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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Troisième catégorie : Fer.

1 media

Cote
5Up78
Date
1936-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Actes déposés au greffe.
  • Troisième catégorie : Fer.
Résultat n°2
14 février 1930-7 janvier 1938.

1 media

Cote
5Up25
Date
14 février 1930-7 janvier 1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 4e catégorie « Teinture et apprêt ».
  • 14 février 1930-7 janvier 1938.
Résultat n°3
Dossier de procédure.

1 media

Cote
5Up34
Date
1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau des jugements.
  • Dossier de procédure.
Résultat n°4
Statistiques.

1 media

Cote
5Up89
Date
1910-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Secrétariat.
  • Statistiques.
Résultat n°5
Surveillance des apprentis.

1 media

Cote
5Up86
Date
1936
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Surveillance des apprentis.
Résultat n°6
Statistiques.

1 media

Cote
5Up16
Date
1879-1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Secrétariat.
  • Statistiques.
Résultat n°7
22 juin 1937-18 novembre 1938.

1 media

Cote
5Up73
Date
22 juin 1937-18 novembre 1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Rôle des affaires portées à l'audience.
  • 22 juin 1937-18 novembre 1938.
Résultat n°8
13 janvier 1930-22 février 1932.

1 media

Cote
5Up101
Date
13 janvier 1930-22 février 1932
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 13 janvier 1930-22 février 1932.
Résultat n°9
22 septembre 1910-2 octobre 1911.

1 media

Cote
5Up91
Date
22 septembre 1910-2 octobre 1911
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 22 septembre 1910-2 octobre 1911.
Résultat n°10
Déclarations de dépôt.

1 media

Cote
5Up83
Date
1901-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Dessins et modèles.
  • Déclarations de dépôt.
Résultat n°11
Quatrième catégorie : Métallurgie.

1 media

Cote
5Up79
Date
1936-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Actes déposés au greffe.
  • Quatrième catégorie : Métallurgie.
Résultat n°12
Elus.

1 media

Cote
5Up4
Date
1915
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Personnel.
  • Elus.
Résultat n°13
Registre d'acquis des indemnités reçues.

1 media

Cote
5Up14
Date
1908-1932
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Comptabilité.
  • Registre d'acquis des indemnités reçues.
Résultat n°14
Statistiques.

1 media

Cote
5Up41
Date
1910-1928
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Conservatoire des échantillons.
  • Secrétariat.
  • Statistiques.
Résultat n°15
23 juin 1921-2 février 1922.

1 media

Cote
5Up97
Date
23 juin 1921-2 février 1922
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 23 juin 1921-2 février 1922.
Résultat n°16
Lettre A.

1 media

Cote
5Up45
Date
1er décembre 1859-11 janvier 1912
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre A.
Résultat n°17
Comptabilité.

1 media

Cote
5Up60
Date
1868-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Comptabilité.
Résultat n°18
9 mars 1937-9 octobre 1942.

1 media

Cote
5Up67
Date
9 mars 1937-9 octobre 1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.
  • 9 mars 1937-9 octobre 1942.
Résultat n°19
8 février 1923-4 novembre 1926.

1 media

Cote
5Up99
Date
8 février 1923-4 novembre 1926
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 8 février 1923-4 novembre 1926.
Résultat n°20
Lettre T.

1 media

Cote
5Up55
Date
3 septembre 1879-20 septembre 1910
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre T.
Résultat n°21
4 avril 1924-16 janvier 1931.

1 media

Cote
5Up20
Date
4 avril 1924-16 janvier 1931
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 1ère catégorie « Soierie ».
  • 4 avril 1924-16 janvier 1931.
Résultat n°22
Congrès.

1 media

Cote
5Up90
Date
1913-1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Secrétariat.
  • Congrès.
Résultat n°23
4 novembre 1926-9 janvier 1930.

1 media

Cote
5Up100
Date
4 novembre 1926-9 janvier 1930
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 4 novembre 1926-9 janvier 1930.
Résultat n°24
Lettre O.

1 media

Cote
5Up51
Date
16 mars 1860-12 juin 1909
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre O.
Résultat n°25
4 juillet 1912-18 mai 1914.

1 media

Cote
5Up93
Date
4 juillet 1912-18 mai 1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 4 juillet 1912-18 mai 1914.
Résultat n°26
Septième catégorie : Transports.

1 media

Cote
5Up82
Date
1926-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Actes déposés au greffe.
  • Septième catégorie : Transports.
Résultat n°27
Elus.

1 media

Cote
5Up87
Date
1913-1927
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Personnel.
  • Elus.
Résultat n°28
Organisation d'une tombola.

1 media

Cote
5Up10
Date
1916-1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Oeuvres du conseil des Prud'hommes en faveur de la...
  • Organisation d'une tombola.
Résultat n°29
Secrétariat.

1 media

Cote
5Up3
Date
1914-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Création, réglementation, organisation, fonctionnement.
  • Secrétariat.
Résultat n°30
Registre des procès-verbaux de réunion de la Commission du Centenaire et du Cent-cinquantenaire.

1 media

Cote
5Up6
Date
1906-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Congrès de la Prud'homie française.
  • Comité d'organisation.
  • Registre des procès-verbaux de réunion de la Commission...
Résultat n°31
9 décembre 1920-23 juin 1921.

1 media

Cote
5Up96
Date
9 décembre 1920-23 juin 1921
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 9 décembre 1920-23 juin 1921.
Résultat n°32
27 janvier 1936-17 avril 1939.

1 media

Cote
5Up105
Date
27 janvier 1936-17 avril 1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 27 janvier 1936-17 avril 1939.
Résultat n°33
29 mai 1915-9 mars 1937.

1 media

Cote
5Up66
Date
29 mai 1915-9 mars 1937
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.
  • 29 mai 1915-9 mars 1937.
Résultat n°34
25 mars-9 décembre 1920.

1 media

Cote
5Up95
Date
25 mars-9 décembre 1920
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 25 mars-9 décembre 1920.
Résultat n°35
Registre des documents déposés.

1 media

Cote
5Up37
Date
1930-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Actes déposés au greffe.
  • Règlements intérieurs.
  • Registre des documents déposés.
Résultat n°36
Instructions et correspondance.

1 media

Cote
5Up1
Date
1806-1908
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Création, réglementation, organisation, fonctionnement.
  • Instructions et correspondance.
Résultat n°37
17 septembre 1918-21 juillet 1922.

1 media

Cote
5Up68
Date
17 septembre 1918-21 juillet 1922
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Rôle des affaires portées à l'audience.
  • 17 septembre 1918-21 juillet 1922.
Résultat n°38
29 avril 1921-20 juillet 1938.

1 media

Cote
5Up30
Date
29 avril 1921-20 juillet 1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 6e catégorie « Cuirs et peaux ».
  • 29 avril 1921-20 juillet 1938.
Résultat n°39
Lettre S.

1 media

Cote
5Up54
Date
13 mars 1851-14 décembre 1909
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre S.
Résultat n°40
Règlements.

1 media

Cote
5Up38
Date
1925-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Actes déposés au greffe.
  • Règlements intérieurs.
  • Règlements.