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108 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Troisième catégorie : Fer.

1 media

Troisième catégorie : Fer.
Cote
5Up78
 Date
1936-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Actes déposés au greffe.
  • Troisième catégorie : Fer.
Résultat n°2
14 février 1930-7 janvier 1938.

1 media

14 février 1930-7 janvier 1938.
Cote
5Up25
 Date
14 février 1930-7 janvier 1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 4e catégorie « Teinture et apprêt ».
  • 14 février 1930-7 janvier 1938.
Résultat n°3
Dossier de procédure.

1 media

Dossier de procédure.
Cote
5Up34
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau des jugements.
  • Dossier de procédure.
Résultat n°4
Statistiques.

1 media

Statistiques.
Cote
5Up89
 Date
1910-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Secrétariat.
  • Statistiques.
Résultat n°5
Surveillance des apprentis.

1 media

Surveillance des apprentis.
Cote
5Up86
 Date
1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Surveillance des apprentis.
Résultat n°6
Statistiques.

1 media

Statistiques.
Cote
5Up16
 Date
1879-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Secrétariat.
  • Statistiques.
Résultat n°7
22 juin 1937-18 novembre 1938.

1 media

22 juin 1937-18 novembre 1938.
Cote
5Up73
 Date
22 juin 1937-18 novembre 1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Rôle des affaires portées à l'audience.
  • 22 juin 1937-18 novembre 1938.
Résultat n°8
13 janvier 1930-22 février 1932.

1 media

13 janvier 1930-22 février 1932.
Cote
5Up101
 Date
13 janvier 1930-22 février 1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 13 janvier 1930-22 février 1932.
Résultat n°9
22 septembre 1910-2 octobre 1911.

1 media

22 septembre 1910-2 octobre 1911.
Cote
5Up91
 Date
22 septembre 1910-2 octobre 1911
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 22 septembre 1910-2 octobre 1911.
Résultat n°10
Déclarations de dépôt.

1 media

Déclarations de dépôt.
Cote
5Up83
 Date
1901-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Dessins et modèles.
  • Déclarations de dépôt.
Résultat n°11
Quatrième catégorie : Métallurgie.

1 media

Quatrième catégorie : Métallurgie.
Cote
5Up79
 Date
1936-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Actes déposés au greffe.
  • Quatrième catégorie : Métallurgie.
Résultat n°12
Elus.

1 media

Elus.
Cote
5Up4
 Date
1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Personnel.
  • Elus.
Résultat n°13
Registre d'acquis des indemnités reçues.

1 media

Registre d'acquis des indemnités reçues.
Cote
5Up14
 Date
1908-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Comptabilité.
  • Registre d'acquis des indemnités reçues.
Résultat n°14
Statistiques.

1 media

Statistiques.
Cote
5Up41
 Date
1910-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Conservatoire des échantillons.
  • Secrétariat.
  • Statistiques.
Résultat n°15
23 juin 1921-2 février 1922.

1 media

23 juin 1921-2 février 1922.
Cote
5Up97
 Date
23 juin 1921-2 février 1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 23 juin 1921-2 février 1922.
Résultat n°16
Lettre A.

1 media

Lettre A.
Cote
5Up45
 Date
1er décembre 1859-11 janvier 1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre A.
Résultat n°17
Comptabilité.

1 media

Comptabilité.
Cote
5Up60
 Date
1868-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Comptabilité.
Résultat n°18
9 mars 1937-9 octobre 1942.

1 media

9 mars 1937-9 octobre 1942.
Cote
5Up67
 Date
9 mars 1937-9 octobre 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.
  • 9 mars 1937-9 octobre 1942.
Résultat n°19
8 février 1923-4 novembre 1926.

1 media

8 février 1923-4 novembre 1926.
Cote
5Up99
 Date
8 février 1923-4 novembre 1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 8 février 1923-4 novembre 1926.
Résultat n°20
Lettre T.

1 media

Lettre T.
Cote
5Up55
 Date
3 septembre 1879-20 septembre 1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre T.