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  1. Résultat n°1
    Galerie technique et réseaux de distribution des fluides.

    1 media

    Galerie technique et réseaux de distribution des fluides.

    Date

    2004-2005

    Cote

    6189W263

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Pierre-Bénite.
    • Hôpital Lyon Sud.
    • Galerie technique et réseaux de distribution des fluides.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  2. Résultat n°2

    Déclaration n°90.

    Date

    1990

    Cote

    5884W248

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclaration n°90.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  3. Résultat n°3

    Déclaration n°85.

    Date

    1990

    Cote

    5884W247

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclaration n°85.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  4. Résultat n°4

    Laveyron, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Vallier, Saint-Paul-les-Romans, Saint-Marcel-lès-Valence, Pont-de-l'Isère, Eurre, Montélimar, Nyons, Valence, Saint-Rambert-d'Albon et Anneyron.

    Date

    1978-1990

    Cote

    5884W254

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Drôme.
    • Laveyron, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Vallier,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  5. Résultat n°5

    Déclaration n°81-82.

    Date

    1990

    Cote

    5884W245

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclaration n°81-82.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  6. Résultat n°6

    Étude de sensibilité à la pollution des eaux sur le tracé du pipeline.

    Date

    1990

    Cote

    5884W118

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
    • Étude de sensibilité à la pollution des eaux sur le...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  7. Résultat n°7

    Procédures administratives.

    Date

    1978-1990

    Cote

    5884W275

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Procédures administratives.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  8. Résultat n°8

    Rhône.

    Date

    1983-1990

    Cote

    5884W258

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Rhône.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  9. Résultat n°9

    Déclaration n°81-83.

    Date

    1990

    Cote

    5884W246

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclaration n°81-83.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  10. Résultat n°10

    Savoie et Haute-Savoie.

    Date

    1966-1990

    Cote

    5884W259

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Savoie et Haute-Savoie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  11. Résultat n°11

    Drôme.

    Date

    1979-1990

    Cote

    5884W271

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Equipement et accessoires
    • Drôme.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  12. Résultat n°12

    Procès-verbaux en Isère, dans la Loire et dans le Rhône.

    Date

    1983-1990

    Cote

    5884W265

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Procès-verbaux en Isère, dans la Loire et dans le Rhône.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  13. Résultat n°13

    Déclaration n°97.

    Date

    1990

    Cote

    5884W249

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclaration n°97.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  14. Résultat n°14

    Autorisation n°294.

    Date

    1990

    Cote

    5884W239

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°294.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  15. Résultat n°15

    Rhône.

    Date

    1970-1989

    Cote

    5884W272

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Equipement et accessoires
    • Rhône.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  16. Résultat n°16

    Autorisation n°261.

    Date

    1989

    Cote

    5884W238

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°261.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  17. Résultat n°17

    Étude de sécurité sur la canalisation Le Grésivaudan - Pontcharra-sur-Turdine - Villard-Bonnot.

    Date

    1988-1989

    Cote

    5884W270

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Étude de sécurité sur la canalisation Le Grésivaudan...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  18. Résultat n°18

    Annecy, Saint-Pierre-la-Palud, Firminy, Le Chambon-Feugerolles, Mions, Saint-Etienne, Marcy-L'Etoile, Villefranche-sur-Saône, Chalain-le-Comtal, Vénissieux, La Tour-de-Salvagny, Givors, Genas, Villeurbanne, Saint-Georges-de-Reneins, Biziat, Echirolles, Saint-Priest, Bron et Bonnefamille.

    Date

    1981-1989

    Cote

    5884W273

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Accidents.
    • Annecy, Saint-Pierre-la-Palud, Firminy, Le Chambon-Feugerolles,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  19. Résultat n°19

    Déclaration n°72.

    Date

    1989

    Cote

    5884W244

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclaration n°72.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  20. Résultat n°20

    Accident à Valaurie (Drôme).

    Date

    1989

    Cote

    5884W37

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
    • Accident à Valaurie (Drôme).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement