du travail de Marie (ASSOCIATION)
Résultat n°68

1 media
Reconnaissance d'indigence : correspondance.

Date

1868-1910

Cote

40J18
- Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...
- Action associative.
- Envers les indigentes.
- Reconnaissance d'indigence : correspondance.
Producteur :

Œuvre du travail de Marie (ASSOCIATION)
Résultat n°69

1 media
Cartes de travail ; réglementation.

Date

1901-1907

Cote

40J19
- Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...
- Action associative.
- Envers les indigentes.
- Cartes de travail ; réglementation.
Producteur :

Œuvre du travail de Marie (ASSOCIATION)
Résultat n°70

1 media
Journées de Fourvière : convocations, correspondance.

Date

1931-1932

Cote

40J20
- Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...
- Action associative.
- Expositions.
- Journées de Fourvière : convocations, correspondance.
Producteur :

Œuvre du travail de Marie (ASSOCIATION)
Résultat n°71

1 media
Exposition Catholique : invitation, factures, correspondance, plaques de verre, plan.

Date

1936

Cote

40J21
- Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...
- Action associative.
- Expositions.
- Exposition Catholique : invitation, factures, correspondance,...
Producteur :

Œuvre du travail de Marie (ASSOCIATION)
Résultat n°72

1 media
Vente de charité : cartons d'invitation, factures, comptes-rendus des ventes, correspondance.

Date

1875-1940

Cote

40J22
- Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...
- Action associative.
- Expositions.
- Vente de charité : cartons d'invitation, factures,...
Producteur :

Œuvre du travail de Marie (ASSOCIATION)
Résultat n°73

1 media
Correspondance générale.

Date

1867-1947

Cote

40J23
- Contexte : 40J - Oeuvre du travail de Marie - Administration et...
- Action associative.
- Correspondance générale.
Producteur :

Œuvre du travail de Marie (ASSOCIATION)
Résultat n°74
1898

Date

1898

Cote

45J1
- Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin
- Constitution de l'affaire.
- Constitution et dissolution de l'affaire.
- Actes de constitution de la société et de ses filiales.
- Manufactures J.-B. Martin.
- Statuts imprimés.
- 1898
Producteur :

Manufactures Jean-Baptiste Martin
Résultat n°75
1900

Date

1900

Cote

45J2
- Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin
- Constitution de l'affaire.
- Constitution et dissolution de l'affaire.
- Actes de constitution de la société et de ses filiales.
- Manufactures J.-B. Martin.
- Statuts imprimés.
- 1900
Producteur :

Manufactures Jean-Baptiste Martin
Résultat n°76
1910

Date

1910

Cote

45J3
- Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin
- Constitution de l'affaire.
- Constitution et dissolution de l'affaire.
- Actes de constitution de la société et de ses filiales.
- Manufactures J.-B. Martin.
- Statuts imprimés.
- 1910
Producteur :

Manufactures Jean-Baptiste Martin
Résultat n°77
1913

Date

1913

Cote

45J4
- Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin
- Constitution de l'affaire.
- Constitution et dissolution de l'affaire.
- Actes de constitution de la société et de ses filiales.
- Manufactures J.-B. Martin.
- Statuts imprimés.
- 1913
Producteur :

Manufactures Jean-Baptiste Martin
Résultat n°78
1925

Date

1925

Cote

45J5
- Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin
- Constitution de l'affaire.
- Constitution et dissolution de l'affaire.
- Actes de constitution de la société et de ses filiales.
- Manufactures J.-B. Martin.
- Statuts imprimés.
- 1925
Producteur :

Manufactures Jean-Baptiste Martin
Résultat n°79
1928

Date

1928

Cote

45J6
- Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin
- Constitution de l'affaire.
- Constitution et dissolution de l'affaire.
- Actes de constitution de la société et de ses filiales.
- Manufactures J.-B. Martin.
- Statuts imprimés.
- 1928
Producteur :

Manufactures Jean-Baptiste Martin
Résultat n°80
1935

Date

1935

Cote

45J7
- Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin
- Constitution de l'affaire.
- Constitution et dissolution de l'affaire.
- Actes de constitution de la société et de ses filiales.
- Manufactures J.-B. Martin.
- Statuts imprimés.
- 1935
Producteur :

Manufactures Jean-Baptiste Martin

Résultats de la recherche

1791-1822.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT182 - Commune de Saint-Bonnet-des-Bruyères

Producteur :

1824-1850.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT182 - Commune de Saint-Bonnet-des-Bruyères

Producteur :

1851-1868.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT182 - Commune de Saint-Bonnet-des-Bruyères

Producteur :

Bureau de bienfaisance, délibérations.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT182 - Commune de Saint-Bonnet-des-Bruyères

Producteur :

Généalogie de la famille Romier.

Cote

Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

Producteur :

Contrats de mariage.

Date

Cote

Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

Producteur :

Testaments.

Date

Cote

Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

Producteur :

Tutelles et conseils de famille.

Date

Cote

Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

Producteur :

Passeports.

Date

Cote

Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

Producteur :

Extraits d'actes d'état civil

Date

Cote

Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

Producteur :

Affaires militaires.

Date

Cote

Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

Producteur :

Correspondance diverse.

Date

Cote

Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

Producteur :

Paroisse de Bagnols.

Date

Cote

Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

Producteur :

Paroisse du Bois-d'Oingt.

Date

Cote

Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

Producteur :

Paroisse de Légny.

Date

Cote

Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

Producteur :

Paroisse de Moiré.

Date

Cote

Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

Producteur :