RECETTE FISCALE - Recherche

Résultat n°1

1 media
1940

Date

1940

Cote

3N520
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Etats des restes à recouvrer.
- 1940
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°2

1 media
1939

Date

1939

Cote

3N519
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Etats des restes à recouvrer.
- 1939
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°3

1 media
1938

Date

1938

Cote

3N518
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Etats des restes à recouvrer.
- 1938
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°4

1 media
1937

Date

1937

Cote

3N517
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Etats des restes à recouvrer.
- 1937
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°5

1 media
1936

Date

1936

Cote

3N516
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Etats des restes à recouvrer.
- 1936
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°6

1 media
1935

Date

1935

Cote

3N515
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Etats des restes à recouvrer.
- 1935
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°7

1 media
1934

Date

1934

Cote

3N514
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Etats des restes à recouvrer.
- 1934
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°8

1 media
1933

Date

1933

Cote

3N513
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Etats des restes à recouvrer.
- 1933
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°9

1 media
1932

Date

1932

Cote

3N512
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Etats des restes à recouvrer.
- 1932
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°10

1 media
1930-1931

Date

1930-1931

Cote

3N511
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Etats des restes à recouvrer.
- 1930-1931
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°11

1 media
1920-1929

Date

1920-1929

Cote

3N510
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Etats des restes à recouvrer.
- 1920-1929
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°12

1 media
1910-1919

Date

1910-1919

Cote

3N509
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Etats des restes à recouvrer.
- 1910-1919
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°13

1 media
1900-1909

Date

1900-1909

Cote

3N508
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Etats des restes à recouvrer.
- 1900-1909
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°14

1 media
1894-1899

Date

1894-1899

Cote

3N507
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Etats des restes à recouvrer.
- 1894-1899
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°15

1 media
1893

Date

1893

Cote

3N506
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Etats des restes à recouvrer.
- 1893
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°16

1 media
1892

Date

1892

Cote

3N505
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Etats des restes à recouvrer.
- 1892
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°17

1 media
1880-1891

Date

1880-1891

Cote

3N504
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Etats des restes à recouvrer.
- 1880-1891
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°18

1 media
1877

Date

1877

Cote

3N503
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Etats des restes à recouvrer.
- 1877
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°19

1 media
1876

Date

1876

Cote

3N502
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Etats des restes à recouvrer.
- 1876
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°20

1 media
Autres sujets.

Date

1875

Cote

3N501
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Etats des restes à recouvrer.
- 1875
- Autres sujets.
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°21

1 media
Aliénés et enfants assistés.

Date

1875

Cote

3N500
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Etats des restes à recouvrer.
- 1875
- Aliénés et enfants assistés.
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°22

1 media
1874

Date

1874

Cote

3N499
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Etats des restes à recouvrer.
- 1874
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°23

1 media
Autres sujets.

Date

1873

Cote

3N498
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Etats des restes à recouvrer.
- 1873
- Autres sujets.
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°24

1 media
Aliénés.

Date

1873

Cote

3N497
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Etats des restes à recouvrer.
- 1873
- Aliénés.
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°25

1 media
1872

Date

1872

Cote

3N496
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Etats des restes à recouvrer.
- 1872
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°26

1 media
1871

Date

1871

Cote

3N495
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Etats des restes à recouvrer.
- 1871
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°27

1 media
1870

Date

1870

Cote

3N494
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Etats des restes à recouvrer.
- 1870
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°28

1 media
1869

Date

1869

Cote

3N493
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Etats des restes à recouvrer.
- 1869
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°29

1 media
1868

Date

1868

Cote

3N492
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Etats des restes à recouvrer.
- 1868
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°30

1 media
1867

Date

1867

Cote

3N491
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Etats des restes à recouvrer.
- 1867
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°31

1 media
1866

Date

1866

Cote

3N490
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Etats des restes à recouvrer.
- 1866
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°32

1 media
1860

Date

1860

Cote

3N489
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Etats des restes à recouvrer.
- 1860
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°33

1 media
1859

Date

1859

Cote

3N488
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Etats des restes à recouvrer.
- 1859
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°34

1 media
1858

Date

1858

Cote

3N487
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Etats des restes à recouvrer.
- 1858
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°35

1 media
1857

Date

1857

Cote

3N486
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Etats des restes à recouvrer.
- 1857
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°36

1 media
1856

Date

1856

Cote

3N485
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Etats des restes à recouvrer.
- 1856
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°37

1 media
1855

Date

1855

Cote

3N484
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Etats des restes à recouvrer.
- 1855
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°38

1 media
1854

Date

1854

Cote

3N483
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Etats des restes à recouvrer.
- 1854
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°39

1 media
1853

Date

1853

Cote

3N482
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Etats des restes à recouvrer.
- 1853
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°40

1 media
1851

Date

1851

Cote

3N481
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Etats des restes à recouvrer.
- 1851
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.

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1940

Date

Cote

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Producteur :

1939

Date

Cote

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Producteur :

1938

Date

Cote

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Producteur :

1937

Date

Cote

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Producteur :

1936

Date

Cote

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Producteur :

1935

Date

Cote

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Producteur :

1934

Date

Cote

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Producteur :

1933

Date

Cote

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Producteur :

1932

Date

Cote

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Producteur :

1930-1931

Date

Cote

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Producteur :

1920-1929

Date

Cote

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Producteur :

1910-1919

Date

Cote

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Producteur :

1900-1909

Date

Cote

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Producteur :

1894-1899

Date

Cote

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Producteur :

1893

Date

Cote

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Producteur :

1892

Date

Cote

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...