Filtrer les résultats
Multimédias
  • 108
Nom de l'inventaire
  • 108
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 108
  • 108
  • 108
  • 108
  • 108
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 29
  • 101
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Troisième catégorie : Fer.

1 media

Cote
5Up78
Date
1936-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Actes déposés au greffe.
  • Troisième catégorie : Fer.
Résultat n°2
14 février 1930-7 janvier 1938.

1 media

Cote
5Up25
Date
14 février 1930-7 janvier 1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 4e catégorie « Teinture et apprêt ».
  • 14 février 1930-7 janvier 1938.
Résultat n°3
Dossier de procédure.

1 media

Cote
5Up34
Date
1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau des jugements.
  • Dossier de procédure.
Résultat n°4
Statistiques.

1 media

Cote
5Up89
Date
1910-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Secrétariat.
  • Statistiques.
Résultat n°5
Surveillance des apprentis.

1 media

Cote
5Up86
Date
1936
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Surveillance des apprentis.
Résultat n°6
Statistiques.

1 media

Cote
5Up16
Date
1879-1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Secrétariat.
  • Statistiques.
Résultat n°7
22 juin 1937-18 novembre 1938.

1 media

Cote
5Up73
Date
22 juin 1937-18 novembre 1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Rôle des affaires portées à l'audience.
  • 22 juin 1937-18 novembre 1938.
Résultat n°8
13 janvier 1930-22 février 1932.

1 media

Cote
5Up101
Date
13 janvier 1930-22 février 1932
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 13 janvier 1930-22 février 1932.
Résultat n°9
22 septembre 1910-2 octobre 1911.

1 media

Cote
5Up91
Date
22 septembre 1910-2 octobre 1911
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 22 septembre 1910-2 octobre 1911.
Résultat n°10
Déclarations de dépôt.

1 media

Cote
5Up83
Date
1901-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Dessins et modèles.
  • Déclarations de dépôt.
Résultat n°11
Quatrième catégorie : Métallurgie.

1 media

Cote
5Up79
Date
1936-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Actes déposés au greffe.
  • Quatrième catégorie : Métallurgie.
Résultat n°12
Elus.

1 media

Cote
5Up4
Date
1915
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Personnel.
  • Elus.
Résultat n°13
Registre d'acquis des indemnités reçues.

1 media

Cote
5Up14
Date
1908-1932
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Comptabilité.
  • Registre d'acquis des indemnités reçues.
Résultat n°14
Statistiques.

1 media

Cote
5Up41
Date
1910-1928
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Conservatoire des échantillons.
  • Secrétariat.
  • Statistiques.
Résultat n°15
23 juin 1921-2 février 1922.

1 media

Cote
5Up97
Date
23 juin 1921-2 février 1922
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 23 juin 1921-2 février 1922.
Résultat n°16
Lettre A.

1 media

Cote
5Up45
Date
1er décembre 1859-11 janvier 1912
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre A.
Résultat n°17
Comptabilité.

1 media

Cote
5Up60
Date
1868-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Comptabilité.
Résultat n°18
9 mars 1937-9 octobre 1942.

1 media

Cote
5Up67
Date
9 mars 1937-9 octobre 1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.
  • 9 mars 1937-9 octobre 1942.
Résultat n°19
8 février 1923-4 novembre 1926.

1 media

Cote
5Up99
Date
8 février 1923-4 novembre 1926
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 8 février 1923-4 novembre 1926.
Résultat n°20
Lettre T.

1 media

Cote
5Up55
Date
3 septembre 1879-20 septembre 1910
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre T.
Résultat n°21
4 avril 1924-16 janvier 1931.

1 media

Cote
5Up20
Date
4 avril 1924-16 janvier 1931
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 1ère catégorie « Soierie ».
  • 4 avril 1924-16 janvier 1931.
Résultat n°22
Congrès.

1 media

Cote
5Up90
Date
1913-1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Secrétariat.
  • Congrès.
Résultat n°23
4 novembre 1926-9 janvier 1930.

1 media

Cote
5Up100
Date
4 novembre 1926-9 janvier 1930
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 4 novembre 1926-9 janvier 1930.
Résultat n°24
Lettre O.

1 media

Cote
5Up51
Date
16 mars 1860-12 juin 1909
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre O.
Résultat n°25
4 juillet 1912-18 mai 1914.

1 media

Cote
5Up93
Date
4 juillet 1912-18 mai 1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 4 juillet 1912-18 mai 1914.
Résultat n°26
Septième catégorie : Transports.

1 media

Cote
5Up82
Date
1926-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Actes déposés au greffe.
  • Septième catégorie : Transports.
Résultat n°27
Elus.

1 media

Cote
5Up87
Date
1913-1927
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Personnel.
  • Elus.
Résultat n°28
Organisation d'une tombola.

1 media

Cote
5Up10
Date
1916-1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Oeuvres du conseil des Prud'hommes en faveur de la...
  • Organisation d'une tombola.
Résultat n°29
Secrétariat.

1 media

Cote
5Up3
Date
1914-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Création, réglementation, organisation, fonctionnement.
  • Secrétariat.
Résultat n°30
Registre des procès-verbaux de réunion de la Commission du Centenaire et du Cent-cinquantenaire.

1 media

Cote
5Up6
Date
1906-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Congrès de la Prud'homie française.
  • Comité d'organisation.
  • Registre des procès-verbaux de réunion de la Commission...
Résultat n°31
9 décembre 1920-23 juin 1921.

1 media

Cote
5Up96
Date
9 décembre 1920-23 juin 1921
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 9 décembre 1920-23 juin 1921.
Résultat n°32
27 janvier 1936-17 avril 1939.

1 media

Cote
5Up105
Date
27 janvier 1936-17 avril 1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 27 janvier 1936-17 avril 1939.
Résultat n°33
29 mai 1915-9 mars 1937.

1 media

Cote
5Up66
Date
29 mai 1915-9 mars 1937
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.
  • 29 mai 1915-9 mars 1937.
Résultat n°34
25 mars-9 décembre 1920.

1 media

Cote
5Up95
Date
25 mars-9 décembre 1920
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 25 mars-9 décembre 1920.
Résultat n°35
Registre des documents déposés.

1 media

Cote
5Up37
Date
1930-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Actes déposés au greffe.
  • Règlements intérieurs.
  • Registre des documents déposés.
Résultat n°36
Instructions et correspondance.

1 media

Cote
5Up1
Date
1806-1908
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Création, réglementation, organisation, fonctionnement.
  • Instructions et correspondance.
Résultat n°37
17 septembre 1918-21 juillet 1922.

1 media

Cote
5Up68
Date
17 septembre 1918-21 juillet 1922
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Rôle des affaires portées à l'audience.
  • 17 septembre 1918-21 juillet 1922.
Résultat n°38
29 avril 1921-20 juillet 1938.

1 media

Cote
5Up30
Date
29 avril 1921-20 juillet 1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 6e catégorie « Cuirs et peaux ».
  • 29 avril 1921-20 juillet 1938.
Résultat n°39
Lettre S.

1 media

Cote
5Up54
Date
13 mars 1851-14 décembre 1909
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre S.
Résultat n°40
Règlements.

1 media

Cote
5Up38
Date
1925-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Actes déposés au greffe.
  • Règlements intérieurs.
  • Règlements.
Résultat n°41
Lettre V.

1 media

Cote
5Up56
Date
3 décembre 1889-6 mai 1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre V.
Résultat n°42
31 août 1938-6 juin 1958.

1 media

Cote
5Up31
Date
31 août 1938-6 juin 1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 6e catégorie « Cuirs et peaux ».
  • 31 août 1938-6 juin 1958.
Résultat n°43
15 septembre 1920-28 octobre 1931.

1 media

Cote
5Up32
Date
15 septembre 1920-28 octobre 1931
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau des jugements.
  • Rôle des affaires en jugement.
  • 15 septembre 1920-28 octobre 1931.
Résultat n°44
23 janvier 1931-5 mars 1943.

1 media

Cote
5Up21
Date
23 janvier 1931-5 mars 1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 1ère catégorie « Soierie ».
  • 23 janvier 1931-5 mars 1943.
Résultat n°45
6 novembre 1925-10 octobre 1930.

1 media

Cote
5Up27
Date
6 novembre 1925-10 octobre 1930
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 5e catégorie « Confection et chapellerie ».
  • 6 novembre 1925-10 octobre 1930.
Résultat n°46
Correspondance et documentation.

1 media

Cote
5Up107
Date
1911-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Dessins et modèles.
  • Correspondance et documentation.
Résultat n°47
10 juillet 1936-22 juin 1937.

1 media

Cote
5Up72
Date
10 juillet 1936-22 juin 1937
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Rôle des affaires portées à l'audience.
  • 10 juillet 1936-22 juin 1937.
Résultat n°48
5 janvier 1917-7 février 1930.

1 media

Cote
5Up24
Date
5 janvier 1917-7 février 1930
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 4e catégorie « Teinture et apprêt ».
  • 5 janvier 1917-7 février 1930.
Résultat n°49
Souscription au Livre du Centenaire.

1 media

Cote
5Up8
Date
1906-1907
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Congrès de la Prud'homie française.
  • Souscription au Livre du Centenaire.
Résultat n°50
Personnels élus.

1 media

Cote
5Up12
Date
1919-1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Personnels élus.
Résultat n°51
2 août 1929-29 octobre 1931.

1 media

Cote
5Up19
Date
2 août 1929-29 octobre 1931
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Rôle des affaires en conciliation.
  • 2 août 1929-29 octobre 1931.
Résultat n°52
Lettre C.

1 media

Cote
5Up47
Date
1er mai 1879-19 mai 1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre C.
Résultat n°53
Lettre G.

1 media

Cote
5Up49
Date
5 avril 1877-2 juillet 1913
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre G.
Résultat n°54
6 février 1925-26 juillet 1929.

1 media

Cote
5Up18
Date
6 février 1925-26 juillet 1929
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Rôle des affaires en conciliation.
  • 6 février 1925-26 juillet 1929.
Résultat n°55
7 novembre 1930-31 octobre 1933.

1 media

Cote
5Up70
Date
7 novembre 1930-31 octobre 1933
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Rôle des affaires portées à l'audience.
  • 7 novembre 1930-31 octobre 1933.
Résultat n°56
18 août 1939-7 septembre 1940.

1 media

Cote
5Up85
Date
18 août 1939-7 septembre 1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Dessins et modèles.
  • Registres des dépôts.
  • 18 août 1939-7 septembre 1940.
Résultat n°57
Caisse de secours du Conseil des Prud'hommes de la Soierie.

1 media

Cote
5Up17
Date
1905-1930
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Caisse de secours du Conseil des Prud'hommes de la...
Résultat n°58
Correspondance passive, invitation au banquet commémoratif.

1 media

Cote
5Up7
Date
1906-1907
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Congrès de la Prud'homie française.
  • Comité d'organisation.
  • Correspondance passive, invitation au banquet commémoratif.
Résultat n°59
Première catégorie : Pierre.

1 media

Cote
5Up76
Date
1936-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Actes déposés au greffe.
  • Première catégorie : Pierre.
Résultat n°60
18 novembre 1938-22 octobre 1940.

1 media

Cote
5Up74
Date
18 novembre 1938-22 octobre 1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Rôle des affaires portées à l'audience.
  • 18 novembre 1938-22 octobre 1940.
Résultat n°61
Surveillance des apprentis.

1 media

Cote
5Up58
Date
1929
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Surveillance des apprentis.
Résultat n°62
Jury d'Etat.

1 media

Cote
5Up64
Date
1894-1907
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Secrétariat.
  • Jury d'Etat.
Résultat n°63
3e catégorie « Tulles ».

1 media

Cote
5Up23
Date
7 janvier 1921-16 décembre 1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 3e catégorie « Tulles ».
Résultat n°64
Sixième catégorie : Papier.

1 media

Cote
5Up81
Date
1935-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Actes déposés au greffe.
  • Sixième catégorie : Papier.
Résultat n°65
17 avril 1936-4 octobre 1940.

1 media

Cote
5Up29
Date
17 avril 1936-4 octobre 1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 5e catégorie « Confection et chapellerie ».
  • 17 avril 1936-4 octobre 1940.
Résultat n°66
Registre des délibérations.

1 media

Cote
5Up61
Date
1867-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Secrétariat.
  • Registre des délibérations.
Résultat n°67
Administratif.

1 media

Cote
5Up5
Date
1833-1935
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Personnel.
  • Administratif.
Résultat n°68
2e catégorie « Dorure et passementerie ».

1 media

Cote
5Up22
Date
27 décembre 1929-25 juillet 1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 2e catégorie « Dorure et passementerie ».
Résultat n°69
Lettre B.

1 media

Cote
5Up46
Date
3 décembre 1880-18 avril 1894
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre B.
Résultat n°70
31 août 1936-24 janvier 1938.

1 media

Cote
5Up104
Date
31 août 1936-24 janvier 1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 31 août 1936-24 janvier 1938.
Résultat n°71
Statistiques.

1 media

Cote
5Up63
Date
1867-1909
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Secrétariat.
  • Statistiques.
Résultat n°72
17 avril 1939-28 novembre 1940.

1 media

Cote
5Up106
Date
17 avril 1939-28 novembre 1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 17 avril 1939-28 novembre 1940.
Résultat n°73
25 juillet 1871-28 décembre 1888.

1 media

Cote
5Up42
Date
25 juillet 1871-28 décembre 1888
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Conservatoire des échantillons.
  • Enregistrement des dépôts.
  • 25 juillet 1871-28 décembre 1888.
Résultat n°74
Personnel.

1 media

Cote
5Up59
Date
1867-1906
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Personnel.
Résultat n°75
17 octobre 1930-3 avril 1936.

1 media

Cote
5Up28
Date
17 octobre 1930-3 avril 1936
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 5e catégorie « Confection et chapellerie ».
  • 17 octobre 1930-3 avril 1936.
Résultat n°76
Conventions collectives.

1 media

Cote
5Up35-5Up36
Date
1936-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Actes déposés au greffe.
  • Conventions collectives.
Résultat n°77
Cinquième catégorie : Produits chimiques et alimentation.

1 media

Cote
5Up80
Date
1936-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Actes déposés au greffe.
  • Cinquième catégorie : Produits chimiques et alimentation.
Résultat n°78
Documentation.

1 media

Cote
5Up11
Date
1912-1936
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Documentation.
Résultat n°79
Dossier « Clément Guillermet ».

1 media

Cote
5Up15
Date
1936-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Secrétariat.
  • Dossier « Clément Guillermet ».
Résultat n°80
Registre des dépôts.

1 media

Cote
5Up108
Date
8 avril 1937-9 mai 1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Dessins et modèles.
  • Registre des dépôts.