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  1. Résultat n°1
    Livre de caisse.

    1 media

    Livre de caisse.

    Date

    1897-1971

    Cote

    5Up13

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Comptabilité.
    • Livre de caisse.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  2. Résultat n°2
    Registre des documents déposés.

    1 media

    Registre des documents déposés.

    Date

    1930-1965

    Cote

    5Up37

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Actes déposés au greffe.
    • Règlements intérieurs.
    • Registre des documents déposés.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  3. Résultat n°3
    Registre des délibérations.

    1 media

    Registre des délibérations.

    Date

    1867-1959

    Cote

    5Up61

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Secrétariat.
    • Registre des délibérations.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  4. Résultat n°4
    2e catégorie « Dorure et passementerie ».

    1 media

    2e catégorie « Dorure et passementerie ».

    Date

    27 décembre 1929-25 juillet 1958

    Cote

    5Up22

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 2e catégorie « Dorure et passementerie ».

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  5. Résultat n°5
    31 août 1938-6 juin 1958.

    1 media

    31 août 1938-6 juin 1958.

    Date

    31 août 1938-6 juin 1958

    Cote

    5Up31

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 6e catégorie « Cuirs et peaux ».
    • 31 août 1938-6 juin 1958.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  6. Résultat n°6
    21 janvier 1938-6 juin 1958.

    1 media

    21 janvier 1938-6 juin 1958.

    Date

    21 janvier 1938-6 juin 1958

    Cote

    5Up26

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 4e catégorie « Teinture et apprêt ».
    • 21 janvier 1938-6 juin 1958.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  7. Résultat n°7
    Registre des procès-verbaux de réunion de la Commission du Centenaire et du Cent-cinquantenaire.

    1 media

    Registre des procès-verbaux de réunion de la Commission du Centenaire et du Cent-cinquantenaire.

    Date

    1906-1956

    Cote

    5Up6

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Présidence générale.
    • Congrès de la Prud'homie française.
    • Comité d'organisation.
    • Registre des procès-verbaux de réunion de la Commission...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  8. Résultat n°8
    Création, réglementation, organisation, fonctionnement.

    1 media

    Création, réglementation, organisation, fonctionnement.

    Date

    1852-1956

    Cote

    5Up39

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Conservatoire des échantillons.
    • Création, réglementation, organisation, fonctionnement.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  9. Résultat n°9
    3e catégorie « Tulles ».

    1 media

    3e catégorie « Tulles ».

    Date

    7 janvier 1921-16 décembre 1955

    Cote

    5Up23

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 3e catégorie « Tulles ».

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  10. Résultat n°10
    Registre des dépôts.

    1 media

    Registre des dépôts.

    Date

    8 avril 1937-9 mai 1952

    Cote

    5Up108

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Dessins et modèles.
    • Registre des dépôts.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  11. Résultat n°11
    23 janvier 1931-5 mars 1943.

    1 media

    23 janvier 1931-5 mars 1943.

    Date

    23 janvier 1931-5 mars 1943

    Cote

    5Up21

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 1ère catégorie « Soierie ».
    • 23 janvier 1931-5 mars 1943.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  12. Résultat n°12
    9 mars 1937-9 octobre 1942.

    1 media

    9 mars 1937-9 octobre 1942.

    Date

    9 mars 1937-9 octobre 1942

    Cote

    5Up67

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.
    • 9 mars 1937-9 octobre 1942.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  13. Résultat n°13
    Dossier de procédure.

    1 media

    Dossier de procédure.

    Date

    1940

    Cote

    5Up34

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau des jugements.
    • Dossier de procédure.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  14. Résultat n°14
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1910-1940

    Cote

    5Up89

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Secrétariat.
    • Statistiques.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  15. Résultat n°15
    Déclarations de dépôt.

    1 media

    Déclarations de dépôt.

    Date

    1901-1940

    Cote

    5Up83

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Dessins et modèles.
    • Déclarations de dépôt.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  16. Résultat n°16
    Septième catégorie : Transports.

    1 media

    Septième catégorie : Transports.

    Date

    1926-1940

    Cote

    5Up82

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Actes déposés au greffe.
    • Septième catégorie : Transports.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  17. Résultat n°17
    Correspondance et documentation.

    1 media

    Correspondance et documentation.

    Date

    1911-1940

    Cote

    5Up107

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Dessins et modèles.
    • Correspondance et documentation.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  18. Résultat n°18
    Conventions collectives.

    1 media

    Conventions collectives.

    Date

    1936-1940

    Cote

    5Up35-5Up36

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Actes déposés au greffe.
    • Conventions collectives.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  19. Résultat n°19
    Président de section.

    1 media

    Président de section.

    Date

    1935-1940

    Cote

    5Up62

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Secrétariat.
    • Président de section.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  20. Résultat n°20
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1911-1940

    Cote

    5Up109

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Dessins et modèles.
    • Statistiques.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  21. Résultat n°21
    17 avril 1939-28 novembre 1940.

    1 media

    17 avril 1939-28 novembre 1940.

    Date

    17 avril 1939-28 novembre 1940

    Cote

    5Up106

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 17 avril 1939-28 novembre 1940.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  22. Résultat n°22
    18 novembre 1938-22 octobre 1940.

    1 media

    18 novembre 1938-22 octobre 1940.

    Date

    18 novembre 1938-22 octobre 1940

    Cote

    5Up74

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • Rôle des affaires portées à l'audience.
    • 18 novembre 1938-22 octobre 1940.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  23. Résultat n°23
    17 avril 1936-4 octobre 1940.

    1 media

    17 avril 1936-4 octobre 1940.

    Date

    17 avril 1936-4 octobre 1940

    Cote

    5Up29

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 5e catégorie « Confection et chapellerie ».
    • 17 avril 1936-4 octobre 1940.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  24. Résultat n°24
    18 août 1939-7 septembre 1940.

    1 media

    18 août 1939-7 septembre 1940.

    Date

    18 août 1939-7 septembre 1940

    Cote

    5Up85

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Dessins et modèles.
    • Registres des dépôts.
    • 18 août 1939-7 septembre 1940.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  25. Résultat n°25
    Troisième catégorie : Fer.

    1 media

    Troisième catégorie : Fer.

    Date

    1936-1939

    Cote

    5Up78

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Actes déposés au greffe.
    • Troisième catégorie : Fer.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  26. Résultat n°26
    Quatrième catégorie : Métallurgie.

    1 media

    Quatrième catégorie : Métallurgie.

    Date

    1936-1939

    Cote

    5Up79

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Actes déposés au greffe.
    • Quatrième catégorie : Métallurgie.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  27. Résultat n°27
    Comptabilité.

    1 media

    Comptabilité.

    Date

    1868-1939

    Cote

    5Up60

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Comptabilité.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  28. Résultat n°28
    Secrétariat.

    1 media

    Secrétariat.

    Date

    1914-1939

    Cote

    5Up3

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Présidence générale.
    • Création, réglementation, organisation, fonctionnement.
    • Secrétariat.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  29. Résultat n°29
    Règlements.

    1 media

    Règlements.

    Date

    1925-1939

    Cote

    5Up38

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Actes déposés au greffe.
    • Règlements intérieurs.
    • Règlements.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  30. Résultat n°30
    Première catégorie : Pierre.

    1 media

    Première catégorie : Pierre.

    Date

    1936-1939

    Cote

    5Up76

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Actes déposés au greffe.
    • Première catégorie : Pierre.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  31. Résultat n°31
    Sixième catégorie : Papier.

    1 media

    Sixième catégorie : Papier.

    Date

    1935-1939

    Cote

    5Up81

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Actes déposés au greffe.
    • Sixième catégorie : Papier.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  32. Résultat n°32
    Cinquième catégorie : Produits chimiques et alimentation.

    1 media

    Cinquième catégorie : Produits chimiques et alimentation.

    Date

    1936-1939

    Cote

    5Up80

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Actes déposés au greffe.
    • Cinquième catégorie : Produits chimiques et alimentation.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  33. Résultat n°33
    Dossier « Clément Guillermet ».

    1 media

    Dossier « Clément Guillermet ».

