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  • 1

    Bureau Ferrand

    Date

    1794-1797, 1er messidor an II-vendémiaire an VI

    Cote

    2Q190

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des biens séquestrés.
    • Bureau Ferrand

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 2

    Etat des rentes foncières et constitués appartement à la république

    Date

    1799-1800, an VIII

    Cote

    2Q14

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de la direction.
    • Rachats de droits féodaux. Rentes.
    • Etat des rentes foncières et constitués appartement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 3

    Division de Lyon-Campagne

    Date

    1795-1798, an IV-an VI

    Cote

    2Q19

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de la direction.
    • Vente des biens nationaux
    • Adjudications.
    • Répertoire des ventes d'immeubles nationaux de toute...
    • Division de Lyon-Campagne

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 4

    Recettes des biens et revenus des émigrés et condamnés

    Date

    1793-1795, 1793-an III

    Cote

    2Q275

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de l'Arbresle.
    • Recettes des biens et revenus des émigrés et condamnés

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 5

    Sommier des biens de première origine et des rentes

    Date

    1791-1796, 1791-an IV

    Cote

    2Q415

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Sommier des biens de première origine et des rentes

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 6

    an II-an III

    Date

    1793-1795, an II-an III

    Cote

    2Q276

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de l'Arbresle.
    • Recette des biens séquestrés (classée par date).
    • an II-an III

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 7

    Bureau Ferrand

    Date

    1796-1800, an V-an VIII

    Cote

    2Q155

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Ventes des biens nationaux.
    • Paiements.
    • Décomptes des acquéreurs de biens nationaux.
    • Bureau Ferrand

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 8

    Sommier des biens et revenus des émigrés

    Date

    1799-1802, an VIII-an X

    Cote

    2Q417

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 9

    Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux fabriques

    Date

    1792-1795, 1792-an III

    Cote

    2Q308

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 10

    Les Girondins : ( Exposition, Bordeaux - Centre Régional de Documentation Pédagogique,24 octobre- 20 décembre 1969 )

    Cote

    FM 6246

    • Contexte :

    • Les Girondins : ( Exposition, Bordeaux - Centre Régional...
  • 11

    Division de Lyon-Ville

    Date

    1795-1797, an IV-an V

    Cote

    2Q18

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de la direction.
    • Vente des biens nationaux
    • Adjudications.
    • Répertoire des ventes d'immeubles nationaux de toute...
    • Division de Lyon-Ville

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 12

    Bureau Geors

    Date

    1792-1793

    Cote

    2Q172

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • État de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés.
    • Bureau Geors

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 13

    Les institutions parisiennes à la fin de l'Ancien Régime et sous la Révolution française: ( Colloque Hôtel de ville, Paris, 13 octobre 1989)

    Auteur

    Durand, Yves

    Cote

    FM 925

    • Contexte :

    • Les institutions parisiennes à la fin de l'Ancien Régime...
  • 14

    Correspondance diverse relative aux émigrés de rentes

    Date

    1792-1811

    Cote

    2Q144

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Rachats des droits féodaux.
    • Correspondance diverse relative aux émigrés de rentes

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 15

    Sommier des biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires lyonnais

    Date

    1794-1795, an II-an III

    Cote

    2Q406

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier des biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 16

    Les Muscadins de Theizé, histoire et mémoire. Préface de Gérard Corneloup, photographies de Grégory Richa.

    Date

    2009

    Cote

    FM 7292 - FM 7293

    • Contexte :

    • Les Muscadins de Theizé, histoire et mémoire. Préface...
  • 17

    an VI-an XII

    Date

    1797-1804, an VII-an XII

    Cote

    2Q136

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Rachats des droits féodaux.
    • Sommier des pensions et rentes foncières constituées...
    • Bureau Menoux.
    • an VI-an XII

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 18

    Sommier des baux des biens nationaux de première origine antérieures au séquestre bureau Blachier-Menoux

    Date

    1790-1793

    Cote

    2Q218

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Sommier des baux des biens nationaux de première origine...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 19

    Sommier des biens et revenus des émigrés

    Date

    1792-1800, 1792-an VIII

    Cote

    2Q373

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Saint-Genis-Laval (campagne de Lyon).
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 20

    Enregistrement de la consignation par les acquéreurs d'immeubles nationaux du quart du prix de vente

    Date

    1795-1796, an IV

    Cote

    2Q29

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de la direction.
    • Vente des biens nationaux
    • Paiements.
    • Enregistrement de la consignation par les acquéreurs...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON