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  1. Résultat n°1
    Instructions et correspondance.

    1 media

    Instructions et correspondance.

    Date

    1806-1908

    Cote

    5Up1

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Présidence générale.
    • Création, réglementation, organisation, fonctionnement.
    • Instructions et correspondance.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  2. Résultat n°2
    Organisation et fonctionnement.

    1 media

    Organisation et fonctionnement.

    Date

    1888-1927

    Cote

    5Up2

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Présidence générale.
    • Création, réglementation, organisation, fonctionnement.
    • Organisation et fonctionnement.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  3. Résultat n°3
    Secrétariat.

    1 media

    Secrétariat.

    Date

    1914-1939

    Cote

    5Up3

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Présidence générale.
    • Création, réglementation, organisation, fonctionnement.
    • Secrétariat.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  4. Résultat n°4
    Elus.

    1 media

    Elus.

    Date

    1915

    Cote

    5Up4

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Présidence générale.
    • Personnel.
    • Elus.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  5. Résultat n°5
    Administratif.

    1 media

    Administratif.

    Date

    1833-1935

    Cote

    5Up5

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Présidence générale.
    • Personnel.
    • Administratif.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  6. Résultat n°6
    Registre des procès-verbaux de réunion de la Commission du Centenaire et du Cent-cinquantenaire.

    1 media

    Registre des procès-verbaux de réunion de la Commission du Centenaire et du Cent-cinquantenaire.

    Date

    1906-1956

    Cote

    5Up6

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Présidence générale.
    • Congrès de la Prud'homie française.
    • Comité d'organisation.
    • Registre des procès-verbaux de réunion de la Commission...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  7. Résultat n°7
    Correspondance passive, invitation au banquet commémoratif.

    1 media

    Correspondance passive, invitation au banquet commémoratif.

    Date

    1906-1907

    Cote

    5Up7

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Présidence générale.
    • Congrès de la Prud'homie française.
    • Comité d'organisation.
    • Correspondance passive, invitation au banquet commémoratif.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  8. Résultat n°8
    Souscription au Livre du Centenaire.

    1 media

    Souscription au Livre du Centenaire.

    Date

    1906-1907

    Cote

    5Up8

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Présidence générale.
    • Congrès de la Prud'homie française.
    • Souscription au Livre du Centenaire.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  9. Résultat n°9
    Demande de secours.

    1 media

    Demande de secours.

    Date

    1914-1916

    Cote

    5Up9

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Présidence générale.
    • Oeuvres du conseil des Prud'hommes en faveur de la...
    • Demande de secours.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  10. Résultat n°10
    Organisation d'une tombola.

    1 media

    Organisation d'une tombola.

    Date

    1916-1917

    Cote

    5Up10

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Présidence générale.
    • Oeuvres du conseil des Prud'hommes en faveur de la...
    • Organisation d'une tombola.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  11. Résultat n°11
    Documentation.

    1 media

    Documentation.

    Date

    1912-1936

    Cote

    5Up11

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Présidence générale.
    • Documentation.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  12. Résultat n°12
    Personnels élus.

    1 media

    Personnels élus.

    Date

    1919-1938

    Cote

    5Up12

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Personnels élus.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  13. Résultat n°13
    Livre de caisse.

    1 media

    Livre de caisse.

    Date

    1897-1971

    Cote

    5Up13

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Comptabilité.
    • Livre de caisse.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  14. Résultat n°14
    Registre d'acquis des indemnités reçues.

    1 media

    Registre d'acquis des indemnités reçues.

    Date

    1908-1932

    Cote

    5Up14

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Comptabilité.
    • Registre d'acquis des indemnités reçues.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  15. Résultat n°15
    Dossier « Clément Guillermet ».

    1 media

    Dossier « Clément Guillermet ».

    Date

    1936-1939

    Cote

    5Up15

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Secrétariat.
    • Dossier « Clément Guillermet ».

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  16. Résultat n°16
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1879-1938

    Cote

    5Up16

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Secrétariat.
    • Statistiques.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  17. Résultat n°17
    Caisse de secours du Conseil des Prud'hommes de la Soierie.

    1 media

    Caisse de secours du Conseil des Prud'hommes de la Soierie.

    Date

    1905-1930

    Cote

    5Up17

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Caisse de secours du Conseil des Prud'hommes de la...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  18. Résultat n°18
    6 février 1925-26 juillet 1929.

    1 media

    6 février 1925-26 juillet 1929.

    Date

    6 février 1925-26 juillet 1929

    Cote

    5Up18

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Rôle des affaires en conciliation.
    • 6 février 1925-26 juillet 1929.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  19. Résultat n°19
    2 août 1929-29 octobre 1931.

    1 media

    2 août 1929-29 octobre 1931.

    Date

    2 août 1929-29 octobre 1931

    Cote

    5Up19

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Rôle des affaires en conciliation.
    • 2 août 1929-29 octobre 1931.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  20. Résultat n°20
    4 avril 1924-16 janvier 1931.

    1 media

    4 avril 1924-16 janvier 1931.

    Date

    4 avril 1924-16 janvier 1931

    Cote

    5Up20

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 1ère catégorie « Soierie ».
    • 4 avril 1924-16 janvier 1931.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  21. Résultat n°21
    23 janvier 1931-5 mars 1943.

    1 media

    23 janvier 1931-5 mars 1943.

    Date

    23 janvier 1931-5 mars 1943

    Cote

    5Up21

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 1ère catégorie « Soierie ».
    • 23 janvier 1931-5 mars 1943.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  22. Résultat n°22
    2e catégorie « Dorure et passementerie ».

