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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Livre de caisse.

1 media

Cote
5Up13
Date
1897-1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Comptabilité.
  • Livre de caisse.
Résultat n°2
Registre des documents déposés.

1 media

Cote
5Up37
Date
1930-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Actes déposés au greffe.
  • Règlements intérieurs.
  • Registre des documents déposés.
Résultat n°3
Registre des délibérations.

1 media

Cote
5Up61
Date
1867-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Secrétariat.
  • Registre des délibérations.
Résultat n°4
2e catégorie « Dorure et passementerie ».

1 media

Cote
5Up22
Date
27 décembre 1929-25 juillet 1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 2e catégorie « Dorure et passementerie ».
Résultat n°5
31 août 1938-6 juin 1958.

1 media

Cote
5Up31
Date
31 août 1938-6 juin 1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 6e catégorie « Cuirs et peaux ».
  • 31 août 1938-6 juin 1958.
Résultat n°6
21 janvier 1938-6 juin 1958.

1 media

Cote
5Up26
Date
21 janvier 1938-6 juin 1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 4e catégorie « Teinture et apprêt ».
  • 21 janvier 1938-6 juin 1958.
Résultat n°7
Registre des procès-verbaux de réunion de la Commission du Centenaire et du Cent-cinquantenaire.

1 media

Cote
5Up6
Date
1906-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Congrès de la Prud'homie française.
  • Comité d'organisation.
  • Registre des procès-verbaux de réunion de la Commission...
Résultat n°8
Création, réglementation, organisation, fonctionnement.

1 media

Cote
5Up39
Date
1852-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Conservatoire des échantillons.
  • Création, réglementation, organisation, fonctionnement.
Résultat n°9
3e catégorie « Tulles ».

1 media

Cote
5Up23
Date
7 janvier 1921-16 décembre 1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 3e catégorie « Tulles ».
Résultat n°10
Registre des dépôts.

1 media

Cote
5Up108
Date
8 avril 1937-9 mai 1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Dessins et modèles.
  • Registre des dépôts.
Résultat n°11
23 janvier 1931-5 mars 1943.

1 media

Cote
5Up21
Date
23 janvier 1931-5 mars 1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 1ère catégorie « Soierie ».
  • 23 janvier 1931-5 mars 1943.
Résultat n°12
9 mars 1937-9 octobre 1942.

1 media

Cote
5Up67
Date
9 mars 1937-9 octobre 1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.
  • 9 mars 1937-9 octobre 1942.
Résultat n°13
Dossier de procédure.

1 media

Cote
5Up34
Date
1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau des jugements.
  • Dossier de procédure.
Résultat n°14
Statistiques.

1 media

Cote
5Up89
Date
1910-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Secrétariat.
  • Statistiques.
Résultat n°15
Déclarations de dépôt.

1 media

Cote
5Up83
Date
1901-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Dessins et modèles.
  • Déclarations de dépôt.
Résultat n°16
Septième catégorie : Transports.

1 media

Cote
5Up82
Date
1926-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Actes déposés au greffe.
  • Septième catégorie : Transports.
Résultat n°17
Correspondance et documentation.

1 media

Cote
5Up107
Date
1911-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Dessins et modèles.
  • Correspondance et documentation.
Résultat n°18
Conventions collectives.

1 media

Cote
5Up35-5Up36
Date
1936-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Actes déposés au greffe.
  • Conventions collectives.
Résultat n°19
Président de section.

1 media

Cote
5Up62
Date
1935-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Secrétariat.
  • Président de section.
Résultat n°20
Statistiques.

1 media

Cote
5Up109
Date
1911-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Dessins et modèles.
  • Statistiques.