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  • 1

    Bureau Ferrand

    Date

    1794-1797, 1er messidor an II-vendémiaire an VI

    Cote

    2Q190

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des biens séquestrés.
    • Bureau Ferrand

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 2

    Etat des rentes foncières et constitués appartement à la république

    Date

    1799-1800, an VIII

    Cote

    2Q14

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de la direction.
    • Rachats de droits féodaux. Rentes.
    • Etat des rentes foncières et constitués appartement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 3

    Division de Lyon-Campagne

    Date

    1795-1798, an IV-an VI

    Cote

    2Q19

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de la direction.
    • Vente des biens nationaux
    • Adjudications.
    • Répertoire des ventes d'immeubles nationaux de toute...
    • Division de Lyon-Campagne

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 4

    Recettes des biens et revenus des émigrés et condamnés

    Date

    1793-1795, 1793-an III

    Cote

    2Q275

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de l'Arbresle.
    • Recettes des biens et revenus des émigrés et condamnés

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 5

    Sommier des biens de première origine et des rentes

    Date

    1791-1796, 1791-an IV

    Cote

    2Q415

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Sommier des biens de première origine et des rentes

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 6

    an II-an III

    Date

    1793-1795, an II-an III

    Cote

    2Q276

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de l'Arbresle.
    • Recette des biens séquestrés (classée par date).
    • an II-an III

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 7

    Bureau Ferrand

    Date

    1796-1800, an V-an VIII

    Cote

    2Q155

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Ventes des biens nationaux.
    • Paiements.
    • Décomptes des acquéreurs de biens nationaux.
    • Bureau Ferrand

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 8

    Sommier des biens et revenus des émigrés

    Date

    1799-1802, an VIII-an X

    Cote

    2Q417

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 9

    Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux fabriques

    Date

    1792-1795, 1792-an III

    Cote

    2Q308

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 10

    Division de Lyon-Ville

    Date

    1795-1797, an IV-an V

    Cote

    2Q18

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de la direction.
    • Vente des biens nationaux
    • Adjudications.
    • Répertoire des ventes d'immeubles nationaux de toute...
    • Division de Lyon-Ville

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON