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  • 1
    Troisième catégorie : Fer.

    1 media

    Troisième catégorie : Fer.

    Date

    1936-1939

    Cote

    5Up78

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Actes déposés au greffe.
    • Troisième catégorie : Fer.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 2
    14 février 1930-7 janvier 1938.

    1 media

    14 février 1930-7 janvier 1938.

    Date

    14 février 1930-7 janvier 1938

    Cote

    5Up25

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 4e catégorie « Teinture et apprêt ».
    • 14 février 1930-7 janvier 1938.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 3
    Dossier de procédure.

    1 media

    Dossier de procédure.

    Date

    1940

    Cote

    5Up34

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Soierie.
    • Bureau des jugements.
    • Dossier de procédure.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 4
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1910-1940

    Cote

    5Up89

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Commerce.
    • Secrétariat.
    • Statistiques.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 5
    Surveillance des apprentis.

    1 media

    Surveillance des apprentis.

    Date

    1936

    Cote

    5Up86

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Surveillance des apprentis.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 6
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1879-1938

    Cote

    5Up16

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Soierie.
    • Secrétariat.
    • Statistiques.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 7
    22 juin 1937-18 novembre 1938.

    1 media

    22 juin 1937-18 novembre 1938.

    Date

    22 juin 1937-18 novembre 1938

    Cote

    5Up73

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • Rôle des affaires portées à l'audience.
    • 22 juin 1937-18 novembre 1938.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 8
    13 janvier 1930-22 février 1932.

    1 media

    13 janvier 1930-22 février 1932.

    Date

    13 janvier 1930-22 février 1932

    Cote

    5Up101

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 13 janvier 1930-22 février 1932.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 9
    22 septembre 1910-2 octobre 1911.

    1 media

    22 septembre 1910-2 octobre 1911.

    Date

    22 septembre 1910-2 octobre 1911

    Cote

    5Up91

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 22 septembre 1910-2 octobre 1911.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 10
    Déclarations de dépôt.

    1 media

    Déclarations de dépôt.

    Date

    1901-1940

    Cote

    5Up83

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Dessins et modèles.
    • Déclarations de dépôt.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 11
    Quatrième catégorie : Métallurgie.

    1 media

    Quatrième catégorie : Métallurgie.

    Date

    1936-1939

    Cote

    5Up79

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Actes déposés au greffe.
    • Quatrième catégorie : Métallurgie.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 12
    Elus.

    1 media

    Elus.

    Date

    1915

    Cote

    5Up4

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Présidence générale.
    • Personnel.
    • Elus.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 13
    Registre d'acquis des indemnités reçues.

    1 media

    Registre d'acquis des indemnités reçues.

    Date

    1908-1932

    Cote

    5Up14

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Soierie.
    • Comptabilité.
    • Registre d'acquis des indemnités reçues.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 14
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1910-1928

    Cote

    5Up41

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Soierie.
    • Conservatoire des échantillons.
    • Secrétariat.
    • Statistiques.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 15
    23 juin 1921-2 février 1922.

    1 media

    23 juin 1921-2 février 1922.

    Date

    23 juin 1921-2 février 1922

    Cote

    5Up97

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 23 juin 1921-2 février 1922.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 16
    Lettre A.

    1 media

    Lettre A.

    Date

    1er décembre 1859-11 janvier 1912

    Cote

    5Up45

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Soierie.
    • Prêt aux tisseurs.
    • Lettre A.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 17
    Comptabilité.

    1 media

    Comptabilité.

    Date

    1868-1939

    Cote

    5Up60

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Comptabilité.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 18
    9 mars 1937-9 octobre 1942.

    1 media

    9 mars 1937-9 octobre 1942.

    Date

    9 mars 1937-9 octobre 1942

    Cote

    5Up67

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.
    • 9 mars 1937-9 octobre 1942.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 19
    8 février 1923-4 novembre 1926.

    1 media

    8 février 1923-4 novembre 1926.

    Date

    8 février 1923-4 novembre 1926

    Cote

    5Up99

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 8 février 1923-4 novembre 1926.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 20
    Lettre T.

    1 media

    Lettre T.

    Date

    3 septembre 1879-20 septembre 1910

    Cote

    5Up55

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Soierie.
    • Prêt aux tisseurs.
    • Lettre T.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 21
    4 avril 1924-16 janvier 1931.

    1 media

    4 avril 1924-16 janvier 1931.

    Date

    4 avril 1924-16 janvier 1931

    Cote

    5Up20

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 1ère catégorie « Soierie ».
    • 4 avril 1924-16 janvier 1931.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 22
    Congrès.

    1 media

    Congrès.

    Date

    1913-1914

    Cote

    5Up90

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Commerce.
    • Secrétariat.
    • Congrès.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 23
    4 novembre 1926-9 janvier 1930.

    1 media

    4 novembre 1926-9 janvier 1930.

    Date

    4 novembre 1926-9 janvier 1930

    Cote

    5Up100

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 4 novembre 1926-9 janvier 1930.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 24
    Lettre O.

    1 media

    Lettre O.

    Date

    16 mars 1860-12 juin 1909

    Cote

    5Up51

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Soierie.
    • Prêt aux tisseurs.
    • Lettre O.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 25
    4 juillet 1912-18 mai 1914.

    1 media

    4 juillet 1912-18 mai 1914.

    Date

    4 juillet 1912-18 mai 1914

    Cote

    5Up93

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 4 juillet 1912-18 mai 1914.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 26
    Septième catégorie : Transports.

    1 media

    Septième catégorie : Transports.

    Date

    1926-1940

    Cote

    5Up82

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Actes déposés au greffe.
    • Septième catégorie : Transports.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 27
    Elus.

    1 media

    Elus.

    Date

    1913-1927

    Cote

    5Up87

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Commerce.
    • Personnel.
    • Elus.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 28
    Organisation d'une tombola.

    1 media

    Organisation d'une tombola.

    Date

    1916-1917

    Cote

    5Up10

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Présidence générale.
    • Oeuvres du conseil des Prud'hommes en faveur de la...
    • Organisation d'une tombola.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 29
    Secrétariat.

    1 media

    Secrétariat.

    Date

    1914-1939

    Cote

    5Up3

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Présidence générale.
    • Création, réglementation, organisation, fonctionnement.
    • Secrétariat.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 30
    Registre des procès-verbaux de réunion de la Commission du Centenaire et du Cent-cinquantenaire.

    1 media

    Registre des procès-verbaux de réunion de la Commission du Centenaire et du Cent-cinquantenaire.

    Date

    1906-1956

    Cote

    5Up6

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Présidence générale.
    • Congrès de la Prud'homie française.
    • Comité d'organisation.
    • Registre des procès-verbaux de réunion de la Commission...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 31
    9 décembre 1920-23 juin 1921.

    1 media

    9 décembre 1920-23 juin 1921.

    Date

    9 décembre 1920-23 juin 1921

    Cote

    5Up96

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 9 décembre 1920-23 juin 1921.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 32
    27 janvier 1936-17 avril 1939.

    1 media

    27 janvier 1936-17 avril 1939.

    Date

    27 janvier 1936-17 avril 1939

    Cote

    5Up105

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 27 janvier 1936-17 avril 1939.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 33
    29 mai 1915-9 mars 1937.

    1 media

    29 mai 1915-9 mars 1937.

    Date

    29 mai 1915-9 mars 1937

    Cote

    5Up66

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.
    • 29 mai 1915-9 mars 1937.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 34
    25 mars-9 décembre 1920.

    1 media

    25 mars-9 décembre 1920.

    Date

    25 mars-9 décembre 1920

    Cote

    5Up95

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 25 mars-9 décembre 1920.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 35
    Registre des documents déposés.

    1 media

    Registre des documents déposés.

    Date

    1930-1965

    Cote

    5Up37

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Soierie.
    • Actes déposés au greffe.
    • Règlements intérieurs.
    • Registre des documents déposés.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 36
    Instructions et correspondance.

    1 media

    Instructions et correspondance.

    Date

    1806-1908

    Cote

    5Up1

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Présidence générale.
    • Création, réglementation, organisation, fonctionnement.
    • Instructions et correspondance.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 37
    17 septembre 1918-21 juillet 1922.

    1 media

    17 septembre 1918-21 juillet 1922.

    Date

    17 septembre 1918-21 juillet 1922

    Cote

    5Up68

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • Rôle des affaires portées à l'audience.
    • 17 septembre 1918-21 juillet 1922.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 38
    29 avril 1921-20 juillet 1938.

    1 media

    29 avril 1921-20 juillet 1938.

    Date

    29 avril 1921-20 juillet 1938

    Cote

    5Up30

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 6e catégorie « Cuirs et peaux ».
    • 29 avril 1921-20 juillet 1938.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 39
    Lettre S.

    1 media

    Lettre S.

    Date

    13 mars 1851-14 décembre 1909

    Cote

    5Up54

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Soierie.
    • Prêt aux tisseurs.
    • Lettre S.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 40
    Règlements.

    1 media

    Règlements.

    Date

    1925-1939

    Cote

    5Up38

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Soierie.
    • Actes déposés au greffe.
    • Règlements intérieurs.
    • Règlements.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 41
    Lettre V.

    1 media

    Lettre V.

    Date

    3 décembre 1889-6 mai 1914

    Cote

    5Up56

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Soierie.
    • Prêt aux tisseurs.
    • Lettre V.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 42
    31 août 1938-6 juin 1958.

    1 media

    31 août 1938-6 juin 1958.

    Date

    31 août 1938-6 juin 1958

    Cote

    5Up31

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 6e catégorie « Cuirs et peaux ».
    • 31 août 1938-6 juin 1958.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 43
    15 septembre 1920-28 octobre 1931.

    1 media

    15 septembre 1920-28 octobre 1931.

    Date

    15 septembre 1920-28 octobre 1931

    Cote

    5Up32

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Soierie.
    • Bureau des jugements.
    • Rôle des affaires en jugement.
    • 15 septembre 1920-28 octobre 1931.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 44
    23 janvier 1931-5 mars 1943.

    1 media

    23 janvier 1931-5 mars 1943.

    Date

    23 janvier 1931-5 mars 1943

    Cote

    5Up21

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 1ère catégorie « Soierie ».
    • 23 janvier 1931-5 mars 1943.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 45
    6 novembre 1925-10 octobre 1930.

    1 media

    6 novembre 1925-10 octobre 1930.

    Date

    6 novembre 1925-10 octobre 1930

    Cote

    5Up27

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 5e catégorie « Confection et chapellerie ».
    • 6 novembre 1925-10 octobre 1930.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 46
    Correspondance et documentation.

    1 media

    Correspondance et documentation.

    Date

    1911-1940

    Cote

    5Up107

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Commerce.
    • Dessins et modèles.
    • Correspondance et documentation.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 47
    10 juillet 1936-22 juin 1937.

    1 media

    10 juillet 1936-22 juin 1937.

    Date

    10 juillet 1936-22 juin 1937

    Cote

    5Up72

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • Rôle des affaires portées à l'audience.
    • 10 juillet 1936-22 juin 1937.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 48
    5 janvier 1917-7 février 1930.

    1 media

    5 janvier 1917-7 février 1930.

    Date

    5 janvier 1917-7 février 1930

    Cote

    5Up24

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 4e catégorie « Teinture et apprêt ».
    • 5 janvier 1917-7 février 1930.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 49
    Souscription au Livre du Centenaire.

    1 media

    Souscription au Livre du Centenaire.

    Date

    1906-1907

    Cote

    5Up8

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Présidence générale.
    • Congrès de la Prud'homie française.
    • Souscription au Livre du Centenaire.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 50
    Personnels élus.

    1 media

    Personnels élus.

    Date

    1919-1938

    Cote

    5Up12

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Soierie.
    • Personnels élus.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 51
    2 août 1929-29 octobre 1931.

    1 media

    2 août 1929-29 octobre 1931.

    Date

    2 août 1929-29 octobre 1931

    Cote

    5Up19

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Rôle des affaires en conciliation.
    • 2 août 1929-29 octobre 1931.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 52
    Lettre C.

    1 media

    Lettre C.

    Date

    1er mai 1879-19 mai 1914

    Cote

    5Up47

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Soierie.
    • Prêt aux tisseurs.
    • Lettre C.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 53
    Lettre G.

    1 media

    Lettre G.

    Date

    5 avril 1877-2 juillet 1913

    Cote

    5Up49

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Soierie.
    • Prêt aux tisseurs.
    • Lettre G.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 54
    6 février 1925-26 juillet 1929.

    1 media

    6 février 1925-26 juillet 1929.

    Date

    6 février 1925-26 juillet 1929

    Cote

    5Up18

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Rôle des affaires en conciliation.
    • 6 février 1925-26 juillet 1929.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 55
    7 novembre 1930-31 octobre 1933.

    1 media

    7 novembre 1930-31 octobre 1933.

    Date

    7 novembre 1930-31 octobre 1933

    Cote

    5Up70

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • Rôle des affaires portées à l'audience.
    • 7 novembre 1930-31 octobre 1933.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 56
    18 août 1939-7 septembre 1940.

    1 media

    18 août 1939-7 septembre 1940.

    Date

    18 août 1939-7 septembre 1940

    Cote

    5Up85

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Dessins et modèles.
    • Registres des dépôts.
    • 18 août 1939-7 septembre 1940.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 57
    Caisse de secours du Conseil des Prud'hommes de la Soierie.

    1 media

    Caisse de secours du Conseil des Prud'hommes de la Soierie.

    Date

    1905-1930

    Cote

    5Up17

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Soierie.
    • Caisse de secours du Conseil des Prud'hommes de la...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 58
    Correspondance passive, invitation au banquet commémoratif.

    1 media

    Correspondance passive, invitation au banquet commémoratif.

    Date

    1906-1907

    Cote

    5Up7

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Présidence générale.
    • Congrès de la Prud'homie française.
    • Comité d'organisation.
    • Correspondance passive, invitation au banquet commémoratif.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 59
    Première catégorie : Pierre.

    1 media

    Première catégorie : Pierre.

    Date

    1936-1939

    Cote

    5Up76

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Actes déposés au greffe.
    • Première catégorie : Pierre.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 60
    18 novembre 1938-22 octobre 1940.

