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119 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1940

    1 media

    1940

    Date

    1940

    Cote

    3N520

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1940

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  2. Résultat n°2
    1939

    1 media

    1939

    Date

    1939

    Cote

    3N519

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1939

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  3. Résultat n°3
    1938

    1 media

    1938

    Date

    1938

    Cote

    3N518

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1938

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  4. Résultat n°4
    1937

    1 media

    1937

    Date

    1937

    Cote

    3N517

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1937

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  5. Résultat n°5
    1936

    1 media

    1936

    Date

    1936

    Cote

    3N516

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1936

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  6. Résultat n°6
    1935

    1 media

    1935

    Date

    1935

    Cote

    3N515

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1935

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  7. Résultat n°7
    1934

    1 media

    1934

    Date

    1934

    Cote

    3N514

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1934

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  8. Résultat n°8
    1933

    1 media

    1933

    Date

    1933

    Cote

    3N513

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1933

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  9. Résultat n°9
    1932

    1 media

    1932

    Date

    1932

    Cote

    3N512

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1932

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  10. Résultat n°10
    1930-1931

    1 media

    1930-1931

    Date

    1930-1931

    Cote

    3N511

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1930-1931

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  11. Résultat n°11
    1930

    1 media

    1930

    Date

    1930

    Cote

    3N458

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
    • 1930

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  12. Résultat n°12
    1929

    1 media

    1929

    Date

    1929

    Cote

    3N457

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
    • 1929

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  13. Résultat n°13
    1920-1929

    1 media

    1920-1929

    Date

    1920-1929

    Cote

    3N510

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1920-1929

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  14. Résultat n°14
    1928

    1 media

    1928

    Date

    1928

    Cote

    3N456

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
    • 1928

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  15. Résultat n°15
    1926-1927

    1 media

    1926-1927

    Date

    1926-1927

    Cote

    3N480

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Produits départementaux.
    • Livres de recouvrement.
    • 1926-1927

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  16. Résultat n°16
    1927

    1 media

    1927

    Date

    1927

    Cote

    3N474

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Produits départementaux.
    • Titres de perception.
    • Sommiers.
    • 1927

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  17. Résultat n°17
    1927

    1 media

    1927

    Date

    1927

    Cote

    3N455

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
    • 1927

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  18. Résultat n°18
    1926

    1 media

    1926

    Date

    1926

    Cote

    3N454

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
    • 1926

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  19. Résultat n°19
    1925

    1 media

    1925

    Date

    1925

    Cote

    3N453

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
    • 1925

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  20. Résultat n°20
    1924-1925

    1 media

    1924-1925

    Date

    1924-1925

    Cote

    3N479

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Produits départementaux.
    • Livres de recouvrement.
    • 1924-1925

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  21. Résultat n°21
    1924

    1 media

    1924

    Date

    1924

    Cote

    3N452

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
    • 1924

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  22. Résultat n°22
    1923-1924

    1 media

    1923-1924

    Date

    1923-1924

    Cote

    3N473

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Produits départementaux.
    • Titres de perception.
    • Sommiers.
    • 1923-1924

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  23. Résultat n°23
    1923

    1 media

    1923

    Date

    1923

    Cote

    3N451

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
    • 1923

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  24. Résultat n°24
    1922

    1 media

    1922

    Date

    1922

    Cote

    3N450

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
    • 1922

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  25. Résultat n°25
    1921-1922

    1 media

    1921-1922

    Date

    1921-1922

    Cote

    3N472

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Produits départementaux.
    • Titres de perception.
    • Sommiers.
    • 1921-1922

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  26. Résultat n°26
    1921

    1 media

    1921

    Date

    1921

    Cote

    3N449

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
    • 1921

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  27. Résultat n°27
    1919-1921

    1 media

    1919-1921

    Date

    1919-1921

    Cote

    3N471

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Produits départementaux.
    • Titres de perception.
    • Sommiers.
    • 1919-1921

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  28. Résultat n°28
    1920

    1 media

    1920

    Date

    1920

    Cote

    3N448

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
    • 1920

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  29. Résultat n°29
    1919-1920

    1 media

    1919-1920

    Date

    1919-1920

    Cote

    3N476

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Produits départementaux.
    • Titres de perception.
    • Livres.
    • 1919-1920

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  30. Résultat n°30
    1919-1920

    1 media

    1919-1920

    Date

    1919-1920

    Cote

    3N478

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Produits départementaux.
    • Livres de recouvrement.
    • 1919-1920

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  31. Résultat n°31
    1919

    1 media

    1919

    Date

    1919

    Cote

    3N447

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
    • 1919

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  32. Résultat n°32
    1910-1919

    1 media

    1910-1919

    Date

    1910-1919

    Cote

    3N509

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1910-1919

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  33. Résultat n°33
    1918

    1 media

    1918

    Date

    1918

    Cote

    3N446

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
    • 1918

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  34. Résultat n°34
    1916-1918

    1 media

    1916-1918

    Date

    1916-1918

    Cote

    3N470

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Produits départementaux.
    • Titres de perception.
    • Sommiers.
    • 1916-1918

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  35. Résultat n°35
    1916-1918

    1 media

    1916-1918

    Date

    1916-1918

    Cote

    3N475

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Produits départementaux.
    • Titres de perception.
    • Livres.
    • 1916-1918

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  36. Résultat n°36
    1916-1918

    1 media

    1916-1918

    Date

    1916-1918

    Cote

    3N477

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Produits départementaux.
    • Livres de recouvrement.
    • 1916-1918

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  37. Résultat n°37
    1917

    1 media

    1917

    Date

    1917

    Cote

    3N445

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
    • 1917

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  38. Résultat n°38
    1916

    1 media

    1916

    Date

    1916

    Cote

    3N444

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
    • 1916

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  39. Résultat n°39
    1915

    1 media

    1915

    Date

    1915

    Cote

    3N443

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
    • 1915

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  40. Résultat n°40
    1914

    1 media

    1914

    Date

    1914

    Cote

    3N442

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
    • 1914

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.