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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
2e partie 1916-1ère partie 1917.

1 media

Cote
3N397
Date
1916-1917
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1916-1ère partie 1917.
Résultat n°2
1893

1 media

Cote
3N55
Date
1893
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1893
Résultat n°3
1899

1 media

Cote
3N666
Date
1899
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Livres de comptes par nature des dépenses (régime de...
  • 1899
Résultat n°4
1862-1889

1 media

Cote
3N869
Date
1862-1889
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Traitements des instituteurs et institutrices.
  • 1862-1889
Résultat n°5
Rentes à 4%.

1 media

Cote
3N598
Date
1831-1882
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Rentes.
  • Contrôle des inscriptions départementales.
  • Rentes à 4%.
Résultat n°6
1881

1 media

Cote
3N310
Date
1881
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1881
Résultat n°7
1882

1 media

Cote
3N410
Date
1882
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Produits éventuels départementaux.
  • Sommiers.
  • 1882
Résultat n°8
1929

1 media

Cote
3N457
Date
1929
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
  • 1929
Résultat n°9
1910

1 media

Cote
3N705
Date
1910
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Livres journaux des mandats délivrés.
  • 1910
Résultat n°10
Cote
3679W32
Date
1985
Lieu
SAINT-NIZIER-D'AZERGUES (RHONE, FRANCE), SAINT-ROMAIN-EN-GAL (RHONE, FRANCE), ECHALAS (RHONE, FRANCE), SOUCIEU-EN-JARREST (RHONE, FRANCE), THIZY (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE), MESSIMY (RHONE, FRANCE)
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • 1985.
  • Marchés 85027 à 85044.
Résultat n°11
1937

1 media

Cote
3N366
Date
1937
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1937
Résultat n°12
1955.

1 media

Cote
2221W168
Date
1955-1955
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (ARRONDISSEMENT)
Type de document
W
  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Service vicinal.
  • Chemins vicinaux.
  • Arrondissement de Villefranche.
  • 1955.
Résultat n°13
Cote
3679W12
Date
1980
Lieu
VAULX-EN-VELIN (RHONE, FRANCE), TASSIN-LA-DEMI-LUNE (RHONE, FRANCE), TARARE (RHONE, FRANCE), CERCIE (RHONE, FRANCE)
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • 1980.
  • Marchés 80001 à 80012.
Résultat n°14
n° 238-1405 (20 janvier-8 avril 1975).

1 media

Cote
2221W108
Date
1975-1975
Lieu - Type de document
W
  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Service vicinal.
  • Affaires diverses.
  • n° 238-1405 (20 janvier-8 avril 1975).
Résultat n°15
1868

1 media

Cote
3N832
Date
1868
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Journaux généraux des paiements de mandats.
  • Mandats délivrés par le ministre secrétaire d'Etat...
  • 1868
Résultat n°16
1853

1 media

Cote
3N287
Date
1853
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1853
Résultat n°17
1895

1 media

Cote
3N625
Date
1895
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Enregistrement des droits des créanciers.
  • Livres d'enregistrement des droits des créanciers et...
  • 1895
Résultat n°18
1846

1 media

Cote
3N280
Date
1846
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1846
Résultat n°19
Cote
3679W37
Date
1985
Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE), IRIGNY (RHONE, FRANCE), SAINTE-FOY-LES-LYON (RHONE, FRANCE)
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • 1985.
  • Marchés 85118 à 85142.
Résultat n°20
1855

1 media

Cote
3N289
Date
1855
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1855