    1 media

    2e catégorie « Dorure et passementerie ».

    Date

    27 décembre 1929-25 juillet 1958

    Cote

    5Up22

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 2e catégorie « Dorure et passementerie ».

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  23. Résultat n°23
    3e catégorie « Tulles ».

    1 media

    3e catégorie « Tulles ».

    Date

    7 janvier 1921-16 décembre 1955

    Cote

    5Up23

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 3e catégorie « Tulles ».

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  24. Résultat n°24
    5 janvier 1917-7 février 1930.

    1 media

    5 janvier 1917-7 février 1930.

    Date

    5 janvier 1917-7 février 1930

    Cote

    5Up24

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 4e catégorie « Teinture et apprêt ».
    • 5 janvier 1917-7 février 1930.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  25. Résultat n°25
    14 février 1930-7 janvier 1938.

    1 media

    14 février 1930-7 janvier 1938.

    Date

    14 février 1930-7 janvier 1938

    Cote

    5Up25

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 4e catégorie « Teinture et apprêt ».
    • 14 février 1930-7 janvier 1938.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  26. Résultat n°26
    21 janvier 1938-6 juin 1958.

    1 media

    21 janvier 1938-6 juin 1958.

    Date

    21 janvier 1938-6 juin 1958

    Cote

    5Up26

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 4e catégorie « Teinture et apprêt ».
    • 21 janvier 1938-6 juin 1958.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  27. Résultat n°27
    6 novembre 1925-10 octobre 1930.

    1 media

    6 novembre 1925-10 octobre 1930.

    Date

    6 novembre 1925-10 octobre 1930

    Cote

    5Up27

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 5e catégorie « Confection et chapellerie ».
    • 6 novembre 1925-10 octobre 1930.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  28. Résultat n°28
    17 octobre 1930-3 avril 1936.

    1 media

    17 octobre 1930-3 avril 1936.

    Date

    17 octobre 1930-3 avril 1936

    Cote

    5Up28

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 5e catégorie « Confection et chapellerie ».
    • 17 octobre 1930-3 avril 1936.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  29. Résultat n°29
    17 avril 1936-4 octobre 1940.

    1 media

    17 avril 1936-4 octobre 1940.

    Date

    17 avril 1936-4 octobre 1940

    Cote

    5Up29

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 5e catégorie « Confection et chapellerie ».
    • 17 avril 1936-4 octobre 1940.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  30. Résultat n°30
    29 avril 1921-20 juillet 1938.

    1 media

    29 avril 1921-20 juillet 1938.

    Date

    29 avril 1921-20 juillet 1938

    Cote

    5Up30

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 6e catégorie « Cuirs et peaux ».
    • 29 avril 1921-20 juillet 1938.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  31. Résultat n°31
    31 août 1938-6 juin 1958.

    1 media

    31 août 1938-6 juin 1958.

    Date

    31 août 1938-6 juin 1958

    Cote

    5Up31

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 6e catégorie « Cuirs et peaux ».
    • 31 août 1938-6 juin 1958.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  32. Résultat n°32
    15 septembre 1920-28 octobre 1931.

    1 media

    15 septembre 1920-28 octobre 1931.

    Date

    15 septembre 1920-28 octobre 1931

    Cote

    5Up32

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau des jugements.
    • Rôle des affaires en jugement.
    • 15 septembre 1920-28 octobre 1931.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  33. Résultat n°33
    22 septembre 1937-27 décembre 1939.

    1 media

    22 septembre 1937-27 décembre 1939.

    Date

    22 septembre 1937-27 décembre 1939

    Cote

    5Up33

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau des jugements.
    • Rôle des affaires en jugement.
    • 22 septembre 1937-27 décembre 1939.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  34. Résultat n°34
    Dossier de procédure.

    1 media

    Dossier de procédure.

    Date

    1940

    Cote

    5Up34

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau des jugements.
    • Dossier de procédure.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  35. Résultat n°35
    Registre des documents déposés.

    1 media

    Registre des documents déposés.

    Date

    1930-1965

    Cote

    5Up37

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Actes déposés au greffe.
    • Règlements intérieurs.
    • Registre des documents déposés.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  36. Résultat n°36
    Règlements.

    1 media

    Règlements.

    Date

    1925-1939

    Cote

    5Up38

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Actes déposés au greffe.
    • Règlements intérieurs.
    • Règlements.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  37. Résultat n°37
    Création, réglementation, organisation, fonctionnement.

    1 media

    Création, réglementation, organisation, fonctionnement.

    Date

    1852-1956

    Cote

    5Up39

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Conservatoire des échantillons.
    • Création, réglementation, organisation, fonctionnement.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  38. Résultat n°38
    Correspondance et documentation.

    1 media

    Correspondance et documentation.

    Date

    1923-1929

    Cote

    5Up40

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Conservatoire des échantillons.
    • Secrétariat.
    • Correspondance et documentation.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  39. Résultat n°39
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1910-1928

    Cote

    5Up41

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Conservatoire des échantillons.
    • Secrétariat.
    • Statistiques.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  40. Résultat n°40
    25 juillet 1871-28 décembre 1888.

    1 media

    25 juillet 1871-28 décembre 1888.

    Date

    25 juillet 1871-28 décembre 1888

    Cote

    5Up42

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Conservatoire des échantillons.
    • Enregistrement des dépôts.
    • 25 juillet 1871-28 décembre 1888.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON