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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    2e partie 1916-1ère partie 1917.

    1 media

    2e partie 1916-1ère partie 1917.

    Date

    1916-1917

    Cote

    3N397

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
    • 2e partie 1916-1ère partie 1917.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  2. Résultat n°2
    1893

    1 media

    1893

    Date

    1893

    Cote

    3N55

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1893

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  3. Résultat n°3
    1899

    1 media

    1899

    Date

    1899

    Cote

    3N666

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Livres de comptes par nature des dépenses (régime de...
    • 1899

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  4. Résultat n°4
    1862-1889

    1 media

    1862-1889

    Date

    1862-1889

    Cote

    3N869

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Traitements des instituteurs et institutrices.
    • 1862-1889

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  5. Résultat n°5
    Rentes à 4%.

    1 media

    Rentes à 4%.

    Date

    1831-1882

    Cote

    3N598

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Emprunts.
    • Rentes.
    • Contrôle des inscriptions départementales.
    • Rentes à 4%.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  6. Résultat n°6
    1881

    1 media

    1881

    Date

    1881

    Cote

    3N310

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1881

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  7. Résultat n°7
    1882

    1 media

    1882

    Date

    1882

    Cote

    3N410

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Produits éventuels départementaux.
    • Sommiers.
    • 1882

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  8. Résultat n°8
    1929

    1 media

    1929

    Date

    1929

    Cote

    3N457

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
    • 1929

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  9. Résultat n°9
    1910

    1 media

    1910

    Date

    1910

    Cote

    3N705

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Livres journaux des mandats délivrés.
    • 1910

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  10. Résultat n°10

    Marchés 85027 à 85044.

    Date

    1985

    Cote

    3679W32

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1985.
    • Marchés 85027 à 85044.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11
    1937

    1 media

    1937

    Date

    1937

    Cote

    3N366

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1937

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  12. Résultat n°12
    1955.

    1 media

    1955.

    Date

    1955-1955

    Cote

    2221W168

    • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Service vicinal.
    • Chemins vicinaux.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • 1955.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  13. Résultat n°13

    Marchés 80001 à 80012.

    Date

    1980

    Cote

    3679W12

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1980.
    • Marchés 80001 à 80012.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14
    n° 238-1405 (20 janvier-8 avril 1975).

    1 media

    n° 238-1405 (20 janvier-8 avril 1975).

    Date

    1975-1975

    Cote

    2221W108

    • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Service vicinal.
    • Affaires diverses.
    • n° 238-1405 (20 janvier-8 avril 1975).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  15. Résultat n°15
    1868

    1 media

    1868

    Date

    1868

    Cote

    3N832

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Journaux généraux des paiements de mandats.
    • Mandats délivrés par le ministre secrétaire d'Etat...
    • 1868

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  16. Résultat n°16
    1853

    1 media

    1853

    Date

    1853

    Cote

    3N287

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1853

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  17. Résultat n°17
    1895

    1 media

    1895

    Date

    1895

    Cote

    3N625

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Enregistrement des droits des créanciers.
    • Livres d'enregistrement des droits des créanciers et...
    • 1895

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  18. Résultat n°18
    1846

    1 media

    1846

    Date

    1846

    Cote

    3N280

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1846

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  19. Résultat n°19

    Marchés 85118 à 85142.

    Date

    1985

    Cote

    3679W37

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1985.
    • Marchés 85118 à 85142.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20
    1855

    1 media

    1855

    Date

    1855

    Cote

    3N289

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1855

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  21. Résultat n°21
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    1944

    Cote

    2009W22

    • Contexte : 2009W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Déblaiement des immeubles détruits par fait de guerre.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  22. Résultat n°22
    1887

    1 media

    1887

    Date

    1887

    Cote

    3N316

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1887

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  23. Résultat n°23
    1890-1897

    1 media

    1890-1897

    Date

    1890-1897

    Cote

    3N851

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cotisations municipales et particulières.
    • Livres des cotisations municipales et particulières.
    • 1890-1897

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  24. Résultat n°24
    1926-1927

    1 media

    1926-1927

    Date

    1926-1927

    Cote

    3N480

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Produits départementaux.
    • Livres de recouvrement.
    • 1926-1927

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  25. Résultat n°25

    Marchés 79085 à 79099.

    Date

    1979

    Cote

    3679W9

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1979.
    • Marchés 79085 à 79099.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  26. Résultat n°26
    1920

    1 media

    1920

    Date

    1920

    Cote

    3N715

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Livres journaux des mandats délivrés.
    • 1920

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  27. Résultat n°27
    1859

    1 media

    1859

    Date

    1859

    Cote

    3N488

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1859

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  28. Résultat n°28
    Emprunt de 791 240 frs (délibération du 9 avril 1902).

    1 media

    Emprunt de 791 240 frs (délibération du 9 avril 1902).

    Date

    1902

    Cote

    3N537

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Emprunts.
    • Emprunts départementaux.
    • Emprunt de 791 240 frs (délibération du 9 avril 1902).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  29. Résultat n°29
    n° 1-2990 (11 janvier 1950-27 août 1959).

    1 media

    n° 1-2990 (11 janvier 1950-27 août 1959).

    Date

    1950-1959

    Cote

    2221W147

    • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Service vicinal.
    • Chemins départementaux.
    • Arrondissement de Lyon-Ouest.
    • Permissions de voirie, alignements et autorisations...
    • n° 1-2990 (11 janvier 1950-27 août 1959).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  30. Résultat n°30
    1875

    1 media

    1875

    Date

    1875

    Cote

    3N304

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1875

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  31. Résultat n°31
    Tapis d'enrobé, travaux de réfection.

    1 media

    Tapis d'enrobé, travaux de réfection.

    Date

    1981-1984

    Cote

    5645W/12

    • Contexte : 5645W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Chemin départemental n°44.
    • Commune de Villefranche-sur-Saône.
    • Tapis d'enrobé, travaux de réfection.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  32. Résultat n°32
    1914

    1 media

    1914

    Date

    1914

    Cote

    3N76

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1914

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  33. Résultat n°33
    1863

    1 media

    1863

    Date

    1863

    Cote

    3N293

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1863

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  34. Résultat n°34
    1930

    1 media

    1930

    Date

    1930

    Cote

    3N809

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Journaux généraux des ordonnances de délégation pour...
    • Ministère de l'instruction publique.
    • 1930

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  35. Résultat n°35
    1823

    1 media

    1823

    Date

    1823

    Cote

    3N211

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes manuscrits.
    • 1823

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  36. Résultat n°36
    1905-1906

    1 media

    1905-1906

    Date

    1905-1906

    Cote

    3N872

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Secours aux enfants assistés.
    • Secours aux enfants légitimes de Lyon.
    • 1905-1906

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  37. Résultat n°37

    Marchés 87056 à 87068.

    Date

    1987

    Cote

    3679W46

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1987.
    • Marchés 87056 à 87068.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  38. Résultat n°38
    1875

    1 media

    1875

    Date

    1875

    Cote

    3N139

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1875

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  39. Résultat n°39
    1918

    1 media

    1918

    Date

    1918

    Cote

    3N446

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
    • 1918

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  40. Résultat n°40
    n° 1-3211 (25 janvier 1972-13 juin 1974).

    1 media

    n° 1-3211 (25 janvier 1972-13 juin 1974).

    Date

    1972-1974

    Cote

    2221W152

    • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Service vicinal.
    • Chemins départementaux et voies communales.
    • n° 1-3211 (25 janvier 1972-13 juin 1974).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)