    1 media

    18 novembre 1938-22 octobre 1940.

    Date

    18 novembre 1938-22 octobre 1940

    Cote

    5Up74

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • Rôle des affaires portées à l'audience.
    • 18 novembre 1938-22 octobre 1940.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 61
    Surveillance des apprentis.

    1 media

    Surveillance des apprentis.

    Date

    1929

    Cote

    5Up58

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Soierie.
    • Surveillance des apprentis.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 62
    Jury d'Etat.

    1 media

    Jury d'Etat.

    Date

    1894-1907

    Cote

    5Up64

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Secrétariat.
    • Jury d'Etat.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 63
    3e catégorie « Tulles ».

    1 media

    3e catégorie « Tulles ».

    Date

    7 janvier 1921-16 décembre 1955

    Cote

    5Up23

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 3e catégorie « Tulles ».

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 64
    Sixième catégorie : Papier.

    1 media

    Sixième catégorie : Papier.

    Date

    1935-1939

    Cote

    5Up81

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Actes déposés au greffe.
    • Sixième catégorie : Papier.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 65
    17 avril 1936-4 octobre 1940.

    1 media

    17 avril 1936-4 octobre 1940.

    Date

    17 avril 1936-4 octobre 1940

    Cote

    5Up29

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 5e catégorie « Confection et chapellerie ».
    • 17 avril 1936-4 octobre 1940.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 66
    Registre des délibérations.

    1 media

    Registre des délibérations.

    Date

    1867-1959

    Cote

    5Up61

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Secrétariat.
    • Registre des délibérations.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 67
    Administratif.

    1 media

    Administratif.

    Date

    1833-1935

    Cote

    5Up5

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Présidence générale.
    • Personnel.
    • Administratif.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 68
    2e catégorie « Dorure et passementerie ».

    1 media

    2e catégorie « Dorure et passementerie ».

    Date

    27 décembre 1929-25 juillet 1958

    Cote

    5Up22

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 2e catégorie « Dorure et passementerie ».

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 69
    Lettre B.

    1 media

    Lettre B.

    Date

    3 décembre 1880-18 avril 1894

    Cote

    5Up46

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Soierie.
    • Prêt aux tisseurs.
    • Lettre B.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 70
    31 août 1936-24 janvier 1938.

    1 media

    31 août 1936-24 janvier 1938.

    Date

    31 août 1936-24 janvier 1938

    Cote

    5Up104

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 31 août 1936-24 janvier 1938.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 71
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1867-1909

    Cote

    5Up63

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Secrétariat.
    • Statistiques.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 72
    17 avril 1939-28 novembre 1940.

    1 media

    17 avril 1939-28 novembre 1940.

    Date

    17 avril 1939-28 novembre 1940

    Cote

    5Up106

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 17 avril 1939-28 novembre 1940.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 73
    25 juillet 1871-28 décembre 1888.

    1 media

    25 juillet 1871-28 décembre 1888.

    Date

    25 juillet 1871-28 décembre 1888

    Cote

    5Up42

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Soierie.
    • Conservatoire des échantillons.
    • Enregistrement des dépôts.
    • 25 juillet 1871-28 décembre 1888.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 74
    Personnel.

    1 media

    Personnel.

    Date

    1867-1906

    Cote

    5Up59

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Personnel.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 75
    17 octobre 1930-3 avril 1936.

    1 media

    17 octobre 1930-3 avril 1936.

    Date

    17 octobre 1930-3 avril 1936

    Cote

    5Up28

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 5e catégorie « Confection et chapellerie ».
    • 17 octobre 1930-3 avril 1936.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 76
    Conventions collectives.

    1 media

    Conventions collectives.

    Date

    1936-1940

    Cote

    5Up35-5Up36

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Soierie.
    • Actes déposés au greffe.
    • Conventions collectives.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 77
    Cinquième catégorie : Produits chimiques et alimentation.

    1 media

    Cinquième catégorie : Produits chimiques et alimentation.

    Date

    1936-1939

    Cote

    5Up80

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Actes déposés au greffe.
    • Cinquième catégorie : Produits chimiques et alimentation.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 78
    Documentation.

    1 media

    Documentation.

    Date

    1912-1936

    Cote

    5Up11

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Présidence générale.
    • Documentation.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 79
    Dossier « Clément Guillermet ».

    1 media

    Dossier « Clément Guillermet ».

    Date

    1936-1939

    Cote

    5Up15

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Soierie.
    • Secrétariat.
    • Dossier « Clément Guillermet ».

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 80
    Registre des dépôts.

    1 media

    Registre des dépôts.

    Date

    8 avril 1937-9 mai 1952

    Cote

    5Up108

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Commerce.
    • Dessins et modèles.
    • Registre des dépôts.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON