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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Troisième catégorie : Fer.

1 media

Cote
5Up78
Date
1936-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonctionnement et activités.

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Actes déposés au greffe.
  • Troisième catégorie : Fer.
2
14 février 1930-7 janvier 1938.

1 media

Cote
5Up25
Date
14 février 1930-7 janvier 1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonctionnement et activités.

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 4e catégorie « Teinture et apprêt ».
  • 14 février 1930-7 janvier 1938.
3
Dossier de procédure.

1 media

Cote
5Up34
Date
1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonctionnement et activités.

  • Section Soierie.
  • Bureau des jugements.
  • Dossier de procédure.
4
Statistiques.

1 media

Cote
5Up89
Date
1910-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonctionnement et activités.

  • Section Commerce.
  • Secrétariat.
  • Statistiques.
5
Surveillance des apprentis.

1 media

Cote
5Up86
Date
1936
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonctionnement et activités.

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Surveillance des apprentis.
6
Statistiques.

1 media

Cote
5Up16
Date
1879-1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonctionnement et activités.

  • Section Soierie.
  • Secrétariat.
  • Statistiques.
7
22 juin 1937-18 novembre 1938.

1 media

Cote
5Up73
Date
22 juin 1937-18 novembre 1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonctionnement et activités.

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Rôle des affaires portées à l'audience.
  • 22 juin 1937-18 novembre 1938.
8
13 janvier 1930-22 février 1932.

1 media

Cote
5Up101
Date
13 janvier 1930-22 février 1932
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonctionnement et activités.

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 13 janvier 1930-22 février 1932.
9
22 septembre 1910-2 octobre 1911.

1 media

Cote
5Up91
Date
22 septembre 1910-2 octobre 1911
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonctionnement et activités.

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 22 septembre 1910-2 octobre 1911.
10
Déclarations de dépôt.

1 media

Cote
5Up83
Date
1901-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonctionnement et activités.

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Dessins et modèles.
  • Déclarations de dépôt.
11
Quatrième catégorie : Métallurgie.

1 media

Cote
5Up79
Date
1936-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonctionnement et activités.

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Actes déposés au greffe.
  • Quatrième catégorie : Métallurgie.
12
Elus.

1 media

Cote
5Up4
Date
1915
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonctionnement et activités.

  • Présidence générale.
  • Personnel.
  • Elus.
13
Registre d'acquis des indemnités reçues.

1 media

Cote
5Up14
Date
1908-1932
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonctionnement et activités.

  • Section Soierie.
  • Comptabilité.
  • Registre d'acquis des indemnités reçues.
14
Statistiques.

1 media

Cote
5Up41
Date
1910-1928
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonctionnement et activités.

  • Section Soierie.
  • Conservatoire des échantillons.
  • Secrétariat.
  • Statistiques.
15
23 juin 1921-2 février 1922.

1 media

Cote
5Up97
Date
23 juin 1921-2 février 1922
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonctionnement et activités.

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 23 juin 1921-2 février 1922.
16
Lettre A.

1 media

Cote
5Up45
Date
1er décembre 1859-11 janvier 1912
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonctionnement et activités.

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre A.
17
Comptabilité.

1 media

Cote
5Up60
Date
1868-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonctionnement et activités.

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Comptabilité.
18
9 mars 1937-9 octobre 1942.

1 media

Cote
5Up67
Date
9 mars 1937-9 octobre 1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonctionnement et activités.

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.
  • 9 mars 1937-9 octobre 1942.
19
8 février 1923-4 novembre 1926.

1 media

Cote
5Up99
Date
8 février 1923-4 novembre 1926
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonctionnement et activités.

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 8 février 1923-4 novembre 1926.
20
Lettre T.

1 media

Cote
5Up55
Date
3 septembre 1879-20 septembre 1910
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonctionnement et activités.

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre T.