    Date

    1936-1939

    Cote

    5Up15

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Secrétariat.
    • Dossier « Clément Guillermet ».

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  34. Résultat n°34
    Deuxième catégorie : Bois.

    1 media

    Deuxième catégorie : Bois.

    Date

    1936-1939

    Cote

    5Up77

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Actes déposés au greffe.
    • Deuxième catégorie : Bois.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  35. Résultat n°35
    22 septembre 1937-27 décembre 1939.

    1 media

    22 septembre 1937-27 décembre 1939.

    Date

    22 septembre 1937-27 décembre 1939

    Cote

    5Up33

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau des jugements.
    • Rôle des affaires en jugement.
    • 22 septembre 1937-27 décembre 1939.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  36. Résultat n°36
    19 septembre 1938-11 août 1939.

    1 media

    19 septembre 1938-11 août 1939.

    Date

    19 septembre 1938-11 août 1939

    Cote

    5Up84

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Dessins et modèles.
    • Registres des dépôts.
    • 19 septembre 1938-11 août 1939.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  37. Résultat n°37
    27 janvier 1936-17 avril 1939.

    1 media

    27 janvier 1936-17 avril 1939.

    Date

    27 janvier 1936-17 avril 1939

    Cote

    5Up105

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 27 janvier 1936-17 avril 1939.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  38. Résultat n°38
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1879-1938

    Cote

    5Up16

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Secrétariat.
    • Statistiques.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  39. Résultat n°39
    Personnels élus.

    1 media

    Personnels élus.

    Date

    1919-1938

    Cote

    5Up12

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Personnels élus.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  40. Résultat n°40
    22 juin 1937-18 novembre 1938.

    1 media

    22 juin 1937-18 novembre 1938.

    Date

    22 juin 1937-18 novembre 1938

    Cote

    5Up73

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • Rôle des affaires portées à l'audience.
    • 22 juin 1937-18 novembre 1938.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  41. Résultat n°41
    29 avril 1921-20 juillet 1938.

    1 media

    29 avril 1921-20 juillet 1938.

    Date

    29 avril 1921-20 juillet 1938

    Cote

    5Up30

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 6e catégorie « Cuirs et peaux ».
    • 29 avril 1921-20 juillet 1938.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  42. Résultat n°42
    31 août 1936-24 janvier 1938.

    1 media

    31 août 1936-24 janvier 1938.

    Date

    31 août 1936-24 janvier 1938

    Cote

    5Up104

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 31 août 1936-24 janvier 1938.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  43. Résultat n°43
    14 février 1930-7 janvier 1938.

    1 media

    14 février 1930-7 janvier 1938.

    Date

    14 février 1930-7 janvier 1938

    Cote

    5Up25

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 4e catégorie « Teinture et apprêt ».
    • 14 février 1930-7 janvier 1938.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  44. Résultat n°44
    Administratif.

    1 media

    Administratif.

    Date

    1920-1937

    Cote

    5Up88

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Personnel.
    • Administratif.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  45. Résultat n°45
    10 juillet 1936-22 juin 1937.

    1 media

    10 juillet 1936-22 juin 1937.

    Date

    10 juillet 1936-22 juin 1937

    Cote

    5Up72

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • Rôle des affaires portées à l'audience.
    • 10 juillet 1936-22 juin 1937.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  46. Résultat n°46
    29 mai 1915-9 mars 1937.

    1 media

    29 mai 1915-9 mars 1937.

    Date

    29 mai 1915-9 mars 1937

    Cote

    5Up66

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.
    • 29 mai 1915-9 mars 1937.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  47. Résultat n°47
    Surveillance des apprentis.

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    Surveillance des apprentis.

    Date

    1936

    Cote

    5Up86

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Surveillance des apprentis.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  48. Résultat n°48
    Documentation.

    1 media

    Documentation.

    Date

    1912-1936

    Cote

    5Up11

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Présidence générale.
    • Documentation.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  49. Résultat n°49
    11 juin 1934-24 août 1936.

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    11 juin 1934-24 août 1936.

    Date

    11 juin 1934-24 août 1936

    Cote

    5Up103

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 11 juin 1934-24 août 1936.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  50. Résultat n°50
    3 novembre 1933-10 juillet 1936.

    1 media

    3 novembre 1933-10 juillet 1936.

    Date

    3 novembre 1933-10 juillet 1936

    Cote

    5Up71

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • Rôle des affaires portées à l'audience.
    • 3 novembre 1933-10 juillet 1936.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  51. Résultat n°51
    17 octobre 1930-3 avril 1936.

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    17 octobre 1930-3 avril 1936.

    Date

    17 octobre 1930-3 avril 1936

    Cote

    5Up28

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 5e catégorie « Confection et chapellerie ».
    • 17 octobre 1930-3 avril 1936.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  52. Résultat n°52
    Administratif.

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    Administratif.

    Date

    1833-1935

    Cote

    5Up5

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Présidence générale.
    • Personnel.
    • Administratif.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  53. Résultat n°53
    25 février 1932-7 juin 1934.

    1 media

    25 février 1932-7 juin 1934.

    Date

    25 février 1932-7 juin 1934

    Cote

    5Up102

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 25 février 1932-7 juin 1934.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  54. Résultat n°54
    7 novembre 1930-31 octobre 1933.

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    7 novembre 1930-31 octobre 1933.

    Date

    7 novembre 1930-31 octobre 1933

    Cote

    5Up70

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • Rôle des affaires portées à l'audience.
    • 7 novembre 1930-31 octobre 1933.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  55. Résultat n°55
    Registre d'acquis des indemnités reçues.

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    Registre d'acquis des indemnités reçues.

    Date

    1908-1932

    Cote

    5Up14

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Comptabilité.
    • Registre d'acquis des indemnités reçues.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  56. Résultat n°56
    13 janvier 1930-22 février 1932.

    1 media

    13 janvier 1930-22 février 1932.

    Date

    13 janvier 1930-22 février 1932

    Cote

    5Up101

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 13 janvier 1930-22 février 1932.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  57. Résultat n°57
    2 août 1929-29 octobre 1931.

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    2 août 1929-29 octobre 1931.

    Date

    2 août 1929-29 octobre 1931

    Cote

    5Up19

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Rôle des affaires en conciliation.
    • 2 août 1929-29 octobre 1931.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  58. Résultat n°58
    15 septembre 1920-28 octobre 1931.

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    15 septembre 1920-28 octobre 1931.

    Date

    15 septembre 1920-28 octobre 1931

    Cote

    5Up32

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau des jugements.
    • Rôle des affaires en jugement.
    • 15 septembre 1920-28 octobre 1931.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  59. Résultat n°59
    4 avril 1924-16 janvier 1931.

    1 media

    4 avril 1924-16 janvier 1931.

    Date

    4 avril 1924-16 janvier 1931

    Cote

    5Up20

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 1ère catégorie « Soierie ».
    • 4 avril 1924-16 janvier 1931.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  60. Résultat n°60
    Caisse de secours du Conseil des Prud'hommes de la Soierie.

    1 media

    Caisse de secours du Conseil des Prud'hommes de la Soierie.

    Date

    1905-1930

    Cote

    5Up17

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Caisse de secours du Conseil des Prud'hommes de la...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  61. Résultat n°61
    6 novembre 1925-10 octobre 1930.

    1 media

    6 novembre 1925-10 octobre 1930.

    Date

    6 novembre 1925-10 octobre 1930

    Cote

    5Up27

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 5e catégorie « Confection et chapellerie ».
    • 6 novembre 1925-10 octobre 1930.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  62. Résultat n°62
    5 janvier 1917-7 février 1930.

    1 media

    5 janvier 1917-7 février 1930.

    Date

    5 janvier 1917-7 février 1930

    Cote

    5Up24

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 4e catégorie « Teinture et apprêt ».
    • 5 janvier 1917-7 février 1930.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  63. Résultat n°63
    4 novembre 1926-9 janvier 1930.

    1 media

    4 novembre 1926-9 janvier 1930.

    Date

    4 novembre 1926-9 janvier 1930

    Cote

    5Up100

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 4 novembre 1926-9 janvier 1930.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  64. Résultat n°64
    Surveillance des apprentis.

    1 media

    Surveillance des apprentis.

    Date

    1929

    Cote

    5Up58

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Surveillance des apprentis.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  65. Résultat n°65
    Correspondance et documentation.

    1 media

    Correspondance et documentation.

    Date

    1923-1929

    Cote

    5Up40

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Conservatoire des échantillons.
    • Secrétariat.
    • Correspondance et documentation.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  66. Résultat n°66
    6 février 1925-26 juillet 1929.

    1 media

    6 février 1925-26 juillet 1929.

    Date

    6 février 1925-26 juillet 1929

    Cote

    5Up18

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Rôle des affaires en conciliation.
    • 6 février 1925-26 juillet 1929.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  67. Résultat n°67
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1910-1928

    Cote

    5Up41

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Conservatoire des échantillons.
    • Secrétariat.
    • Statistiques.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  68. Résultat n°68
    Elus.

    1 media

    Elus.

    Date

    1913-1927

    Cote

    5Up87

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Personnel.
    • Elus.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  69. Résultat n°69
    Organisation et fonctionnement.

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    Organisation et fonctionnement.

    Date

    1888-1927

    Cote

    5Up2

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Présidence générale.
    • Création, réglementation, organisation, fonctionnement.
    • Organisation et fonctionnement.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  70. Résultat n°70
    8 février 1923-4 novembre 1926.

    1 media

    8 février 1923-4 novembre 1926.

    Date

    8 février 1923-4 novembre 1926

    Cote

    5Up99

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 8 février 1923-4 novembre 1926.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  71. Résultat n°71
    28 juillet 1922-5 octobre 1926.

    1 media

    28 juillet 1922-5 octobre 1926.

    Date

    28 juillet 1922-5 octobre 1926

    Cote

    5Up69

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • Rôle des affaires portées à l'audience.
    • 28 juillet 1922-5 octobre 1926.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  72. Résultat n°72
    6 février 1922-1er février 1923.

    1 media

    6 février 1922-1er février 1923.

    Date

    6 février 1922-1er février 1923

    Cote

    5Up98

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 6 février 1922-1er février 1923.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  73. Résultat n°73
    17 septembre 1918-21 juillet 1922.

    1 media

    17 septembre 1918-21 juillet 1922.

    Date

    17 septembre 1918-21 juillet 1922

    Cote

    5Up68

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • Rôle des affaires portées à l'audience.
    • 17 septembre 1918-21 juillet 1922.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  74. Résultat n°74
    23 juin 1921-2 février 1922.

    1 media

    23 juin 1921-2 février 1922.

    Date

    23 juin 1921-2 février 1922

    Cote

    5Up97

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 23 juin 1921-2 février 1922.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  75. Résultat n°75
    9 décembre 1920-23 juin 1921.

    1 media

    9 décembre 1920-23 juin 1921.

    Date

    9 décembre 1920-23 juin 1921

    Cote

    5Up96

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 9 décembre 1920-23 juin 1921.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  76. Résultat n°76
    25 mars-9 décembre 1920.

    1 media

    25 mars-9 décembre 1920.

    Date

    25 mars-9 décembre 1920

    Cote

    5Up95

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 25 mars-9 décembre 1920.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  77. Résultat n°77
    25 mai 1914-18 mars 1920.

    1 media

    25 mai 1914-18 mars 1920.

    Date

    25 mai 1914-18 mars 1920

    Cote

    5Up94

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 25 mai 1914-18 mars 1920.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  78. Résultat n°78
    Organisation d'une tombola.

    1 media

    Organisation d'une tombola.

    Date

    1916-1917

    Cote

    5Up10

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Présidence générale.
    • Oeuvres du conseil des Prud'hommes en faveur de la...
    • Organisation d'une tombola.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  79. Résultat n°79
    Demande de secours.

    1 media

    Demande de secours.

    Date

    1914-1916

    Cote

    5Up9

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Présidence générale.
    • Oeuvres du conseil des Prud'hommes en faveur de la...
    • Demande de secours.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  80. Résultat n°80
    Elus.

    1 media

    Elus.

    Date

    1915

    Cote

    5Up4

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Présidence générale.
    • Personnel.
    • Elus.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON